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Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 10 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Ruelle
CONSEIL MUNICIPAL
| Liste des délibérations examinées lors de la séance du 10 novembre 2023 -— 19H
La séance est ouverte.
Mme MOULIN, doyenne d’âge au sein du Conseil Municipal, constate suite à l'appel nominal, que
le quorum est atteint et que l’Assemblée peut valablement délibérer.
Délibération n° Objet Décision
2023-426 Election du maire sous la présidence du doyen d’âge du Conseil Municipal. | Approuvée
2023-427 Fixation du nombre d’adjoint.e.s au maire. Approuvée
2023-428 Election des adjoint.e.s au maire. Approuvée
2023-429 Délégations du Conseil Municipal au maire. Approuvée
2023-430 Commissions municipales - Actualisation. Approuvée
2023-431 Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — | Approuvée
Désignation des représentant.e.s du Conseil Municipal.
Pour extrait en mairie, le 1 Aovembre 2023
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