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Procès Verbal - ws7pzhoqzchujqu
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - ws7pzhoqzchujqu)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Procès-verbal du Conseil Municipal de Clessé du 27 Mai 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le vingt-sept mai à 19h30, le Conseil Municipal de Clessé, régulièrement
convoqué, s’est réuni à la mairie de Clessé sous la présidence de M. CHERVIER Jean-Pierre, Maire.
Présent(e)s : Mmes, CHATELAIN Emmanuelle, CORTET Fabienne, DUTRON Lucie, GERAY Karine,
POLTURAT Céline,
MM CHERVIER Jean-Pierre, DUMONT Christian, JULIEN Laurent, MARIN Robert, ROLLET Patrick,
TERRIER Rémy, VEUILLET Bernard
Excusé(e)s : CUSIN Frédéric, GARNIER Christiane (pouvoir à TERRIER Rémy), SIVIGNON Emilie (pouvoir
à CHERVIER Jean-Pierre),
A été nommé secrétaire de séance : Mr DUMONT Christian
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal : 15 Date de la convocation : 21/05/2024
En exercice : 15 Date d’affichage : 21/05/2024
Présents : 12
====================
Ordre du jour :
- Décision modificative n°1 : budget communal.
- Adhésion de la commune Le Villars au Syndicat Mixte des Eaux du Haut-Mâconnais.
- Questions diverses
Procès-verbal du conseil municipal du 23 Avril 2024.
Le procès-verbal n’appelant aucune intervention est adopté à l’unanimité.
Décision Modificative n°1 : budget communal.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un déséquilibre des chapitres globalisés du budget primitif 2024 fait ressortir une provision de 1 044€ au compte 681-042 et de 1 017€ au compte 2804182-040
Il est donc nécessaire de voter une décision modificative dans le sens où il convient de diminuer le
compte 681-042 de 27€ et d’augmenter le compte 681-68 de 27€.
Le Conseil Municipal, après délibéré à l’unanimité,
Vote la décision modificative suivantes :
FONCTIONNEMENT
Chapitre Article Libellé Dépenses Recettes
042 681 Dotations aux amortissements - 27€
68 681 Dotations aux provisions + 27€
Annule et remplace la délibération n°36/2023 du 28 novembre 2023.
Adhésion de la commune Le Villars au Syndicat Mixte des Eaux du Haut-Mâconnais.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune Le Villars a exprimé le souhait
d'adhérer au Syndicat Mixte des Eaux du Haut Mâconnais.
Cette adhésion vise à renforcer la coopération dans la gestion des ressources en eau et à bénéficier
des avantages liés à cette collaboration. Après avoir exposé les motivations de cette adhésion et évoqué les conditions par le Syndicat Mixte
des Eaux du Haut Mâconnais, Monsieur le Maire donne la parole aux membres du Conseil Municipal
pour recueillir leurs avis et observations.
Le Conseil Municipal, après délibéré à l’unanimité :
- Accepte l’adhésion de la commune Le Villars au Syndicat Mixte des Eaux du Haut-Mâconnais, - Autorise le Maire à signer tous les documents afférents à cette adhésion et à prendre toutes les mesures nécessaires à sa mise en œuvre.
Questions et Informations diverses
Des élus assureront en Juin la garderie périscolaire du midi par suite d’un turn-over au sein de
l’équipe en charge de cette permanence.
La parcelle de terrain à bâtir en Chantôt actuellement en vente devra faire l’objet d’un nettoyage par
l’équipe technique municipale.
L’association « Mets tes baskets et bats la maladie » soutenue chaque année depuis 2020 par le
Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, sollicite une subvention de 150 €uros pour lui
permettre partout en France de sensibiliser les jeunes à la maladie, au handicap, et récolter les fonds
nécessaires pour soutenir ses missions de développement de la recherche médicale et
d’accompagnement des familles touchées par une leucodystrophie.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité cette demande de subvention.
La commission municipale des affaires scolaires présente au Conseil, l’état d’avancée du projet de
R.P.I. (Rapprochement Pédagogique Intercommunal).
En 5 points : 1/Les Origines du projet ; 2/Notre réflexion commune ; 3/Une solution : le RPI -
Organisation opérationnelle - Organisation administrative et financière ; 4/Le calendrier du projet et
les projets qui en découlent ; 5/Les questions et inquiétudes des parents (1 mail d’un couple de
parents, 1 mail des parents délégués, un document anonyme « Mobilisons-nous pour l’avenir de
notre école ! » auquel il n’a pas été répondu en raison de son anonymat, les avis des élus).
La séance est levée à 22 h 25.
Date du prochain conseil municipal : le Jeudi 27 juin 2024 à 19 h 30.