Compte-Rendu - 20210923 cr

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Compte-Rendu - 20210923 cr Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Cassagnes-Bégonhès. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210923 cr)Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Institutions publiques, Mairie de

12120 CASSAGNES-BéGONHèS

 : 05.65.46.70.09 -  05.65.46.70.09

mairie-cassagnes12@orange.fr

SEANCE DU jeudi 23 septembre 2021 – 20 h 30

ECOLE DES CHENES : INTERVENTIONS EN OCCITAN AU SEIN DES 3 CLASSES

ECOLE DES CHENES : MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE

RESSOURCES HUMAINES : MODALITES DE REALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES ET INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

RESSOURCES HUMAINES : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET

FINANCES : CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES

FINANCES : ADMISSIONS EN NON VALEUR

FONCIER : PROPOSITION DE RACHAT DE LA PARCELLE C539 AU LOTISSEMENT LES CHATAIGNIERS

COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER

QUESTIONS DIVERSES

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE : CASSAGNES-BEGONHES

Séance du 23 septembre 2021

A 20 h 30 , Le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur COSTES Michel, Maire

________________________________________________________________________ Présents : Monsieur COSTES, Monsieur FRAYSSE, Monsieur GAULTIER DE KERMOAL, Madame DRULHE, Madame LAGARDE, Monsieur CANIVENQ, Monsieur SOULIE, Monsieur BOUSQUET, Monsieur FRAYSSIGNES, Madame COSTES, Madame BLANC, Monsieur BOUSQUET

Représentés : Monsieur CRANSAC par Monsieur COSTES, Madame GAYRARD par Madame DRULHE, Monsieur ISNARD par Monsieur COSTES

Secrétaire : Monsieur FRAYSSIGNES Patrick

______________________________________________________________________ Date de la convocation : 16/09/2021 Effectif du conseil : 15 ________________________________________________________________________ Déposé en Préfecture : 23/09/2021 Publié le : 23/09/2021OBJET : ECOLE DES CHENES : INTERVENTIONS EN OCCITAN AU SEIN DES 3 CLASSES

Dans la continuité de conventions signées en 2015 et 2018, Monsieur le Maire propose de se réengager par convention avec l'Association départementale pour la transmission et la valorisation de l'occitan en Aveyron (ADOC 12) pour poursuivre les interventions en occitan au sein des 3 classes de l'école publique.

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention. En accord avec les enseignantes, les élèves bénéficieraient d'interventions hebdomadaires en occitan.

Le montant annuel de la cotisation pour une année scolaire est de 590€ pour deux classes et 860€ pour trois classes.

Cette convention est d'une durée de trois ans.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à signer cette convention avec ADOC 12.

OBJET : ECOLE DES CHENES : MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE

Il convient de mettre à jour le règlement intérieur de l'accueil périscolaire pour tenir compte des nouvelles modalités de paiement du service.

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE

Article 1 : L'accueil périscolaire fonctionne dans l'enceinte de l’école publique pendant les jours scolaires aux horaires suivants :

- Le matin de 07h20 à 9h soit de 07h20 à 8h20 (service payant sur inscription préalable) puis de 8h20 à 9h (service gratuit , arrivée des enfants du ramassage scolaire)

- le midi à la pause méridienne de 12h15 à 13h45 le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi (service gratuit, en parallèle de la cantine assurée par l'Association des Parents d'Elèves )

- La fin d'après-midi de 16h30 à 17h (service gratuit, départ des transports scolaires)

L'accueil du soir est également dans les locaux de l'école de 17h à 18h30. (service payant)

Article 2 : Le service d'accueil périscolaire est réservé aux enfants scolarisés à l’école publique de Cassagnes-Bégonhès.

Article 3 : Les parents ou les personnes habilitées (dûment autorisées) doivent accompagner et récupérer leurs enfants auprès de la personne responsable de l'accueil périscolaire.

Il est impératif que les parents d’élèves respectent strictement les horaires de fin d'accueil du soir pour des raisons de sécurité et de responsabilité. Il est également demandé, de ne pas laisser les enfants devant le portail d’entrée de la cour, mais de bien vouloir les faire rentrer jusqu’au lieu d'accueil. La commune décline toute responsabilité pour les enfants qui attendent seuls à l’extérieur de l’école.Article 4 : le paiement se fera tous les trimestres auprès de la trésorerie après réception par voie postale du titre de recettes (facture).

Article 5: les tarifs et modalités de paiement sont fixés par délibération du Conseil Municipal sur la base suivante :

- tarif 1 enfant : 0.60€ par demi-journée ; 0.50 € par demi-journée pour les foyers non imposables (sur production d'une copie de la première page du dernier avis d'imposition)

- pour les enfants d’une même famille : 2ème enfant : 0.30 € par demi-journée – 3ème

enfant : 0.20 € par demi-journée.

Article 6 : Dès la rentrée, chaque famille susceptible d’utiliser l'accueil périscolaire doit remplir une fiche de renseignements par enfant et la remettre au personnel de la mairie à l'école.

Article 7 : l’assurance extrascolaire est obligatoire pour chaque enfant fréquentant l'accueil périscolaire. Une attestation le justifiera et devra accompagner la fiche de renseignements qui devra être fournie lors du premier passage de l’enfant en accueil périscolaire.

Le Conseil Municipal apporouve à l'unanimité le nouveau règlement intérieur de l'accueil

périscolaire et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour l'exécution de cette décision.

OBJET : RESSOURCES HUMAINES : MODALITES DE REALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES ET INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

Le Maire annonce qu'il convient d'annuler la délibération prise à ce sujet le 4 août 2021 et de la remplacer par celle-ci pour être plus complet.

CONSIDERANT que conformément à l'article 2 du décret 91-875, il appartient à l'assemblée délibérante de fixer dans les limites prévues par les textes susvisés, la nature, les conditions d'attribution et le taux moyen des indemnités applicables au personnel de la collectivité

Le Conseil Municipal , après en avoir délibéré à l'unanimité décide:

Bénéficiaires de l'I.H.T.S. , agents pouvant effectués des heures supplémentaires et complémentaires

d'instituer selon les modalités suivantes et dans la limite des textes applicables aux agents de l'Etat l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires aux agents relevant des cadres d'emplois suivants :

Filière grade Fonctions ou service (le cas échéant)

Technique Catégorie C :

adjoint technique

adjoint technique

principal de 2ème

classe

agent polyvalent des services techniques

agent polyvalent au sein de l'écoleadjoint technique

principal de 1ère

classe

Administrative Catégorie C :

adjoint administratif

adjoint administratif

principal de 2ème

classe

adjoint administratif

principal de 1ère

classe

Catégorie B :

rédacteur territorial

rédacteur principal

de 2ème classe

rédacteur principal

de 1ère classe

assistante administrative

chargée de projet communication numérique et

bibliothèque

secrétaire de mairie

Animation Catégorie C :

adjoint d'animation

adjoint d'animation

principal de 2ème

classe

adjoint d'animation

principal de 1ère

classe

animateur au sein de l'école

Culturelle Catégorie C :

Adjoint du

patrimoine

adjoint du

patrimoine principal

de 2ème classe

adjoint du

patrimoine principal

de 1ère classe

Agent de la bibliothèque

Sanitaire et

sociale

ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe

Agent de l’école

Les indemnités horaires pour travaux supplémentaires: sont attribuées dans le cadre de la réalisation effective de travaux supplémentaires demandés par l'autorité territoriale ou le chef de service et selon les dispositions du n° 2002-60 du 14 janvier 2002. La rémunération de ces travaux supplémentaires est subordonnée à la mise en place de moyen de contrôle (moyen de contrôle automatisé – décompte déclaratif).

Les agents à temps complet et à temps partiel peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires, en raison des nécessités de service et à la demande du Maire ou chef deservice, agents titulaires et contractuels de droit public à temps complet et à temps partiel de catégorie C et de catégorie B.

Les agents à temps non complet peuvent également être amenés à effectuer des heures complémentaires en plus de leur temps de travail, en raison des nécessités de service et à la demande (du Maire, chef de service…), agents titulaires et contractuels de droit public à temps non complet, de catégorie C et de catégorie B.

Le nombre d’heures supplémentaires réalisées par chaque agent à temps complet ne pourra excéder 25 heures par mois.

Le nombre d’heures supplémentaires réalisées par chaque agent à temps partiel ne pourra excéder un nombre égal au produit de la quotité de travail à temps partiel par 25 heures.

Le nombre d’heures complémentaires effectuées par les agents à temps non complet ne peut conduire au dépassement de 35 heures par semaine. Les heures effectuées au-delà de 35 heures par semaine relèveront du régime des heures supplémentaires.

Les heures supplémentaires et les heures complémentaires réalisées sont :

s’agissant des heures supplémentaires réalisées par les agents à temps complet, rémunérées par les indemnités horaires pour travaux supplémentaires prévues par le décret n° 2002- 60 du 14 janvier 2002, aux taux fixés par ce décret, dans la limite des textes applicables aux agents de l'Etat.

s’agissant des heures supplémentaires réalisées par les agents à temps partiel rémunérées par les indemnités horaires pour travaux supplémentaires prévues par le décret n°2004-777 du 29 juillet 2004 aux taux fixés par le décret n° 2002- 60 du 14 janvier 2002,dans la limite des textes applicables aux agents de l'Etat.

s’agissant des heures complémentaires réalisées par les agents à temps non complet, rémunérées sur la base du traitement habituel de l’agent ou éventuellement récupérées.

La rémunération de ces travaux supplémentaires est subordonnée à la mise en place de moyen de contrôle (moyen de contrôle automatisé – décompte déclaratif).

Lorsque les circonstances exceptionnelles le justifient et pour une période limitée, le contingent mensuel peut être dépassé sur décision du chef de service qui en informe immédiatement les représentants du personnel du Comité Technique Paritaire (CTP). A titre exceptionnel, des dérogations peuvent être accordées après consultation du CTP, pour certaines fonctions.

Le paiement des primes et indemnités fixées par la présente délibération sera effectué selon une périodicité mensuelle.

Précise que les primes et indemnités susvisées feront l'objet d'un ajustement automatique lorsque les montants ou taux ou les corps de référence seront revalorisés ou modifiés par un texte réglementaire.OBJET : RESSOURCES HUMAINES : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET

Le Maire, rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant qu’il est nécessaire avec le départ prochain d'un agent à la retraite, de créer un emploi à temps complet pour un agent polyvalent des services techniques.

Le Maire, propose à l’assemblée :

La création d’un emploi permanent d'adjoint technique à temps complet à 35 heures par semaine, pour un agent polyvalent des services techniques.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 23.09.2021,

Filière : Technique

Cadre d’emploi : Adjoint technique,

Grade : Adjoint technique : - ancien effectif 0

- nouvel effectif 1

Selon les candidatures, cet emploi pourra être pourvu par un agent contractuel de droit public dans les conditions de l’article 3-3, 3° de la loi du 26 janvier 1984 (pour les communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants, pour tous les emplois) Le contrat sera alors conclu pour une durée déterminée d'une durée maximale de trois ans. Il pourra être prolongé, par reconduction expresse, dans la limite d’une durée maximale de six ans. A l'issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat de l’agent pourra être reconduit que par décision expresse et pour une durée indéterminée.

Les candidats devront justifier d'une expérience professionnelle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité décide de créer un emploi permanent dans le grade d'adjoint technique à temps complet pour une durée hebdomadaire de service de 35 heures et de modifier ainsi le tableau des emplois.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l'agent nommé dans l' emploi seront inscrits au budget.

OBJET : FINANCES : CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES

Monsieur le Maire rappelle que les comptables de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) sont seuls habilités à manier les fonds des collectivités territoriales.

Dans ce cadre, l'ordonnateur (le maire) émet des titres de recettes au regard de prestations de services rendues aux usagers (accueil périscolaire, assainissement…).

Après contrôle de leur régularité, le comptable public prend en charge ces titres de recettes avant d’en assurer le recouvrement.

Le service de paiement en ligne de la DGFiP, dénommé PayFiP, permet ainsi aux usagers des entités publiques adhérentes de payer les créances ayant fait l’objet d’un titre exécutoire et pris en charge par le comptable public.Les règlements sont alors effectués par carte bancaire ou par prélèvement unique sur Internet.

Une convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales entre la commune de CASSAGNES-BEGONHES et la DGFIP définit le rôle de chacune des parties et les modalités d’échanges de l’information entre les parties.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal décide d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et le formulaire d'adhésion au mode de paiement en ligne "PayFip" qui prévoit la mise en œuvre du service de paiement par carte bancaire (CB) et prélèvement unique sur internet.

OBJET : FINANCES : ADMISSIONS EN NON VALEUR

La trésorerie nous a fait état des créances pour lesquelles elle sollicite l’admission en non-valeur soit par empêchement à agir, soit parce que toutes les voies de poursuite utilisables ont été actionnées sans produire d’effet.

Le montant des créances irrécouvrables au titre du budget d’assainissement représente une somme de 164,38 € - Cette somme correspond à :

 ROLE 1 2017 -11 …………………….…… 39,66 €

 ROLE 1-2017 -297 ………………………... 38,50 €

 ROLE 1-2018-11 …………………………....43,89 €

 ROLE 1-2016-327 …………………………..42,33 €

Le montant des créances irrécouvrables au titre du budget principal représente une somme de 4 990,18 € - Cette somme correspond à :

 TITRE 40-2019 …………..………….....288,85 €

 TITRE 86-2019.................................... 665,34 €

 TITRE 103-2019...................................665,34 €

 TITRE 114-2019................................... 56,34 €

 TITRE 129-2019...................................665,34 €

 TITRE 146-2019...................................665,34 €

 TITRE 151-2019...................................665,34 €

 TITRE 173-2019...................................665,34 €

 TITRE 213-2019...................................652,95 €

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré par 13 voix pour dont 3 procurations , 1 voix contre et 1 abstention décide d'admettre en non valeur ces créances irrécouvrables d'assainissement pour un montant de 164,38 € et de 4 990,18 € pour le budget principal et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches afférentes à cette décision.

OBJET : FONCIER : PROPOSITION DE RACHAT DE LA PARCELLE C539 AU LOTISSEMENT LES CHATAIGNIERS

Monsieur le Maire annonce que suite à une incompatibilité du projet de construction avec l'intégration paysagère dans le lotissement Les Châtaigniers et dans le cadre d'un accord avec le propriétaire, il convient que la Commune rachète le lot n°11 du lotissement Les Châtaigniers.

Il s'agit du rachat de la parcelle C539 de 819 m² correspondant au lot 11 du lotissement Les Châtaigniers.Il convient de racheter ce lot au prix d'achat soit 24 160,50 €HT soit 28 330,85 €TTC.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal décide : de racheter le lot 11 du lotissement les Châtaigniers, de prendre en charge les frais de notaire liés à cette opération, de prévoir cette opération dans le budget annexe Lotissement Les Châtaigniers et d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les pièces nécessaires à l'exécution de cette décision, notamment la signature de l'acte notarié.

COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER

DIA 01205721G0012 parcelle AB 243 - 16 RUE DU CENTRE - Non exercice du droit de préemption

DIA 01205721G0013 parcelles AB 274 et AB 430 - 8 RUE DES PASSADES - Non exercice du droit de préemption

DIA 01205721G0014 parcelle AB 464 - PLACE DU BOURNHOU - Non exercice du droit de préemption DIA 01205721G0015 parcelle AB 359 - AVENUE DE LODEVE - Non exercice du droit de préemption

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