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Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 32 26 designation representants office municipal sports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 21
Pouvoirs : 2
Ont voté
Pour 17
Contre
Abstention 6
Envoyé en préfecture le 13/04/2026
Publié le
ID : 045-214503088-20260403-32 26-DE
Reçu en préfecture le 13/04/2026 œ 1 n
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le vendredi trois avril, à vingt heures, le Conseil
Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Christophe SARRE, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Date de la convocation du Conseil Municipal : 27 mars 2026
Présents: Christophe SARRE -— Laetitia MAZINGUE -— Frédéric BARBIER -— Caroline
ORSAT LE FLOCH — Michel MIREUX — Kawther EL MAADANI — Francis RODRIGUES — Marion COULOMB — Frédéric DELPY -— Stéphanie HOUDAS - Robert FENNINGER — Marion MOUNIAMA — Jocelyn LANGER -— Paul DOS SANTOS -— Nathalie TRUMEAU - Jean-Luc INDIENNA - Catherine DEPONT - Philippe RINGUET - Linda LOISEL — Chahrazede BENKOU-NAVARRO - Jean- Louis FERRIER
Absents excusés : Maëlys ROUX — Ouidad ESSABI ABOUCHDAK
Pouvoirs :
Maëlys ROUX a donné pouvoir à Laetitia MAZINGUE
QOuidad ESSABI ABOUCHDAK a donné pouvoir à Jean-Louis FERRIER Secrétaire de séance : Paul DOS SANTOS
32/26 — DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À L'OFFICE MUNICIPAL DES
SPORTS
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune de Semoy doit être représentée au sein de l'Office Municipal des Sports.
Aussi, conformément à Particle 8 des statuts de l'OMS, le Conseil Municipal doit désigner 3 élus du conseil municipal qui représenteront la commune au sein de l'Office Municipal des Sports.
Monsieur le Maire propose de procéder à la désignation au vote à main levée.
Vu les statuts de l’office municipal des sports
Ceci étant exposé,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité (6 abstentions) :
D’ACCEPTER à l’unanimité de procéder à la désignation au vote à main levée DE DESIGNER :
o M. Frédéric DELPY
o M. Frédéric BARBIER
o M. Jocelyn LANGER
pour représenter la commune de Semoy au sein de l'Office Municipal des Sports.
Le président de séance,
Christophe SARRE
Maire
Fait à Semoy, le 3 avril 2026
Le secrétaire de séance,
Paul DOS SANTOS
Conseiller délégué
Délibération n°32/26
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 13/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le
ID : 045-214503088-20260403-32 26-DE
Transmission au contrôle de légalité le : 1 3 AVR, 2026
Publication numérique le: 1 3 AVR. 292
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de recours
formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- date de réception par le représentant de l’État dans le département pour contrôle de légalité - date de publication et/ou de notification
Délibération n°32/26
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