Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 102 23 Achat dune parcelle de terrain
Déliberation - Deliberation 94 23 Dde subv. construction dun bati
Déliberation - Deliberation 41 23 Conv. accueil des enfants de la
Déliberation - Deliberation 05 26 Renouvellement convention prest
Déliberation - Deliberation 75 25 Demande de pret de la salle C.
Déliberation - Deliberation 71 25 Convention 2026 entre la Commun
Déliberation - Deliberation n°07 25 Avis de la commune sur la mod
Déliberation - Deliberation 33 25 du 19.05.2025 Dde geste commerc
Déliberation - Deliberation 07 26 Accord de principe modification
Déliberation - Deliberation 33 23 Reglement dequilibre 2022 et 20
Déliberation - Deliberation 21 23 Accueil du rallye touristique de Dieppe le 7 octobre 2023 et accueil des participants
Document publié le Samedi 7 octobre 2023 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 21 23 Accueil du rallye touristique de Dieppe le 7 octobre 2023 et accueil des participants)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
N°21/23
COMMUNE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Rue du Champ de Courses
76370 CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
Date de convocation : 28/03/2023 Date d’affichage : 28/03/2023
L’an deux mille vingt-trois, le trois avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Salle des Saulniers, en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Claude GROUT, Maire.
Etaient présents : Marie-Laure DELAHAYE, Anne-Marie ARTUR, Ronald SAHUT, Martine BUISSON, Alain RASSET, Pascal CAILLY, Alain NOEL, Gilbert BAUDER, Armelle POIRIER, Stéphanie LEVILLAIN, Priscille CLEMENT
Etaient Absents : Claude PETITEVILLE a donné pouvoir à Jean-Claude GROUT Pascal LEGOIS a donné pouvoir à Ronald SAHUT
Jonathan DEGROISILLES a donné pouvoir à Marie-Laure DELAHAYE Florence COSSARD a donné pouvoir à Stéphanie LEVILLAIN
Alain DEHAIS, excusé
Véronica TROGLIA
Dominique CATEL
Secrétaire de séance : Pascal CAILLV
Le procès-verbal de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité,.
Nombre de membres OBIE ;
En exerci 19 HÉREECIGE
ACCUEIL DU RALLYE TOURISTIQUE DE DIEPPE LE 7
PSE 12 | |OCTOBRE 2023 ET ACCUEIL DES PARTICIPANTS
Pouvoirs 4
Votants 16
La 4" édition de Dieppe Rallye Historique aura lieu les 7 et 8 octobre 2023.
Monsieur le Maire a été prospecté par Mr Fourneaux, Président du club, afin qu’un arrêt des participants (environ 70 voitures) puisse être réalisé dans notre commune.
Ce passage serait prévu le samedi midi 7 octobre vers 13h30/14h00, avec un arrêt d’environ 15 à 20
minutes.
Cette prestation s’étendrait sur une durée totale d’environ d’1h15 à 1h30 de présence, en fonction de
Parrivée des voitures.
Le coût pour la Commune serait de 500 € pour l’accueil des participants, plus la mise à disposition
de café et de viennoiseries.
Page 1 sur2 La Commune pourrait également faire incruster un visuel sur l'affiche 2023 (monument, point
d'intérêt. de notre commune), pour un montant de 200 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou
représentés :
- L'arrêt des participants le samedi 7 octobre 2023 pour un coût de 500€. La Salle des
Saulniers sera mise à disposition afin d’y servir boissons et viennoiseries
- D’insérer une photo de la mairie, sur l’affiche « 4" Dieppe Rallye Historique » 2023,
pour un montant de 200 €
Cette délibération est transmise au Représentant de l'Etat.
Le Maire,
Acte exécutoire en application de la loi du 2 mars 1982 modifiée Le Maire,
Envoyé en Préfecture le : 9 0 AVR, 1073
Affiché le :
Notifié le : 2? k AVR. 2023
M. le Maire informe qu’il peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administrdtif de EN — 53, Avenue Gustave Flaubert — 76000 ROUEN dans un délai de deux mois à compter de sa publication eŸsa transmission aux services de l’état.
Page 2 sur2