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Compte-Rendu - CR CM DU 13.04.22
Compte-Rendu - CR CM 0304
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 0304)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 63 AVRIL 2024
COMPTE RENDU
L’an deux mille vingt-quatre, le 03 avril, par suite d’une convocation en date du 28 mars, les membres du Conseil Municipal de la commune de Berson se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Sébastien TREBUCQ, Maire.
PRESENTS : (10) M. Sébastien TREBUCQ, Maire, MM. Jean-Bernard CHANTEAU, Benoît PASTOR, Grégory YVETOT, Mme Françoise TREBUCQ, Adjoints au Maire, Mmes Myriam BERNATET, Julie GAIDE, Corinne ROTON, MM. John OUAMER, David SEGUIN.
EXCUSES : (5) Mmes Vanessa BLONDY, Céline DE OLIVEIRA (ayant donné pouvoir à M. PASTOR), Séverine FOGRET (ayant donné pouvoir à M. CHANTEAU), Solène SANCHEZ (ayant donné pouvoir à Mme TREBUCQ), M. Nicolas BERTAUD.
ABSENT : Néant
M. Jean-Bernard CHANTEAU a été désigné secrétaire de séance à l’unanimité,
ORDRE DU JOUR
— Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 janvier 2024.
FINANCES :
- _ Approbation des Comptes Financiers Uniques (Budget Communal, Lotissement, Pôle commercial),
- Affectations des résultats 2023 (Budget Communal, Lotissement, Pôle commercial),
- Vote des taux des taxes,
- Vote des subventions aux associations,
- Emprunt financement restaurant scolaire,
- Vote des budgets primitifs 2024 (Budget Communal, Lotissement, Pôle commercial),
- FDAEC 2024,
-. Avenant n°1 marché de maîtrise d'œuvre restaurant scolaire,
AFFAIRES GENERALES :
-__ Représentant commission accessibilité Communauté de Communes de Blaye,
- Modification des statuts Communauté de Communes de Blaye,
- _ Convention entretien voiries limitrophes avec la commune de Cars,
- Cession chemins ruraux,
- Enquête publique cession chemins ruraux,
- Avis projet photovoltaïque.
QUESTIONS DIVERSES.
00000000000000000000
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 10 janvier 2024 est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés, sans aucune modification. ’
0000000000000000000
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultats des votes
01/03/04/2024 Approbation CFU Commune Unanimité
Page 1 sur 3
2/03/04/2024 Approbation CFU Lotissement Unanimité
3/03/04/2024 Approbation CFU Pôle Commercial Unanimité
04/03/04/2024 Affectation des résultats 2023 Commune Unanimité
05/03/04/2024 Affectation des résultats 2023 Lotissement Unanimité
06/03/04/2024 Affectation des résultats 2023 Pôle Commercial Unanimité
07/03/04/2024 Vote des taux des taxes Unanimité
08/03/04/2024 Vote des subventions aux associations Unanimité
09/03/04/2024 Emprunt financement restaurant scolaire Unanimité
11 voix pour, 1 voix contre (M.
10/03/04/2024 Vote du budget primitif 2024 Commune CHANTEAU) et 1 abstention (Mme
FOGRET)
11/03/04/2024 Vote du budget primitif 2024 Lotissement Unanimité
12/03/04/2024 Vote du budget primitif 2024 Pôle Commercial Unanimité
13/03/04/2024 FDAEC 2024 Unanimité
14/03/04/2024 Avenant n°1 marché de maîtrise d’œuvre Unanimité
restaurant scolaire
15/03/04/2024 Désignation du représentant à la commission] Unanimité intercommunale d’accessibilité
Modification des statuts de la Communauté de 12 voix pour et 1 abstention (M. 16/03/04/2024 Communes de Blaye OUAMER)
17/03/04/2024 Convention d’entretien des voiries limitrophes Unanimité
avec la commune de Cars
18/19/20/03/04/20 . . Lou
DA Cessions des chemins ruraux Unanimité
21/03/04/2024 Enquête publique cessions chemins ruraux Unanimité
22/03/04/2024 Avis projet photovoltaïque Unanimité
Page 2 sur 3 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H15.
Vu pour être affiché, conformément à l’article L.2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le 03 avril 2024.
Le secrétaire de séante
Sébastien TREBUCQ. NB : Le procès-verbal et les délibérations du Conseil Municipal sont retranscrits sur les registres qui peuvent être consultés en Mairie par toute personne physique et morale.
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