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Déliberation - 19709
Déliberation - 19949 Attribution subvention exceptionnelle MVL Me
Déliberation - CDPVDR161020
Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Mende.
Lien du pdf (Déliberation - CDPVDR161020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET:
Communication
des décisions
prises en vertu
de la
délégation de
pouvoir reçue
Nombre de
Conseillers
Municipaux:
- en exercice : 33
- présents à la
séance : 28
' représenîés : 4 -
absents: 1
Dc’re de l'envoi eî
de l'affichage de
lo convocafion :
9 octobre 2020
Dcfie de
l'affichage à le
porîe de la Mairie
du compte-rendu
de la séance :
2 0 OCT. 2020
Indiquer si le
Conseil 0 décidé
de se former en
comité secret :
Non
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE MENDE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance Publique du 16 octobre 2020
L'on deux mille vingt le seize du mois d‘ocîobre, le Conseil Municipal de MENDE s‘est assemblé exceptionnellemenî à l‘Espace Evènements Georges Frêche, Place du Foirail à Mende, sous la présidence de Monsieur Lourenî SUAU, Moire, en session ordinaire suivam‘ convocations faiîes régulièrement
Etaient présents: Monsieur Laurenî SUAU, Moire, Madame Régine BOURGADE, Monsieur Jean-François BERENGUEL, Madame Françoise AMARGER-BRAJON, Madame Elizabeth MlNET—TRENEULE, Monsieur François ROBIN, Madame Aurélie MAILLOL8, Adjoints, Monsieur Raoul DALLE, Madame Gholio THAMI, Monsieur Alain COMBES, Monsieur Francisco SILVANO, Madame Pon‘ricio ROUSSON, Monsieur Nicolas TROTOUIN, Madame Coîherine THUIN, Madame Catherine COUDERC, Monsieur Chrisîophe LACAS, Madame Stéphanie MAURIN, Monsieur Aurélien VAN de VOORDE, Madame Sonia NUNEZ VAZ,' Monsieur Nicolas ROUSSON, Madame Valérie TREMOLIERES, Madame Beî‘ry ZAMPIELLO, Monsieur Bruno PORTAL, Monsieur Karim ABED, Monsieur Philippe POUGET, Madame Merise DA SILVA, Madame Fabienne HIERLE, Monsieur Jérémy BRINGER, Conseillers Municipaux.
Par procuration: Monsieur Vincen’f MARTIN (Madame Betty ZAMPIELLO),
Adjoint, Madame Marie PAOLI (Monsieur François ROBIN), Monsiew Philippe TORRES (Monsieur Chrisîophe LAÇAS), Monsieur Thierry JACQUES (Madame Régine BOURGADE), Conseillers Municipaux.
Absenie : Madame Emmanuelle SOULIER, Conseillère Municipale.
|| 0 été, conformément à l'orficle L 2121—15 du Code Général des Collecflviîés
Terri’rorïcles, procédé immédiatemenî €] la nominafion d‘un secréîoire, pris dans le
sein du Conseil, Mme Françoise AMARGER—BRAJON, Adjoinîe, ayant été désigné
pour remplir ces fonctions, les 0 acceptées. Monsieur le Présidenî 0 ouvenL la seance.
Monsieur le Maire expose :
Les décisions prises en ven‘u de la délégation de pouvoir reçue
dont la lis’re suhL sont por’rées à la connaissance du Conseil
Municipal :
020 N° 116.20 : Arrêté autorisant le dépôt de demandes de
"
subvention auprès du Dépcr’remenî de la Lozère au Titre de
lc: prolongcfion des conTro’rs îerri’rorioux pour l’année 2021.
€* N° 119.20: Arrëîé autorisant le dépô’r d'une demande de
subvenfion auprès de l‘Europe pour I‘ocquisifion de véhicules
élec’rriques 63 N° 120.20 : Arrêîé ouîorisan’r la signature d'un
ovenonî au marché de services d‘assurances de la
Ville de Mende
*? N° 244.20 : Arrêîé (urbanisme) relatif à l’exercice du
droiî de prioriîé à l'occasion de lo ven’re por l'Eîdr
d‘un bien immobilier vocanî sis 19, Rue du Pré Vivol
à Mende.
lnviîé ù délibérer, le Conseil Municipal, d l‘unanimiîé,
DONNE ACTE.
Pour extroîT conforme,
Mende, le 19 oc’robre 2020
Le Maire,
Publie le …Z....Ü.Û.ÇL 2020 LOUFGHŸ SUAU Le Maire, , $
143 55__@
Hôtel de Ville
ARRETE AUTORISANT—LE DEPOT DE DEMANDES DE
SUBVENTIÔN AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA
LOZERE AU TITRE DE LA PROLONGATION DES
CONTRATS TERRITORIAUX POUR L'ANNEE 2021
Le Maire de la Commune de Mende
@ le Code Général des Collecîiviîés Terri’rorioles no’rammenî en son
arîicle L. 2122—22,
y_u lo délibérafion n° 18530 du Conseil Municipal en dofre du 27 moi 2020 donnan’r délégofion de pouvoircu Maire,
_\Œ la démarche de conîrocîuc1lisofion avec les collectivi’rés locales
lancéepor le Déportemem‘ de la Lozère,
V_U la prolongation d’un on des confron“s Terri’rorioux de deuxième
généro’rion, avec revalorisation de l’enveloppe dédiée, dans l‘oHen’re d‘une nouvelle générafion de com‘roî,
@. les 13 opérations d'invesfisserfienî suivon”res :
0 Programme voirie 2021,
. Agrandissemenî e’r réoménogemenî dU cinéma Le Trianon à
Mende,
Réœverfure du Mvsée du Gévaudan à Mende,
Aménagemen”r du parking du Torrent
Acquisiîion de véhicules pour les services de la commune,
Aménagemenf du parking du Pré Vival,
Travaux de reprise îechnique des concessions funéraires
abandonnées ou cime’rière de Séjolon,
. Aménagemenî d‘un espace public rue de l'ancienne
maison consulaire,
. AménagememL de terrains à voca’rion économique ou
d'hobîîofion, .
. Travaux de sonorîsofion à l'Espace Evènemem‘s Georges
Frêche,
. Réfecîion de la Terrasse de la Biblio’rhèque municipale
Lomorflne, _ '
o Acquisition d'équipemenîs informoîiques,
. Refon’re du si’re in’rerneî de la Ville.
_V_Q le règlemenî des Con’rro’rs Terriîorioux ef de l'appel (‘:1 projets odop’ré
par délibération de la Commission Permanen’re duDépor’remenî de la Lozère le 20 avril 2020,
CONSIDERANT qu’il es’r nécessaire de sollici’rer l’aî’rribuîion de
financemenîs pour concréfiser les opérafions ci-dessus exposées,
P Lace Char1es de Gaulle
48000 Mende
Tél. 043 66 49 40 00
Fax 04.4 66 49 10 78
www.mende.£r
contact@mende.£r
2020“4îë ARRETE
Article 1er :
Som‘ approuvés les proje’rs inscri”rs dans le Tableau ci-dessous :
Subvention du
. . , . Montant des , Date de
Pnonte Nom du pro;et travaux HT Departçrpenf réalisation soll1cflee
] Programme voirie 2021 165 000,00 € 62 852,00 € 2021
2 A9r9”dlssem.em
eT ÎeQmemgemem dU 2 350 000,00 € 450 000,00 € 2020—2022
cmemo Le Tnonon 01 Mende
3 ReouverTure
du Musee du Gevaudan @ 9 500 000,00 € 400 000,00 € 2020_2022 Mende
4 Aménagemenî du parking du Torren’r 215 000,00 € 27 602,30 € 2020
5 Acqumhon
de vehicules pour les serwces de la 241 464,70 € 48 292194 € 20202021 commune
6 Aménagemenî du parking du Pré Viv0l 276 128,55 € 55 225,71 € 2021
Travaux de reprise Technique des concessions
7 funéraires abandonnées OU cimeflère de 100 000,00 € 20 000,00 € 2021—2022
Séjol0n *
8 Ôme.”ügemerfi d
“” eSp°<Êe pUb"° me de 130 110,00 € 26 022,00 € 2021
lonmenne monson consulcure
9 Ômemg_emem de, *e”.°'n?
° V°°°”'°” 40 705,00 € 20 352,50 € 2020
economque ou d hobn‘o’non
… Tr0\voux de sononschon 9
| Espace
64 662,50 € 12 93250 € 2021
Evenemenîs Georges Freche
H Refeçîlon de lo Terœsse de la
B|blloîheque 22 848,18 € 4 569,64 € 2021
mumcupole Lomorhne
12 Acquisifion d'équipemenîs informatiques 180 569,57 € 36 1 13,91 € 2020—2021
13 Refon’fe du sh‘e im‘erne’r de lc: Ville 30 000,00 € 9 600,00 € 2021
Arficle 2 :
Son1 approuvés les dossiers de candidatures correspondonî aux
opérofions précédemmenî lisîées &] l‘appel à proje’rs inifié par le Département de la Lozère. Article 3:
La commune souhoiîe bénéficier d‘une subvenfion pour la réolisofirion de
Travaux de voirie à hau’reur de 33 281,00 €HT.
Article 4 :
Es’r proposée l’inscription des opérations sélectionnées à l'appel à projeîs
eT la subvenfion pour la réolisofion de Travaux de voirie 2021 dans le
Con’rroî Terri’rorial du Déparfemenî de la Lozère.
Article 5 :
La commune s’engage à ne pas commencer les Travaux ovcmî la d0’re
d'occusé de récepîion du dossier de demande de subvenfion ou Dépor’remenî. '
Arficle 6 :
Monsieur le Maire es’r ouîorisé à signer Tout document nécessaire.
Article 7:
Monsieur le Directeur Général des Services esî chargé de l'exécution du présem‘ orrê’réQ
Publié le, 21 SEP: 2021! n g1— à Mende, |e 21 SEP.— 2020
Le Maire de Mende, Le Maire de Mende,
Lowem‘ SUAU Laurent SUAU __
Télétransmis à la Préfecture
Le:2 SEP. 2028
Accusé] de réception du :Z 1 SEP. 2020 2®Ëü”‘ “Hî
ARRETE AUTORISANT LE DEPOT D’UNE DEMANDE
DE SUBVENTION AUPRES DE L'EUROPE POUR
L’ACQUISITION DE VEHICULES ELECTRIQUES
Le Maire de la Commune de Mende
\_/g le Code Général des Collectiviîés Terriîorioles notammem‘ en son
orficle L. 2122—22,
yg la délibérafion n° 18530 du Conseil Municîpol en d0’re du 27 moi 2020
donnonî délégofion de pouvoir au Maire,
y_u le projeî d‘ocquisî’rion de deux véhicules élecîriques pour les services
de la commune de Mende,
CONSIDERANT qu’il esT nécessaire de sollich‘er I‘0Hribufion de
financemenîs pour concrétiser l’opérofion ci—dessus exposée,
ARRETE
Article 1er:
EST opprowé le dossier de demande de subvenfion <‘J déposer auprès
de l’Europe ou îi’rre du programme «LEADER — action n° 3 - Soufenir les inifiofives locales favorisant un cadre de vie de qualité et durable » pour un mon*ranî de 28 000,00 € représenîonî 63,25 % du COÛT Total HT de l'opération.
Article 2 :
Es’r approuvé le plan de financement suivan’r :
_ ,onfdn HT_Ï
'
Den0mind_pon moneeu"rf _o‘n} nir}
Dépensè']
' '
(acquisition de deux 44 270,86 € 100 % FEADER 28 000,00 € 63 % véhicules électriques)
Auîofincncemenî du
moîîre d‘ouvrage public 7 000,00 € 16%
(le cas échéant)
Au’rofincncemenî (> ou
à 20%) 9 270,86 € 21%
Arficle 3 :
Monsieur le Direc’reur Général des Services es‘r chargé de l’exécufion du présent arrê’ré.
Publié le, M OCT. 2020 Feu c‘: Mende, le fis om.zm
Hôtelaevflle
Le Mare de Mende, Le Maure de Mende,
îëÏâäïî
de Gaulle
Lauren’r SUAU ], ”" Lauren’r SU AU " _ . en e , — ‘… _-7_ .~ ‘ _] ;; , '— -
Tél. 04 66 49 40 00
{:“—\“; g .… Fax 04« 66 49 10 78 ‘ = "= ‘—t ansmis à la Préfecture
‘ a * %
WWW—mendefi , “" '. -
8 OCT..ZÛZÜ
contact@menda.£r
’
ÀÛËÊÊ\@6Œë de réception du ;
" 8 OCT. 2020 ëî8@âü - 2®30“îâ0
ARRETE AUTORISANT LA SIGNATURE D’UN
AVENANT AU MARCHE DE SERVICES
D'ASSURANCES DE LA VILLE DE MENDE
Le Maire de la Commune de Mende
@ le Code Général des Collecfiviîés- Territoriales noîammenî en son
orficle L. 2122—22
_\Æ lo délibérofion n° 18530 du Conseil Municipal en dcfie du 27 moi
2020 donnant délégation de pouvoirc1u Maire,
& le marché de pres’ro’rions de «services d’assurances de la ville de Mende», nofifié le 26 décembre 2016 pour le lo’r n° 3 eî le 28 décembre 2016 pour les lo’rs n° 1, 2, 4, 5 61 6, CONSIDERANT qu‘il est nécessaire de conclure un ovencm’r au
marché de presîoîions de services ci—dessus exposé,
@ la décomposîfion dudit marché en 6 lots, à savoir : - Lo’r
] : assurance des dommages aux biens 61 des risques annexes
- LOT 2 : assurance des responsabiliîés eT des risques annexes
— Lo1L
3 : assurance des véhicules 91 des risques annexes
- Lot 4: assurance de la proîec’rion juridique
—
LOT 5 : assurance des presîcflions s’ra’ru’raîres
- L01 6 : assurance fous risqæs expositions œuvres d'or’rs — ouvrages
rares
__U les crédi’rs inscri’rs OU budget communal,
ARRETE
Article 1“: .
Es’r approuvé l’avenant n° 4 à passer avec le groupement d’enfreprïses
SARL GRIS / SMACL Assurances demeuranî 1c Boulevard Théophile
Roussel — 48 000 MENDE, pour un monîon’r de 442,76 € HT 30H 481,16 €
TTC, correspondonî aux prestations du 101L n° 1.
Article 2:
La dépense d’un monTanî prévisionnel de 442,76 € HT soi? 481,16 € TTC
sera impu”rée sur les crédh‘s disponibles au budge’r communal.
Article 3 :
Monsieur le Direcîew Général des Services es’r chargé de l’exécu’rion du présemL arrêté. ‘
PUbliéle fig OCT, zaza Fai’rùMende,le @@ 0c1_zazg
Hôtelâevflle Le Maire de Mende, Le Maire de Mende,
Place Charles de Gaufle " — .
48000 Men&e Louren’r SUAU _ Lauren’r SUAU __
Tél. 04.« 66 49 40 00
' ' ' "
Fax 04 66 49 10 78 Î l,=
% #: www.mencle.£r
contact@mende.£r Accusé de réception en préfecture A
048- 214800955— 20200922— 18657— AR
Date de télétransmission: 22/09/2020
Date de réception préfecture : 22/09/2020
Commune: Mende;ÿ '
Objet: Exercice du (boit de priorité‘ a l’occasion de la vente pm 1’ Etat d’ un bien immobilîe1 vacant sis 19_, Rue, du Pré Vival à MENDE
Service : Urbanisme
Le Maire dela Commune de Mende,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les articles L 240-1 à L 240—3 du code de l’urbanisme relatifs au droit de priorité ;
Vu la délibération n° 18530 du Conseil muniçipal du 27 Ma‘12020 par laquelle le conseil municipal a donné délégation à M. la Maire selon l’article 22pour exercer au nom dela Communale droit de p1‘iofité défini aux articles L 240—1 et suivants ”du code de l’urbanisme ;
CONSHDERANT le cou1‘fiel‘ du 21 juillet 2020 amivé en mairie le 24 juillet 2020 par lequel l- état a
demandé la pm ge du d10‘ît de p1i01ité Sul Un bien imr‘nobilim situé 1,9 Rue du P1é ViVal cadastié section
AY N° 203 d une contenance cadastrale de 03a 74ca mis en vente au mix de CENT TRENTE CINQ MILLE EUROS (1 35. 000,00 €)— bien cédé vacant.
CONSUDERANT que la Commune de Mende, titulaire du droit de préemption, est pleinement compétents pour exercer ce droit de priorité en vue d’installer un équipement collectif, dans l’intérêt
général, conformément aux objectifs définis par l’article L 3004 du code de l’urbanisme.
En l’espèce, il apparait opportun pour la ville d’exercer ce droit de priorité.
Sur proposition de la Directrice Départementale des finances publiques de la Lozère ;
ARRETE
Al t1ce 1°": Pour les causes sus énoncées, le droit de p1i01îté dont dispose la Commune de Mende est exercé à l’occasion de“ l’ aliénation pen l’État de la paxcelle cadastfée AY 203, d une supe1ficie de 03a74ca située 19, Rue du PM”: Vival à MENDE.
A_1___tièle 2: Le mix de CENT TRENTE CINQ MILLE EUROS (135. 000, 00 €) —bien cédé vacant—
figurant dans le courrier est accepté pat la Commune de Mende.
Catte acquisition pa la Commune de Mende est définitive à compta de la notification du présent arrêté.
EHÇ 8613 1égula‘riséô, suivant les p16301iptions del’ article L 240 3 du code del’ urbanisme, par un acte
authentique qui sem chassé par Me BAZERŒS —BLANC notai1e, Allée Georges Clémenceau‘ & MENDE
Article 3 : Le financement de cette acquisition et les frais d’honoraires notariés, seront imputés sur les crédits inscrits au budget dela ville.
Article 4 : Le recours contre une décision administrative prévu aux articles 114214 et R421«7 du Code de la justice administrative peut être exercé devant le Tribunal administratif de Nîmes dans les 2 mois suivant la notification ou publication dela décision.
Publié le
2 2 SEP 2020
Fait àMende, le 2 2 SEP. 2020
Le Maire, Le Maire,
Laurent SUAU Laurent SUAU