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unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - Compte rendu conseil com051212 Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - Compte rendu conseil com051212)Thèmes du document : Loisirs, Sécurité sociale, Famille, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU MERCREDI 5 DECEMBRE 2012 à 20 HEURES

A LA MAIRIE DU CHAMBON-SUR-LIGNON

Le 5 décembre 2012 à 20 heures, le Conseil Communautaire convoqué le 27 novembre 2012, s’est réuni à la mairie du Chambon/Lignon sous la présidence de Jean-Jacques SCHELL, Président.

Présents : Paul ABRIAL, Gérard AULAGNIER, Bernard COTTE, Edmond CROUZET, André DUBOEUF, Maurice FAURIAT, Marie GAILLARD, Julien MELIN, Christian OUILLON, Guy PATOUILLARD, Gilbert RUEL, Jean-Jacques SCHELL, Denis SOUVIGNET, Henri SOUVIGNET, Vincent TARDY, André VIALLON, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE.

Absents excusés : Frédéric ANDRE (avait donné pouvoir à Suzanne SAGNES suppléante), Jacqueline COURT (avait donné pouvoir à Rose-Marie BROTTES suppléante), Pierre-Michel FOUVET (avait donné pouvoir à Brigitte RENAUD suppléante), Thierry QUESADA (avait donné pouvoir à Marianne MERMET-BOUVIER suppléante).

Elu secrétaire : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE.

1. Approbation du compte-rendu du précédent conseil :

Le compte-rendu du conseil communautaire du 3 octobre 2012 est approuvé à l’unanimité.

2. Décision modificative sur le budget :

Jean-Jacques SCHELL informe les membres du conseil communautaire qu’il faut délibérer sur la décision modificative qui concerne l’ajustement de certains crédits. Après discussions, les élus communautaires délibèrent à l’unanimité.

3. Vie sociale, Ramassage scolaire, Enfance Jeunesse :

3.1) Délibération pour fixer certains tarifs du centre de loisirs :

Jean-Jacques SCHELL présente aux membres du conseil communautaire les propositions de tarifs pour les activités du centre de loisirs intercommunal :

- Un camp du 25 février au 1er mars 2013 à Autrans : les tarifs proposés pour ce camp sont : enfants de la CCHL 260,00 € ; enfants hors CCHL : 370,00 €.

- Un camp du 29 avril au 4 mai 2013 à Marineland : les tarifs proposés pour ce camp sont : enfants de la CCHL : 225,00 € ; enfants hors CCHL : 320,00 €.

- Tarifs des repas et pique-nique, à compter du 1er janvier 2013 : facturation aux parents : 4,00 € le repas et 3,60 € le repas de pique-nique.

Après discussions, les élus communautaires délibèrent à l’unanimité.2

3.2) Délibération pour la prise en charge des frais de déplacement du centre de loisirs intercommunal :

Monsieur le Président présente aux membres du conseil communautaire l’activité du centre de loisirs intercommunal. Il précise que depuis le mois d’octobre 2012, le centre de loisirs intercommunal accueille en formation BPJEPS Animation sociale, Monsieur Pierre-Alain ABRIAL pour une durée d’un an. Cette formation est prise en charge par la Région et de ce fait la CCHL ne le rémunère pas. Monsieur le Président propose que pour lui permettre d’effectuer sa formation et d’assurer les missions qui lui sont demandées au sein du centre de loisirs intercommunal dans les meilleures conditions, de prendre en charge ces frais de déplacements.

Après discussions, les élus communautaires délibèrent à l’unanimité.

3.3) Délibération pour fixer certains tarifs du centre social intercommunal : Monsieur le Président présente aux membres du conseil communautaire les propositions de tarifs pour les activités du centre social intercommunal concernant l’animation collective famille : concert de noël, le 22 décembre 2012 : les tarifs proposés sont : tarif adulte : 10 €, enfants et jeunes de – de 12 ans, étudiants : 5 €.

Après discussions, les élus communautaires délibèrent à l’unanimité.

4. Informations des commissions :

4.1) Commission « Communication et Tourisme » :

Henri SOUVIGNET informe les élus communautaires du travail effectué par les membres de la commission.

Pour la taxe de séjour intercommunale 2013, les membres de la commission ont souhaité reconduire les mêmes modalités d’application de cette taxe qu’en 2012.

Pour la réalisation du 14ème journal intercommunal, les membres de la commission travaillent sur le contenu de ce journal qui paraîtra fin avril 2013.

Pour la réalisation du calendrier de l’été 2013 en partenariat avec la Communauté de Communes du Haut-Vivarais, le travail débutera en janvier 2013 pour une parution en juin 2013.

Les membres de la commission vont réfléchir à la modernisation du site Internet de la CCHL.

4.2) Commission « Environnement » :

André DUBOEUF présente le travail effectué par les membres de la commission. Il demande que la commune de Chenereilles désigne un représentant à cette commission. Pour la déchetterie mobile, André DUBOEUF prendra contact avec le SICTOM pour envisager les modalités 2013. Henri SOUVIGNET demande si la prestation de la déchetterie mobile peut être réalisée début mai et septembre. Edmond CROUZET précise que pour la commune du Mazet Saint-Voy début mai ne correspond pas à la demande des habitants. Un calendrier des souhaits des communes sera établi et soumis au prestataire choisi. André DUBOEUF souhaiterait qu’un appel d’offre groupé puisse être réalisé pour les travaux de voirie. Gérard AULAGNIER demande également si cela est possible pour la pouzzolane et le sel.

Pour le Service Public d’Assainissement Non Collectif, André DUBOEUF précise que certaines communes de la Communauté de Communes du Pays du Mézenc nous ont sollicité pour leur mettre à disposition notre service SPANC. Il faudra établir des conventions pour permettre cette collaboration.3

4.3) Commission « Vie sociale, ramassage scolaire, Enfance Jeunesse » :

Certains élus de la commission ont rencontré les directrices de crèches et la Caisse d’Allocations Familiales pour faire le point sur la situation des crèches de notre territoire et également sur les conventions en vigueur. Le financement des crèches devient important et ne cesse d’augmenter compte tenu de la baisse de certains financements de la CAF. Si la CCHL n’augmente pas sa participation, toutes les crèches seront en déficit et cela posera à terme des problèmes de fonctionnement. Aujourd’hui, une analyse précise de la situation de la crèche du Mazet Saint-Voy est en cours avec la CAF, car la situation de cette crèche est difficile compte tenu d’un taux de fréquentation faible.

Concernant le centre social intercommunal, le recrutement de la référente animation famille est fait, Jeanne SEMIN a été recrutée et prendra ses fonctions en janvier 2013 sur un poste de Contrat à Durée Déterminée d’un an à 24h30 (70%).

4.4 Commission « Vie culturelle » :

Guy PATOUILLARD précise que les membres de la commission ont eu une réunion commune avec les membres de la commission culturelle de la Communauté de Communes du Haut-Vivarais pour parler de la convention culturelle à mettre en place pour le Pays Lecture, le Festival « Musiques en Vivarais-Lignon », la ludothèque et le calendrier d’été. A cette réunion, un seul élu représentant la CCHV était présent.

5. Informations et questions diverses :

5.1) Situation de « Menuiseries du Haut-Lignon » :

Vincent TARDY fait le point sur la situation actuelle de la nouvelle entreprise. Il précise que l’effectif sera d’une dizaine de personnes avant la fin de l’année 2012. Le personnel recruté travaillait précédemment dans l’entreprise FIMA et est domicilié sur la CCHL ou sur les communes voisines.

5.2) ZA du Fieu :

Les élus de la commune de Tence souhaitent relancer le projet de création de la ZA du Fieu car un porteur de projet (Monsieur FOURNEL) doit réaliser son projet très rapidement. Jean-Jacques SCHELL informe les élus que les autres Communautés de Communes vendent désormais les terrains aménagés à prix coûtant et que les premiers calculs sur la ZA du Fieu laisseraient apparaître un prix de revient aux environs de 30,00 € le m².

Julien MELIN demande que les élus de la commission économique rencontrent Monsieur FOURNEL pour lui proposer différentes solutions.

5.3) Randonnée, convention « Brigade verte » :

Les élus souhaitent que la convention soit reconduite avec la Communauté de Communes du Haut-Vivarais en établissant un plan précis des Parcours de Randonnées à traiter.

5.4) Questions diverses :

Brigitte RENAUD souhaite être informée des subventionnements possibles sur les projets inscrits dans les dossiers tourisme « Respirando » et « Station de pleine nature ». Un tableau récapitulatif de tous les dossiers et des financements possibles a été réalisé par l’Office de Tourisme et sera transmis aux élus.

Guy PATOUILLARD souhaite que la CCHL envoie une lettre de soutien de l’activité équestre aux parlementaires car le taux de TVA risque d’être modifié pour leur activité, ce qui mettrait en péril leur exploitation.

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mardi 19 février 2013 à 20h à la salle polyvalente du Bru à Saint-Jeures.