Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 27 novembre 2023
Déliberation - Liste de deliberations du CM du 27 fevrier 2023
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 3 février 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 10 novembre 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16 octobre 2023
unknown - Procès verbal du 27 février 2023
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 21 fevrier 20
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 27 nov 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 27 fevrier 2023
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 18 décembre 2023
Conseil Municipal - Liste des délibération CM 27 février 2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibération CM 27 février 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Aménagement du territoire,
Ruelle
CONSEIL MUNICIPAL
| Liste des délibérations examinées lors de la séance du 27 février 2023 — 19H
La séance est ouverte.
Le Maire de Saint Jean de la Ruelle constate suite à l'appel nominal, que le quorum est atteint et
que l’Assemblée peut valablement délibérer.
Délibération n° Objet Décision
2023-359 Solidarité avec la Turquie et la Syrie - Subvention à la Fédération | Approuvée
Internationale des sociétés de la Croix Rouge et du Croissant-Rouge.
2023-360 Bilan des cessions et acquisitions d'immeubles par la commune au cours | Approuvée
de l’année 2022.
2023-361 Aliénation d’une partie de parcelle rue du Stade. Approuvée
2023-362 Modification des statuts métropolitains — Restitution de la compétence | Approuvée
facultative « aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de
Saint Jean de la Braye ».
2023-363 Festivités du 13 juillet 2023 - Groupement de commandes avec les | Approuvée
communes d'Orléans et Saint Pryvé Saint Mesmin
2023-364 Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cession définitive | Approuvée
d'activité.
2023-365 Rapport 2022 sur l'égalité entre les femmes et les hommes. Actée
2023-366 Mise à jour du tableau des effectifs permanents. | Approuvée
Pour extrait en mairie,
Le 2 février 2
Ce 2 àVA
LE SR CHAILLOU
‘onséillér Départemental du Loiret
Maire de Saint Jean de la Ruelle
1/1