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Procès Verbal - 2024 07 01 PV CM Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Dieulefit. Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 07 01 PV CM)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Jeunesse, 1

Procès-Verbal de la séance du

CONSEIL MUNICIPAL du 01 juillet 2024

Le premier juillet deux mille vingt-quatre à dix-sept heures, les membres du Conseil Municipal de Dieulefit, légalement convoqués le vingt-six juin deux mille vingt-quatre, se sont réunis, en séance publique, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur le Maire Christian BUSSAT. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 22

Etaient présents : Mesdames Magali BUISSON Valérie DEBARBIEUX, Marie Madeleine LECLER, Annie LIAGRE, Marion MARTIN, Geneviève MORENAS et Messieurs Patrice BENOIT, Christian BUSSAT, Alain CHAUVILLE, Vincent DAUMAS, Jacques GLAYSE, Sylvain JEAN, Christophe MANCINI, Bernard PELLEGRIN, Frédéric STEINE.

Etaient représentés : Mesdames Laurence GIRARD (pouvoir à Christophe MANCINI), Vanessa HUGUENIN (pouvoir à Christian BUSSAT), Nicole MARCEL (pouvoir à Jacques GLAYSE), Nathalie PELIN (pouvoir à Sylvain JEAN), Camille PERRIN (pouvoir à Magali BUISSON), Monsieur Vincent LEENHARDT (pouvoir à Annie LIAGRE).

Absents : Monsieur Marc EBERHARD.

Madame Valérie DEBARBIEUX est désignée secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La séance de ce conseil municipal est diffusée en direct sur « YOUTUBE ». Le lien pour accéder à cet enregistrement est sur le portail numérique de la commune : https://www.youtube.com/watch?v=jqsGr25uWwY.

Monsieur le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal, le quorum étant atteint avec 15 conseillers municipaux présents.

1/ Approbation du PV du 21/05/2024

Le procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 est adopté à l’unanimité des membres présents qui assistaient à ce conseil.

2/ Création d’un emploi saisonnier

(Rapporteur : Marion MARTIN)

Marion MARTIN explique que pour nécessité du service, en particulier l’été et en raison de l’accroissement des activités (manifestations estivales, …) la création ponctuelle d’un emploi contractuel s’avère nécessaire :

➢ 1 poste à temps complet d’adjoint technique du 02 juillet 2024 au 30 septembre 2024 inclus

pour renfort saisonnier au service technique – indice de rémunération IB 367 IM 366,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité avec 21 voix Pour : - Approuve la création d’un emploi saisonnier à temps complet du 02 juillet 2024 au 30 septembre 2024 inclus, tel que présenté,

- Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.2

3/ Création de 6 postes périscolaires

(Rapporteur : Marion MARTIN)

Marion MARTIN explique qu’il est nécessaire de créer 6 postes d’adjoint territorial d’animation afin de remettre à jour les contrats et/ou emplois du temps des agents et prendre en compte les heures annualisées, tels que suivant :

Création d’emploi permanent

1 poste d’adjoint territorial d’animation

(Filière Animation) – 23.26h hebdomadaires

1 poste d’adjoint territorial d’animation

(Filière Animation) –11.37h hebdomadaires

1 poste d’adjoint territorial d’animation

(Filière technique) – 13.72h hebdomadaires

1 poste d’adjoint territorial d’animation

(Filière technique) – 7.25 h hebdomadaires

1 poste d’adjoint territorial d’animation

(Filière technique) – 7.25 h hebdomadaires

1 poste d’adjoint territorial d’animation

(Filière administrative) – 7.25 h hebdomadaires

Monsieur le Maire rappelle l’importance de ces postes pour assurer le service du périscolaire, Marion MARTIN précise qu’il y a beaucoup d’enfants sur le temps de la cantine, et donc cela implique un besoin de personnel à midi et des contrats avec peu d’heures.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité avec 21 voix Pour : APPROUVE la proposition du rapporteur ;

- DECIDE la création d’un poste d’Adjoint territorial d’animation annualisé à 23.26 h/semaine ; - DECIDE la création d’un poste d’Adjoint territorial d’animation annualisé à 11.37 h/semaine ; - DECIDE la création d’un poste d’Adjoint territorial d’animation annualisé à 13.72 h/semaine ; - DECIDE la création d’un poste d’Adjoint territorial d’animation annualisé à 7.25 h/semaine ; - DECIDE la création d’un poste d’Adjoint territorial d’animation annualisé à 7.25 h/semaine ; - DECIDE la création d’un poste d’Adjoint territorial d’animation annualisé à 7.25 h/semaine ; - AUTORISE la modification du tableau des effectifs, les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.

4/ Convention avec la Bizz’Art Nomade pour la programmation de la Halle (Rapporteur : Frédéric STEINE)

Frédéric STEINE présente le projet de convention d’objectifs et de moyens pour la programmation de la Halle, avec l’association la Bizz’art Nomade.

Il précise que l’association a déjà programmé deux saisons culturelles, et a donné pleinement satisfaction. La 1ère année, le programme demandé par la municipalité était éclectique avec des propositions envers les publics jeunes, jeunes adultes et les familles. Un seul spectacle sur les 5 programmés n’a pas eu son public escompté, d’où une perte financière pour l’association. La 2ème année, la salle de la Halle était comble à chaque spectacle des 5 programmations.

Frédéric STEINE précise que dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens, l’association et la collectivité s’engagent sur une période de trois ans, à programmer 4 à 6 spectacles (en fonction du budget issu d’autres recherches de financement).

Cette convention a également pour but de faciliter la recherche d’artistes, l’association devant s’engager financièrement très en amont. Il rappelle que le montant de l’aide financière de la commune est fixé annuellement par le conseil municipal (vote des subventions aux associations).3

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité avec 17 voix POUR et 4 Abstentions (Patrice BENOIT Bernard PELLEGRIN, Sylvain JEAN + pouvoir de Nathalie PELIN) :

- APPROUVE la convention d’objectifs et de moyens telle que présentée,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer, cette convention avec l’association La Bizz’Art Nomade.

Sylvain JEAN dit qu’on ne se préoccupe pas si les associations sportives par exemple, ont des difficultés financières, on se soucie beaucoup de la Bizz’art, il y a 2 poids, 2 mesures.

Frédéric STEINE rappelle que lors de l’examen des demandes de subvention, une étude fine de chaque association est effectuée et que l’on tient compte de toutes les situations et des difficultés éventuelles. Monsieur le Maire confirme que si un club sportif a des problèmes, on en tiendra compte. Il précise que l’association doit prévoir au moins un an à l’avance la programmation et donc la convention permet d’avoir une garantie de soutien.

Au sujet d’une possible convention avec le festival Eclats, Frédéric STEINE rappelle à Sylvain JEAN que le conseil municipal a déjà validé une convention avec les mêmes conditions. Monsieur le Maire précise qu’il n’y a pas de garantie financière car la décision du montant des subventions appartient au conseil municipal.

Frédéric STEINE ajoute que l’association la Bizz’art Nomade a été la seule association à répondre à la consultation de la mairie, pour assurer la programmation de la Halle.

5/ Convention avec la Région pour la navette du Marché – Avenant n°1

(Rapporteur : Genevieve MORENAS)

Genevieve MORENAS rappelle que par délibération n°04-06-2021 du 07 juin 2021, la commune de Dieulefit a approuvé la convention avec la Région ayant pour objet de déléguer une attribution en matière de mobilité à la commune de Dieulefit. Cette convention concerne la navette communale qui circule sur le territoire de la commune les mardis et vendredis.

La commune a mis en œuvre depuis le 12 mars 2024 un nouveau parcours pour améliorer l’offre.

Mme Genevieve MORENAS présente l’avenant n°1 de la convention pour la prise en charge financière de la Région suite à la modification du parcours de la Navette du Marché sur Dieulefit.

La Région remboursera à la commune 50% des frais engagés pour le développement de l’offre de la navette du Marché, soit une contribution financière de 2 514 € pour l’année 2024. Pour les années suivantes, la participation s’élèvera à 2 808 € dans la mesure où l’offre de transport reste identique.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité avec 21 voix Pour : - APPROUVE l’avenant n°1 de la convention avec la Région, tel que présenté, - APPROUVE la contribution financière de la Région,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer cet avenant n°1 ainsi que tout document afférent.

6/ Convention avec les transports Gineys pour la navette du Marché - Avenant n°3. (Rapporteur : Genevieve MORENAS)

Genevieve MORENAS précise que les modifications de parcours, de tarifs et d’horaires ont déjà faits l’objet d’avenants.

L’avenant n°3 concerne la modification des horaires, du tarif et du parcours le vendredi en raison du marché d’été.

Le tarif du parcours Aller/ Retour sera compris entre 120 et 125 €TTC au maximum (en fonction du nombre de personnes et des km effectués) pour la période estivale du 09/07 au 31/08/2024.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité avec 21 voix Pour : - APPROUVE la proposition du rapporteur,4

- AUTORISE Monsieur le maire à signer l’avenant n° 3 de la convention et tous documents afférents.

Monsieur le Maire constate une augmentation de la fréquentation de la navette, suite aux efforts de communication.

Alain CHAUVILLE demande la date de mise en place des horaires d’été ?

Genevieve MORENAS précise que ces horaires seront mis en place à compter du mardi 09 juillet (la navette étant affectée au transport scolaire). Elle rappelle que la navette est gratuite. Marie Madeleine LECLER demande si les fiches horaires sont disponibles et qu’elle sera leur diffusion ? Christophe MANCINI et Genevieve MORENAS précisent que les horaires seront diffusés via la navette, le site de la mairie, les panneaux d’affichages et sur chaque arrêt.

7/ Tarif communal pour vente de photos

(Rapporteur : Christophe Mancini)

Christophe MANCINI explique que dans le cadre du 10ème anniversaire de l’acquisition de la montagne de Saint-Maurice et de son classement en Espace Naturel Sensible par le Département de la Drôme, des photos prises sur la montagne de Saint-Maurice (par notre chargé de mission), ont été exposées en mai 2024 à l’espace culturel de la Halle.

Cette exposition de photos a été très appréciée par le public et il nous a été demandé à plusieurs reprises s’il était possible d’acquérir des exemplaires.

Afin de répondre à cette demande, il est proposé de mettre en vente ces photos et de fixer un tarif unique de 40 € par photo sur support rigide.

Les réservations se feront auprès du service ENS Saint-Maurice uniquement les mardis, jeudis matin et vendredis du 7 juillet au 19 juillet. À partir du 19 juillet, une commande sera faite auprès de l’imprimeur.

Dans le cas où des personnes réservent un ou plusieurs tirages et que celles-ci souhaitent un envoi postal (touristes, personnes en villégiature, etc.), il est proposé de créer un tarif pour frais supplémentaires occasionnés pour l’envoi de 10 € (forfaitaire quel que soit la distance).

Ces photos prises par notre chargé de mission dans le cadre de son travail sont libres de droit pour cette vente et autres usages que pourrait en faire la Mairie.

Le conseil municipal, est invité à délibérer pour :

APPROUVER cette proposition du rapporteur

APPROUVER les tarifs proposés de 40 € par photo et de 10 € pour les frais occasionnés pour l’envoi ; AUTORISER Monsieur le Maire à mettre en place ces ventes ;

DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour engager toutes les démarches afférentes.

8/ Acceptation d’un don de matériel technique pour l’espace culturel la Halle Rapporteur : Annie LIAGRE

Annie LIAGRE informe les membres du Conseil Municipal que Madame et Monsieur POULIQUEN souhaitent faire le don de matériels techniques suivant pour l’espace culturel de la Halle : • 1 armoire RACK 19 KNURR de 24U, avec roulettes, porte vitrée verrouillable, porte arrière avec ventilateurs. Divers étagères fixes ou télescopique. Une barre électrique 2U. Visserie.

• 1 valise contenant caméra DJI Osmo avec tête gyroscopique, batteries, chargeur, filtre, micro

RODE et bonnette RYCOTTE

• 1 DROBO B800fs. Baie de stockage équipée de 8 disques SEAGATE Barracuda de 1To

chacun. Connexion Ethernet Gigabit ou USB 2.05

Madame Annie LIAGRE, Monsieur le Maire et le conseil municipal de Dieulefit, remercient Madame et Monsieur POULIQUEN pour le don de ce matériel destiné à l’espace culturel de la Halle.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité avec 21 voix POUR : - Accepter le don de matériels techniques de M et Mme POULIQUEN pour la Halle, - Autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents afférents.

9/Acceptation d’un don d’une gravure de M Jacques Tallieu

Rapporteur : Monsieur le Maire

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’association « Triporteur » souhaite faire le don d’une gravure (dimension 57x79) de M Jacques TALLIEU à la commune.

Monsieur le Maire et le conseil municipal de Dieulefit, remercient l’association « Triporteur » pour le don de cette œuvre.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité avec 21 voix POUR : - Accepte le don de l’association Triporteur d’une gravure de M Jacques TALLIEU, - Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents.

10/ Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communication électroniques à très haut débit en fibre optique.

Rapporteur : Monsieur le Maire

Monsieur le Maire expose que la société ADTIM, opérateur de réseau pour ADN (Ardèche Drôme Numérique) a transmis à la commune un projet de convention portant sur le déploiement d’un réseau fibre optique en façade d’un bâtiment :

Adresse de l’immeuble concerné : Ancien collège – 2 rue des Ecoles

Référence cadastrale : AB0710

Un débat s’engage sur la notion d’esthétisme et la problématique de ces fils électriques et câbles divers en façade de bâtiment qui deviennent de plus en plus nombreux.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à la majorité avec 20 voix Pour, 1 abstention (Marie Madeleine LECLER) :

- APPROUVE la convention ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec la société ADTIM (opérateur de réseau pour le syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique -ADN) et tous documents afférents.

11/Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.

➢ Décision n°35-2024 ATELIER TERRE Etude complémentaire Bureau d’Etude Eléments bois : suite à la mise à nu du bâtiment, plusieurs points sensibles sont à contrôler – Montant de 2 000 €HT ; ➢ Décision n°36-2024 BAYLE impression journal municipal Juin 2024 – Montant de 2 765 €HT ; ➢ Décision n°37-2024 Maison de Santé Pluriprofessionnelle : Attribution du marché d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) au bureau d’études ASCOREAL et à son cotraitant Beaumont Ingénierie – Montant de 39 445 €HT ;

➢ Décision n°38-2024 Maison de santé pluriprofessionnelle : Demande de subvention à la Banque des Territoires pour la mission d’AMO de 50%, soit 19 722.50 € ;

➢ Décision n°39-2024 La Compagnie française du conteneur : stockage du matériel du club de football durant le chantier sur le bâtiment de l’école du Juncher – Montant de 2 390.60 €HT ; ➢ Décision n°40-2024 PROPR'NET MONTELIMAR nettoyage Ancien Collège suite aux travaux de rénovation pour l’accueil des classes élémentaires et du périscolaire – Montant de 2 600 €HT ; ➢ Décision n°41-2024 LEGALLAIS remplacement de cylindres électroniques défectueux sur le gymnase + évolution du logiciel de programmation – Montant de 3 683.55 €HT ;6

➢ Décision n°42-2024 PROVENCE SCIAGE fourniture de parquet et lambourdes destinés à la réparation du plancher de la Halle – Montant de 3 968.26 €HT ;

➢ Décision n°43-2024 CHUBB remise en état du système de désenfumage du gymnase – Montant de 7 505.94 €HT ;

➢ Décision n°44-2024 CHASTAN BOIS ENERGIE Commande de granulés bois, 45T pour la Halle et la Mairie – Montant de 15 136.36 €HT ;

➢ Décision n°45-2024 ATELIER TERRE Cabinet d’architecture MAA - Mission OPC Ordonnancement, Pilotage et Coordination – Montant de 4 265.31 €HT ;

➢ Décision n°46-2024 Convention d’occupation précaire du 07/06 au 02/09/2024 – Appartement ancien collège (Rez de Chaussée) pour le maitre-nageur ;

➢ Décision n°47-2024 Convention d’occupation précaire du 28/06 au 02/09/2024 – Studio du Juncher pour le surveillant de baignade ;

➢Décision n°48-2024 Convention d’occupation précaire du 28/06 au 02/09/2024 – Studio école maternelle pour le maitre-nageur ;

➢Décision n°49-2024 FOOGA Commande pour la réfection des marquages au sol des terrains de badminton du gymnase. Montant de 4 802.90 €HT.

11/ Questions diverses :

➢ Atelier Terre (ex Top Garage) : les travaux avancent, pas de décalage à ce jour sur le planning, obligation de maintenir les délais car il faut solder la subvention LEADER avant la fin de l’année. Travaux supplémentaires car nécessité de reprendre une partie de la charpente. ➢Patrice BENOIT revient au sujet de la décision n°37-2024 (Maison de santé pluriprofessionnelle), il n’a pas été invité à une commission d’attribution.

 Monsieur le Maire va vérifier mais il pense que cela a été fait.

➢ Patrice BENOIT souhaiterait avoir un état des prévisions financières des divers projets pour

septembre ;

 Monsieur le Maire rappelle quelques projets :

- Ancienne pharmacie et Atelier Terre : les projets sont subventionnés, le remboursement d’emprunt sera couvert par le loyer ;

- Maison de Santé Pluriprofessionnelle : le montage n’est pas finalisé, le montant du projet n’est pas estimé à ce jour mais un loyer sera à payer par les soignants.

➢ Patrice BENOIT : démission du responsable des services techniques ?

 Monsieur le maire regrette ce départ.

 Marion MARTIN informe qu’une offre est publiée sur emploi territorial pour le recrutement ; et elle annonce que Laurent AUDRAS est remplacé par Roxane DE RODEZ – BENAVENT, à mi- temps.

➢Jacques GLAYSE : les travaux à l’ancienne pharmacie sont terminés, le Lien 26 peut s’installer.

➢Sylvain JEAN : de plus en plus de vélo dans la ville, mais aussi des problèmes de circulation, les gens

oublient le code la route. Il faudrait rappeler comment circuler à vélo notamment dans la rue du Bourg et de respecter les sens interdits.

➢Sylvain JEAN : sur l’allée des promenades, autour de nouvelles plantations d’arbres, des barrières ont

été posées mais elles semblent à l’envers, et surtout dangereuses vu le côté pointu orienté vers le haut, c’est un problème de responsabilité et de sécurité.

 Vincent DAUMAS dit que ces barrières sont prévues ainsi, mais effectivement il va faire quelque chose.

➢Sylvain JEAN : le coût de la flamme olympique sur Dieulefit serait de 16 à 18 000 € ?

 Monsieur le Maire précise que le coût de la flamme olympique est de 180 000 € pour le département, qu’il remercie pour cet événement. Pas de coût pour Dieulefit mais par contre mobilisation d’un agent pour répondre aux diverses sollicitations du Département et le jour du passage, mobilisation des agents de la police municipale.

Malgré la pluie, ce fut un beau moment et une cinquantaine de personnes à la chapelle St Maurice sont montées à pied.7

➢Marion MARTIN informe qu’un programme « savoir rouler à vélo » est proposé par le Conseil

Départemental, aux classes de CM1 et CM2 (Juncher et Ste Marie), sur l’année scolaire 2024/2025 : 10 séances d’apprentissage + 1 sortie.

Monsieur le Maire dit qu’il faut faire des rappels au respect des règles de conduite, et que la rue du Bourg est interdite aux véhicules à moteur, mais pas aux vélos.

Magali BUISSON rappelle la limitation sur certaines zones à 30 km/h, permettant le partage des voies entre voitures et vélo en sécurité. Le projet de traverse qui devait permettre de circuler de façon plus sécurisée est compliqué à mettre en œuvre au vu des coûts et des exigences du Département. Monsieur le Maire précise que les études ont abouti à un projet d’aménagement qui doit être soumis à l’avis du Comité d’Evaluation Technique des Opérations Routières (CETOR) du Conseil Départemental. Suite à l’avis du CETOR, le phasage des travaux pourra être envisagé.

➢ Patrice BENOIT : projet Vélo route voie verte ? une rencontre le 24/05 a eu lieu avec le SMBRJ,

Projet intéressant pour la pratique du vélo et pour des déplacements quotidiens  Magali BUISSON, vélo route voie verte plutôt ciblée pour le loisir, le projet du tracé est compliqué à mettre en œuvre car la VRVV passe sur des parcelles privées.

 Geneviève MORENAS : la CCDB va demander à un bureau d’étude de faire un schéma directeur cyclable.

➢Marion MARTIN : piscine ouverte de 11h à 20h jusqu’au 01/09

➢Annie LIAGRE => quelques événements festifs passés et à venir : spectacle de danse, Concertina,

festival Bizz’art, festivités républicaines du 13/07.

➢Monsieur le Maire rappelle le 2ème tour des élections législatives, dimanche 7 juillet.

Monsieur le Maire après avoir remercié les membres présents, clôt la séance du conseil municipal à 18H25.

Echanges avec le public :

➢ Mme de l’Association « Triporteur », les bénévoles qui connaissent les artistes locaux ont repéré le tableau de Jacques TALLIEU

 Monsieur le Maire remercie chaleureusement l’association pour ce don.  Vincent DAUMAS évoque M Jacques TALLIEU (son grand-oncle), peintre musicien ➢ Mme de l’Association Triporteur informe qu’un « repair café » est ouvert les 2eme vendredis après- midi de chaque mois pour faire des échanges de vélo et/ou réparations.

➢ Mme : remercie Sylvain JEAN pour son intervention au sujet des bordures autour des arbres sur l’allée des promenades, qui sont très dangereuses pour des enfants.

➢ M : au sujet des câbles sur façade, pourrait-on les enterrer ?

La secrétaire de la séance Le Maire Valérie DEBARBIEUX Christian BUSSAT