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Déliberation - 06 Annexe Delib.N°DEL20240125 003 Declaration proj
Arrêté - PLU Bilan de la concertation
Déliberation - plu bilan concertation
Déliberation - D 2024 044 PLU bilan concertation declaration projet ANNEXE
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Chanac.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 044 PLU bilan concertation declaration projet ANNEXE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024
ID : 048-214800393-20240326-D 2024 044-DE
4 1 [AL fe FL
1
Bilan de la concertation du
public
Déclaration de projet n°1 emportant mise en
compatibilité du PLU de la commune de
Chanac relative à la création d’un parc
photovoltaïque au lieu-dit « Malavieille » Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024
ID : 048-214800393-20240326-D 2024 044-DE
2
Mars 2024
1. Organisation de la concertation
Objet de la concertation
Par délibération du 23 janvier 2024, le Conseil municipal de la commune de
Chanac a prescrit une procédure de déclaration de projet entrainant la mise en
compatibilité n°1 du PLU de la commune pour permettre la création d’un parc
photovoltaïque au lieu-dit « Malavieille ». Cette même délibération a fixé les
modalités de concertation suivantes :
- Parution d’au moins un article d’information dans un journal local ;
- Organisation d’au moins une réunion publique d’information ;
- Diffusion sur le site internet de la commune.
Il convient donc d’en tirer un bilan.
Durée de la concertation
La concertation s’est déroulée du 15 janvier 2024 au 15 mars 2024, pour une
durée avoisinant les deux mois.
Information du public : affichage, publicité et réunion publique
L’information de la réunion publique, a été affiché 15 jours avant le début de la concertation en Mairie et panneau d’affichage.
Cet avis a également été publié sur :
➢ Le Journal « La Lozère Nouvelle » dans l’édition du jeudi 11 janvier
2024 (voir annexe 1)
➢ Le site internet de la commune, à l’adresse :
https://www.chanac.fr/plu/ (voir annexe 2);
L’extrait du registre de délibération prescrivant la procédure est également
consultable sur le site internet de la commune
https://www.chanac.fr/deliberations/. Modification simplifié n°4
CHANAC
15 janvier 2024
Réunion
Publique
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024 EM
ID : 048-214800393-20240326-D 2024 044-DE
3
2. Synthèse des observations
Approche quantitative des observations
La réunion publique d’information et de présentation du projet emportant mise
en compatibilité du PLU pour la création d’un parc photovoltaïque au lieu-dit
« Malavieille » a rassemblée qu’une seule personne.
Approche qualitative des observations
La réunion publique d’information et de présentation du projet emportant mise
en compatibilité du PLU n’a pas été le lieu de remarques défavorables.
3. Conclusion et bilan de la concertation préalable
Au regard des éléments formulés lors de la réunion publique ou par le biais de
courrier/mail, le projet semble être accepté par la population. 42
CHANAC
Rencontre festive
entre deux générations
À Les résidents ant reçu un cadeau décoratil PHoTo DR
Le mardi 19 décembre, il y a eu
beaucoup d'effervescence à l'Ehpad
des Ayres de Chanac. En efet, les
enfants de l'école Marie-Rivier ac-
compagnés de leur directeur, Jean-
François Moulin sont venus partager
un moment festif avec les résidents.
Ils ont entonné des chants variés qui
ont ému ils ont présenté un projet
qu'ils avaient réalisé sur Augustine
Pagnol, maman de Marcel Pagnoi ét
qui s'est concrétisé par la découverte
du Pare Pkhauriset l'enregistrement
d'unchippour la chanson Une reine
naines Mir ct pôr Jean-
François Mouln Sur une musque de
Guillaume Caparos Merveilleux ro-
ments dôturés par un goûter festif
DÉCÈS
Michel Bernard
Dimanche
24 décembre
Michel est parti
pour d'autres
cieux, avec
discrétion et
dignité à l'image
de sa vie
Michel Bernard
es né le 30 mai
1951, à Mende. Il est accueilli par
sa maman de cœur, Rose Gondail,
auprès de laquelle, d'vivra une
enfance très heureuse à Badaroux
— Il ygarders des dieux, des adresses
incontournables et des arnis
sincères.
Avec la rencontre de Chantal, il
écrit £8 vié chäanacoise pendant
50 ans. Intailé artisan, il deient
un pilier de La vie locale Pompier,
Comité des fêtes, école de foot,
avec son copain Christian Martin,
sa discrétion n'a d'égal que sa
capacité à dynarmeser la vie locale.
Maïs au final sa plus grande
«fierté, c'était ses deux fils, Frédéric
et Fabien. "Il disait souvent,
Ateliers écriture
composé de gâteaux réalisés par les
résidents et une dairette oferte par
les Visiteuses VMEH (Visiteuses des
malades en établissements hosps-
taliers). À cette occasion, les ont
remisà chaque résttente et résident
un cadeau décoratif pour Noël.
La conclusion de cette journée ce
sont les enfants qui l'ont chantée :
"Mois je n'aime pas ce temps là
Qui s'enfuir et qui s'en va
Je vaudrais quand je serai vieux
Être encore amoureux
Ex si possible heureux M,
Les Visiteuses VMEH félicitent ke per-
sannel toujours présent, souriant et
accueillant
an à deux bons garçons”. Puis
vinrent les filles, Séverine et
Déma, épouses de ses fils. Elles
subissaient 5e taquinerses
toujours plaisantes et gentilles,
Quatre petits-enfants viendront
agrandir cette famille, Lisa,
Baptiste, Lorette et Cloé, qu'il
appelait les petits. Il était teujours
attentif aux siens et suivait le
parcours de chacun, mais toujours
dans la retenue,
C'était un solitaire, qu trouvait
son bonheur, au jardin, avc
son chien et à vélo, mais airmait
toujours avec plaise, échanger
avec les uns ou les autres rendre
service et partager.
Les copains du café quoudien
chez Didier, lui manquaient quand
la maladie l'a rattrapé, pour
l'éloigner de ses petits plaisirs
incormparables et de ses activités.
Il s'est éteint discrètement dans
sa maison, après avoir lutté avec
courage et dignité, entouré des
sens, la voile de Noël, comme une
étoile éternelle
La Lozère Nouvelle adresse ses
sincères condoléances à toute la
famille et à ses proches.
enfants/parents
Le dimanche 14 janvier, à la bébliothèque, de 14h 30à 16 h, suivi
d'un goûter: les Scènes Craiséés, Craisées, Détours du Monde et ke Foyer rural de
Chanac s'associent pour proposer un atelier d'écriture avec Amelne + Bernard avant le spectacle Ricochet du mardi 16 janvier, à 28 h, à le salle polyvalente,
Ce sera un moment de jeux et de langage. L'atelier et le spectacle sont à partir de 6 ans. Inscriptions sur Senescroisees fr ou au 046666 7675.
MARVEJOLS
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024
ID : 048-214800393-20240326-D 2024 044-DE
BARJAC
Procédure de modification
simplifiée n° 4 du PLU
de la commune de Chanac
La commune de Chanac à prescrit
le $ décembre 2024 une procédure
de modification ssmplifiée du Plan
local d'urbanisme de la commune
de Chanac.
Cette procédure à pour objet
de permettre de soutenir le
développement de là production
d'énergies renouvelables. Le projet
situé au nord de là commune
de Chanac, au niveau du lieu-dit
Malanieille.
l'emprise foncière idenutiée
par Arkolia Énergies pour
l'implantation de la centrale
photavoltaique avec co-activité
agrxole située sur es parcelles
cadastrales À 9 et À 21 de La
commune de Chanac.
Ces parcelles sont classées en zone
_ du PLU et évolueront en
La Red de modification
Snplihée vise à étudier:
- L'intérêt général du projet de parc
solaire photovaltaique au sol;
- Les évolutions du zonage du plan
local d'urbanisme de Change
Cette procédure intègre
une dérnarche d'évaluation
emironnementale visant à
mesurer l'impact du projet sur
l'enmironnement.
Le projet sera présenté lors
d'une réunion publique prévue le
15 janvier à 18h, à la mairie de
Chanac
Cette réunion a pour objecuf
d'informer les habitants du
temntoire de la procédure
administrative initiée par la
commune et de communiquer
sur le projet de la centrale
photoroltaique, ‘
Les éléments de présentation
seront mis à disposition du public
à la mairie de Chanac aux jours
et heures habituels d'ouverture
au publicà partir du 4 janvier,
pour une période d'un mors. Un
reste sera assoc pour recueillir
les observations. Elles pourront
également se faire par courriel à
mairiechanac fr
Club de l'Amitié
L'assemblée générale du club se
tiendes le vendredi 19 jamvier, salle
de la Fontbonne, à partir de 14 h.
Moment très important dans là
vie de l'association, nous vous
ou norr-èdhérents.
L'ordre du jour sera le survant:
bdlan moral et bilan financer;
renouvellement du bureau,
questions diverses téchanges,
suggestions. -_L
Les cartes d'adhésion pour 2024
seront disponibles lors de cette
rencontre, mais possibdité de les
jusqu'à la rmifévrier
l'issue de cette réunion, nous
partagerons la galette des rois.
Recensement €
À partir de l'âge de 16 ans, tous
les jeunes gens, garçons et filles,
de nationalité française (nés entre
ke 1° janvier 2008.et 31 mars
2008) sont invités à se rendre à
La mairie de Change, munis du
lrvret de famille des parents, de la
carte nationale d'identité et d'un
justificatif de domicile, en vue du
recensérnént ciloyen.
Repas de fin d'année du Ce
à Les adhérents ont partagé un bou repas. PHOTO DR
Dimanche 10 éécernbre, les adhé.
rents du dub Le Cénoret se sont réy-
nus à la salle des fêtes de Barjac pour
le traditionnel repas de fin d'année.
Le président André Peytavin à
cité Mme Castan, présidente de
la Fédération, Dominique Delmas
consedlère départementale, Francs
Bergogne maire de Barjac, d à sau-
hasté la buerrvenue aux nouveaux ad.
hérents qui sont nombreux cette an-
née 1 a ensuite présenté les activités
LE BRUEL
NAISSANCE
Tom Marseille
La farille Marseille, est heureuse
d annonces la naissance de Tom
e Jahn Marseille, né à
| Cherbourg le 25 novembre,
Ce beau bébé fäit le bonheur de
de l'année (belote. 4
voyages, repas), |
Place ensuite au dé
paré par Mme et |
des Causses de CI
un personne très«
nombreuses anim
fin d'après-midi or.
revoir très bientôt. |
SAINT-SATURN
DE-TARTARON
NAISSANCE
Cellian Page:
Marie-Thérèse et Al
sont heureux d'anr
naissance de leur p
de leur fille Daisy &
Cillran est né le 28
ses parents, Clérnence et Stéphane, | Mende. Sa grandes
la jose de se grands-parents, est heureuse de don
l'hilarité de son Gro tonton gt poupon.
l'euphone de ses oncles et tantes Lo Lazère Mouvelle 4
La Lazère Mouwvetle partage leur félicitations à toute
joie et souhaité une belle et seuhaite longue et
longue vie à Tom. Cellian.
BANASSAC-CANILHAC
Assemblée générale de Club fl'Oustal
l'association Pierres et Sigilées Si vous aimez les je
L'assemblée générale aura lieu Le
20 janvier, à 10h30, salle des fêtes
Jean -Gazagne, place de l'Église
à Banassac. piorresetsigilloes@®
gmail.com En mairie, place Saint-
Médard, 48500 Banassac-Canilhac
PER NERE A
Sénilées 2045871460070714
Le cnéme, le loto, le
Venez nous rejoindi
mardis, à 14 h, au€
convivialité assurée
L'assemblée génére
16 janwier, à 14 h.
Le programme et la
cartes auront égale
jour-là,
4
Annexe 1 – Avis de publication dans un journal
local (La Lozère Nouvelle du jeudi 11 janvier 2024) Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024 EM
ID : 048-214800393-20240326-D 2024 044-DE
Accueil Vie municipale Ve alChanac ritreprendre = Mhanac Gontact
UNE TOUTE NOUVELLE
VIDÉO POUR FAIRE .
CONNAITRE LA LOZÈRE
Le département a publié une très
belle vidéo sur le territoire Régalez-
vous à la regarder! [..]
>> Lire la suite
COUPURE D'EAU AU
VILLARD LE MARDI 5 MARS
MARDI 5 MARS de 9h à
12h coupure de l'eau 0_RA1_COMPO_CHANAC
pour nettoyage du
réservoir.
>>Lirelasuie | RASE) 1ANAO _révision_avis
Pièces administratives
Pièces constitutives du dossier
UNE BIEN BELLE CLÔTURE
DU FESTIVAL CONTES ET
RENCONTRES
5
Annexe 2 – Captures du site internet de la
commune de Chanac