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Procès Verbal - 1h3k3w88q5kboqf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1h3k3w88q5kboqf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
CR.
du
Conseil
Municipal
2
Octobre
2018
Légalement
convoqué
par
Jean
Pierre
CHERVIER,
Maire
de
Clessé,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le é octobre
2018
à 20
heures.
Etaient
présents
: Jean
Pierre
CHERVIER
—
Bernard
FORAY
- Arlette
HUET
—
Robert
MARIN
—
Jean-
Paul
AUCAGNE
- François
BOURLOUX
- Emmanuelle
CHATELAIN
- -
Christiane
GARNIER-
Nadine
LEGROS
- Stéphane
POMPIDOU
- Patrick
ROLLET
- Emilie
SIVIGNON
- Bernard
VEUILLET
Absents
excusés
:
Pascal
BERROT
- Lucie
DUTRON.GUILLEMIN
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
juillet
2018
Le
procès-verbal
n'appelant
aucune
intervention,
il est
adopté
à l’unanimité
Reprise
délibération
contrats
d'assurances
Lors
du
Conseil
Municipal
du
25
Juillet,
le
Conseil
avait
voté
à
l'unanimité
un
changement
d'assurance
pour
son
contrat
multirisques
—
responsabilité
civile
de
la
commune,
auprès
de
la
S.M.A.C.L.
À
fa
demande
de
la
préfecture,
il y
a
lieu
de
prendre
une
délibération
complémentaire
concernant
la
durée
de
cette
souscription,
non
mentionnée
précédemment.
Ce
contrat
d’une
durée
de
4
ans,
prendra
effet
au
1%
Janvier
2019
pour
un
montant
de
6205.69
€.
Accord
donné
à
l'unanimité Modalité
de
réalisations
d'heures
supplémentaires
et
complémentaires
A
la
demande
de
la
Trésorerie,
il
y
a
lieu
de
prendre
une
délibération
en
ce
qui
concerne
les
modalités
de
réalisation
des
heures
supplémentaires
et
complémentaires
des
agents
titulaires
et
non
titulaires
à
temps
complet
ou
partiel.
En
cas
de
besoin
et
à
la
demande
du
Maire,
un
nombre
d'heures
supplémentaires
ou
complémentaires,
pourra
être
réalisé
par
chaque
agent,
sans
pouvoir
excéder
25
heures
par
mois.
Accord
donné
à l'unanimité.
Décision
modificative
Une
délibération
doit
être
prise
en
ce
qui
concerne
les
dépenses
d'investissement
relatifs
aux
frais
d'étude
des
travaux
de
l'Eglise.
11 y a
lieu
de
déduire
la
somme
de
52
000
€
de
l'Article
2313
chapitre
041
au
profit
de
l'Article
21318
chapitre
041.
Accord
donné
à l'unanimité.
RPQS
(Rapport
sur
le Prix
et
la Qualité
de
Service)
assainissement
collectif
De
ce
rapport,
il ressort :
e
Estimation
du
nombre
d’habitants
desservis
par
un
réseau
de
collecte
des
eaux
usées
: 856
(identique
à 2016)
e
Prix TFC
de
service
au
m3
sur
la
base
de
120
m3
: 1.99
€ contre
1.98
€ en
2016
+
Les
indicateurs
de
performance
des
dessertes
par
des
réseaux
de
collecte
des
eaux
usés
et
les
différents
indices
de
conformités
sont
à
100
%
e
La
conformité
de
la
performance
des
ouvrages
d'épuration
pour
les
3
lagunes
de
Clessé
est
également
de
100
%
Le
conseil
adopte
à
l’unanimité
le
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
RPQS
Assainissement
non
collectif Ce
document
étant
sans
changement
par
rapport
à
celui
transmis
pour
Fannée
2016,
le
Conseil
l'adopte
à
l'unanimité;
il
demande
toutefois,
à
ce
qu’une
réunion
soit
organisée
à
l'intention
des
intéressés. RPQS
eau
M.
CHERVIER
Maire
de
Clessé
communique
le
rapport
du
R.P.Q.S.
adressé
par
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Haut
Maconnais.
(Stations
de
Farges
et de
Heurville)
e
Ce
syndicat
gère
10
348
(9
667
en
2016)
habitations
sur
son
secteur
pour
un
total
de
828
726
m3
en
2017
contre
804
465
l'année
précédente.
eo
Le
nombre
d'abonnements
est
en
légère
diminution
(-0.5
%):
5 417
en
2016
contre
5
443
en
2015.
e
Le
syndicat
gère
254
kms
de
canalisation
°
Au
niveau
tarif,
le
prix
du
m3
pour
120
m3/an
(niveau
standard)
était
de
3.0613€
en
2017
et
de
3.00826
en
2018
Questions
diverses
Office
du
Tourisme
: La
communauté
des
communes
du
Maconnais-Tournugeois
a
fait
l'acquisition
de
nouveaux
locaux
situés
face
à
l’abbaye
de
Tournus,
pour
y
installer
dans
de
meilleures
conditions,
son
office
du
tourisme.
Il
souhaite
que
dans
ce
cadre
plus
spacieux,
les
24
communes
puissent
indépendamment
d’une
présentation
classique,
y ajouter
chacune
un
élément
remarquable
la mettant
en
valeur.
La
commission
«
Bulletin
»
qui
se
réunit
actuellement
est
également
chargée
de
ce
dossier. Adhésion
à
«
cités
de
caractère
—
Bourgogne
Franche
Comté:
Cette
association
a
pour
buts
: la
valorisation
du
patrimoine
(architectural,
paysager,
culturel,
savoir-faire),
la
sensibilisation
des
publics,
et
un
accueil
de
caractère
pour
les touristes.
L'association
veut
faire
vivre
ou
revivre
des
villages
où
des
bourgs
ruraux
de
moins
de
10
000
habitants,
qui
ont
une
histoire
et
une
architecture
digne
d'intérêt,
en
apportant
conseils
et
assistance.
Elle
apporte
de
plus
une
aide
pour
les
projets,
par
le
biais
des
services
d'une
architecte-
conseil
et
l’obtention
de
crédits
complémentaires,
Actuellement
en
Saône
et
Loire,
y
ont
adhéré:
Saint-Gengoux-le-Nationai
; Martailly-les-brancion
;
Cluny
et
Pierre-de-Bresse.
Accord
donné
à
l’unanimité
pour
le dépôt
d’un
dossier
de
candidature.
La
séance
est
levée
à 22
h 10