Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2023 245 Sté STPEE Branchement aérien au 12 Plac
Arrêté - 2023 066 Levage de maison Madame LEFORESTIER.[1]
Arrêté - 2023 100 Branchement gaz 31 rue Marette
Arrêté - 2023 045 Branchement electrique aéro souterrain
Arrêté - 2023 059 Branchement electrique 16 Rue Pasteur le
Arrêté - at2023 178 modification branchement enedis 3 logem
Arrêté - 2023 209 Branchement gaz 23 Rue des Drs Cissevil
Arrêté - 2023 089 Réparation sur vanne de branchement Rue
Arrêté - 2023 106 Branchement electrique aero souterrain au
Arrêté - 2023 119 Branchement electrique aero souterrain
Arrêté - 2023 178 Modification de branchement en aérien Madame Theron Célia
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 178 Modification de branchement en aérien Madame Theron Célia)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
FORCES LES" EAUX
N°2023-178
Objet :
Modification de
branchement en aérien
pas de terrassement
Madame Theron Célia
Société STPEE
Publié électroniquement sur le site
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant la modification de branchement en aérien pas de
terrassement 70 route de Neufchâtel à Forges-les-Eaux le 05
octobre 2023.
e Considérant la nécessité de réglementer le stationnement et la
circulation.
ARRETE :
Article I :
La modification de branchement en aérien (pas de terrassement) est autorisée au 70 route de Neufchâtel à Forges-les-Eaux le 5 octobre 2023.
La circulation se fera manuellement.
Article II :
Cette disposition sera matérialisée par la pose de panneaux et barrières de sécurité. La société STPEE, 2 allée Théodore Monod, 64210 BIDART prendra toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité des biens et des personnes pour les travaux dont il est question.
Article IIT :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES- EAUX est chargé du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 05 septembre 2023
Le Maire
Christine LESUEVR
De Forges-les-Eaux le : Æpembae 023