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unknown - A 2025 74 stationnement journee du patrimoine
PLU - Autres - Fours a chaux I2BXNV 19941223
PLU - Autres - Fours a chaux ICH25H 19961217
Arrêté - 092 2025 journee patrimoine four a pain four chaux 20 210925
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Arrêté - 092 2025 journee patrimoine four a pain four chaux 20 210925)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Tourisme,
ty
ÿ
Haïrie de
2
.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Arrêté
municipal
n°092-2025
Journées
du
patrimoine
— 20
et 21
septembre
2025
Monsieur
le
Maire
de
Dommartin,
Vu
les
articles
L213-3,
L213-4
et L214-1
du
Code
de
la
Consommation,
Vu
les
articles
L.
2212-2,
L
2213-1
et L2213-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
de
Ia
Route,
Vu
le Code
de
la voirie
routière,
Vu
la
demande
en
date
du
19
août
2025
de
M.
Didier
GENEVE,
président
de
l’association
ARAPED, Considérant
qu’il
appartient
à
la
municipalité
de
réglementer
la
sécurité
des
manifestations
organisées
sur
la commune,
et,
étant
donné
le trafic
de
cette
voie,
d’éviter
tout
risque
d’accident
grave,
ARRETE
Article
1:
Le
samedi
20
septembre
2025,
de
8h00
à
14h00,
dans
le
cadre
des
journées
européennes
du
patrimoine,
l’association
ARAPED),
représentée
par
son
président,
M.
Didier
GENEVE,
mettra
en
fonctionnement
le
Four
à Pain
situé
à
la Ferme
du
Prost.
Les
membres
de
Passociation
proposeront
du
jus
de
pommes
produit
à
l’aide
d’un
pressoir
remis
en
fonctionnement
par
l'association.
Il
y
aura
également
diverses
animations
à
destination
du
public. Le
dimanche
21
septembre
2025,
de
14h00
à
17h30,
une
visite
du
four
à chaux
sera
proposée.
Article
2
: Le
four
à pain
sera
utilisé du
lundi
15
septembre
pour
le dérhumage
et pour
la chauffe
jusqu’au
dimanche
21
septembre.
Article
3
: Une
autorisation
d’ouverture
d’un
débit
temporaire
de
boissons
est
délivrée
à
M.
Didier
GENEVE,
président
de
Passociation
ARAPED.
Article
4
: Les
membres
de
l’association
ARAPED
sont
autorisés
à utiliser
la salle
Malataverne
le
samedi
20
septembre
entre
10h00
et
18h00
pour
un
repas
de
midi
organisé
au
sein
de
lPassociation,
pour
ses
membres.
Article
5
: Des
barrières
seront
mises
à
disposition
par
les
agenis
des
services
techniques
communaux. Article
6
: Des
tables
seront
installées
près
du
four
à pain.
Cette
installation
est à la charge
des
membres
de
l’association.
En
cas
de
mauvais
temps,
un
barnum
pourra
être
installé
par
les membres
de
l’association.
Les
mesures
de
sécurité
en vigueur
devront
être
respectées.
Article
7:
Vu
l’utilisation
d'appareils
spécifiques
pouvant
être
source
de
dangers,
les
pétitionnaires
doivent
être
vigilants
quant
aux
mesures
de
sécurité
en
vigueur
et à la protection
des
personnes
et des
biens.
Article
8
: Le
pétitionnaire
doit
respecter
les
règles
de
tri
des
déchets.
Les
bacs
prévus
à cet
effet
doivent
être
utilisés.
À
la fin
de
la manifestation,
tout
est
débarrassé
et nettoyé
de
façon
à rendre
les
lieux
propres.
Mairie
de
Dommartin
— 4,
allée
du
Square
de
la Mairie
—
69380
Dommartin
Tél
: 04
78
43
52
07
; contact@mairiedommartin.fr w
$) Mairie de
2
ï
Article
9
: Le
présent
arrêté
ne
sera
valable
que
pendant
la période
impartie.
Il sera
périmé
de
plein
droit
s’il n’en
n’a
pas
été
fait usage
avant
l'expiration
du
délai.
Article
10
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
Monsieur
le Lieutenant
de
Gendarmerie
de
Dardilly
Monsieur
le
Chef
du
Centre
de
secours
des
sapeurs-pompiers
de
La
Tour
de
Salvagny
—
Dommartin Monsieur
Didier
GENEVE,
président
d’ARAPED
Et
publiée
sur
le site
internet
de
la Mairie.
Fait
à Dommartin,
Mairie
de
Dommartin
— 4, allée
du
Square
de
la
Mairie
— 69380
Dommartin
Tél
: 04
78
43
52
07
; contact@mairiedommartin.fr