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Déliberation - DE 2024 130 Designation du delegue suppleant au PNR
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 130 Designation du delegue suppleant au PNR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département : ARDECHE
Arrondissement : Largentière
MALARCE SUR LA THINES - Commune
Séance du mardi 10 décembre 2024
Délibération N° DE_2024_130
NOMBRE DE MEMBRES Le dix décembre deux mille Ungt-quatre, à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
En Présents Votants au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses EXErEICE séances (Salle du Conseil Municipal de Malarce), sous 8 7 8 la présidence de Delphine FEUILLADE BRIÈRE.
Pate ® un Do Présents : Delphine FEUILLADE BRIERE, Jean
BYKENS, EMMANUEL VERILHAC, Philippe
Pour Contre | Abstention BRILLANT, Emilie MALEYSSON, Ronna CHALVET, 8 0 0 DANIEL GINIER
Représentés : Valentin BESNIER représenté par Jean
Résultat du vote : adoptée BYKENS
Absents et Excusés :
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Jean BYKENS est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Désignation du délégué suppléant au PNR |
Madame le Maire avait été nommée délégué suppléante au Parc Naturel Régional des Monts
d’Ardèche suite à une démission. Madame le Maire étant déjà membre du PNR au titre de son
mandat à la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes, il convient de
procéder à la désignation d’un autre suppléant.
Il est proposé de nommer Monsieur Philippe BRILLANT en tant que suppléant. Madame le
Maire, rappelle que le délégué titulaire est Madame Ronna CHALVET.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
° _ NOMME Monsieur Philippe BRILLANT, délégué suppléant auprès du Parc Naturel
Régional des Monts d’Ardèche
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Delphine FEUILLADE BRIERE Jean BYKENS Président de séance Secrétaire de séance