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unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - PV Conseil
unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - PV du conse
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Document publié le Jeudi 30 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - CR conseil comm du30062022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Loisirs, Éducation,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 30 JUIN 2022 à 20 HEURES
A LA MAIRIE DU CHAMBON/LIGNON
Le 30 juin 2022, le Conseil Communautaire convoqué le 22 juin 2022, s’est réuni à la mairie du Chambon/Lignon, sous la présidence de David SALQUE-PRADIER, Président
Présents : Léo BADER, Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Catherine
CACHARD, Roselyne CHARREYRON, Alain DEBARD, Marie-Josée DIGONNET, André
DUBOEUF, Philippe DUBOIS, Marie-Paule FOURNEL, Hélène LIONNET, Denise
MASSARDIER, Henri MONTELIMARD, Christian OUILLON, Michel PABIOU, Sandra
PICOT, Lucas ROCHER, Frédéric ROUX, Brigitte ROYET, Gilbert RUEL, David SALQUE-
PRADIER, Denise VALLAT
Absents représentés : Philippe DIGONNET (avait donné pouvoir à Olivier BROUSSARD),
Jean-Michel EYRAUD (avait donné pouvoir à Sandra PICOT), Patrice ROUSSON (avait donné
pouvoir à Michel PABIOU).
Absents excusés non représentés : Kilpéric LOUCHE.
Nombre de conseillers :
- En exercice : 26
- Présents ou représentés : 25
- Votants : 25
1 — Désignation secrétaire de séance :
Le Conseil communautaire désigne Madame Denise VALLAT comme secrétaire de séance (unanimité).
2 — Approbation procès-verbal du conseil du 7 avril 2022 :
Le Conseil communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 7 avril 2022 (unanimité).
3 — Vote d’une subvention pour l’association sportive du collège public de la Lionchère à Tence :
Le Conseil communautaire délibère pour accorder une subvention de 1.000 € à l’association sportive du collège public de la Lionchère à Tence(unanimité).
4 — Adhésion à l’Agence d’Ingénierie des Territoires de Haute-Loire : Le Conseil communautaire autorise l’adhésion de la CCHL à l’Agence d’Ingénierie des Territoires de Haute-Loire (unanimité).
5 — Installation d’un système de contrôle d’accès et de caméras au Pôle Multi-Activités : Le Conseil communautaire approuve la réalisation de travaux pour l’installation d’un système de contrôle s’accès et de caméras au Pôle Multi-Activités sur la commune de Tence (unanimité). 6 — Signature de la Convention Territoriale Globale :
Le Conseil communautaire autorise la signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Loire (unanimité).
7 — Signature de la Convention « Action Sociale » :
Le Conseil communautaire autorise la signature de la Convention « Action Sociale » avec le Département de la Haute-Loire (unanimité).
8 — Réévaluation du tarif pour l’emploi d’animateurs saisonniers centre de loisirs ; Le Conseil communautaire adopte les nouveaux tarifs pour l’emploi d’animateurs saisonniers au centre de loisirs (unanimité).
9 — Tarifs des activités du centre de loisirs :
Le Conseil communautaire adopte les nouveaux tarifs pour les activités du centre de loisirs (unanimité).
10 — Participation de l’association ARPEGE pour le spectacle et l’achat d’instruments pour l’'EMIHL :
Le Conseil communautaire approuve la participation de 1.095,55 € de l’association ARPEGE pour le spectacle et l’achat d’instruments pour l’EMIHL (unanimité).
11 - Demande de subvention pour les actions d'Education Artistique et Culturelles 2022- 2023 dans le cadre de la convention CTEAC :
Le Conseil communautaire approuve la demande de subvention auprès de l’Etat, la Région Auvergne Rhône Alpes et le Département de la Haute-Loire, pour les actions d'Education Artistique et Culturelles 2022-2023 dans le cadre de la convention CTEAC (unanimité).
12 —- Modalités d’application de la Taxe de Séjour à compter du 1° janvier 2023 : Le Conseil communautaire approuve les modalités d’application de la Taxe de séjour à compter du 1% janvier 2023 (unanimité).
13 — Décisions du bureau communautaire :
Le Conseil communautaire prend note des décisions prises par le bureau communautaire.
La secrétaire de séance
Denise VALLAT