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Procès Verbal - pv 13 23 decembre 2009
Document publié le Mercredi 23 décembre 2009 par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 13 23 decembre 2009)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
MAIRIE DE CARBONNE
PROCES VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 DECEMBRE 2009
L’an deux mille neuf et le vingt trois décembre à 19
heures, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Guy HELLE, Maire.
Etaient présents :
M. HELLE, M. BROS, Mme BOUFFARTIGUE, M. COT, M. VIGNES, Mme LIBERATI, Mme
LIBRET-LAUTARD, Mme PAILHES, M. BENARFA, Mme LAUTRE, M. BARRAU, Mme GREGOIRE,
M.DORET, Mme GOUBELET, M. AYCAGUER, Mme GUIHUR, M. MASSIP-PAILHES, M.PONS, M.
BARDOU.
Absents excusés : Mme GRANDET, Mme TEMPESTA, M. TURREL, M. PESSANT, Mme
LANGLADE-MAZIC, Mme DARNISE.
Absent : M. BENAC et M. PEDRO.
La séance est ouverte à 19h.
ORDRE DU JOUR :
1. Election du secrétaire de séance.
M. MASSIP -PAILHES est désigné pour être secrétaire de séance.
Votants : 19 - Pour : 19 - Contre : 0- Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
2. Décision modificative n°1 : budget de l’eau.
Monsieur le Maire indique qu’une décision modificative est nécessaire sur le budget de l’eau afin
de pouvoir réaliser la paye des agents pour décembre. Un rejet de la Trésorerie intervenu le 16
décembre ne nous a pas permis d’inscrire cette question à l’ordre du jour de la séance du
15/12/2009.
Dépenses de fonctionnement
Chapitre 012 compte 6411 + 5000 €
Chapitre 011 compte 6071 - 5000 €
Monsieur le Maire demande l’avis du Conseil Municipal.
Nombre de conseillers
En exercice 27
Présents 19
Procurations 00
Absents 08
Votants 19
Convoqués le 17/12/2009
Affiché le 31/12/2009 2
Votants : 19 - Pour : 19 - Contre : 0- Abstention : 0
Adopté à l'unanimité
Séance levée à 19h05.
Le secrétaire de séance Le Maire
Pierre MASSIP-PAILHES Guy HELLE