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Convocation - 01 23 janvier 2024 Convocation OJ signe
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Déliberation - 01 Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 23 janvier 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 23 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Direction des Assemblées
Mise en ligne sur le site internet le : 24 janvier 2024
Affichée aux portes de la mairie le : 24 janvier 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
Article L.2121-25 du CGCT
Conseil municipal du 23 janvier 2024
Le Conseil municipal, convoqué le mercredi 17 janvier 2024, s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Guillaume RUET, Maire, le mardi 23 janvier 2024 à 18 h 30, à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Simone-Veil.
Au cours de cette séance, l’assemblée délibérante a examiné les affaires suivantes :
NUMERO OBJET VOTE
001-01-2024 Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2024 Acté
002-01-2024 PERSONNEL MUNICIPAL – Modification du tableau des effectifs – Création et suppression d’un poste
Approuvée
003-01-2024 ZAC LES POÈTES – Approbation de l’avenant n° 2 au traité de concession
Approuvée