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Déliberation - 8 liste des délibérations du 24 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Déliberation - 8 liste des délibérations du 24 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance,
5
Von
Ben
MAIRIE
D'ODARS x
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
24 MAI
2023
Vote
à
l’unanimité
pour
la
convention
de
mutualisation
de
l’archivage
avec
le Sicoval Vote
à
l’unanimité
pour
la
révision
de
la
convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
pour
les
administrés
Point
ajourné
pour
la
convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
pour
les
associations Vote
à
l’unanimité
pour
la
demande
de
subvention
du
fonds
vert
pour
le
projet
« Repenser
le cœur
d’Odars
»
Vote
à l’unanimité
pour
nommer
une
voie
privée
Point
ajourné
pour
la
mutualisation
des
certificats
d’économie
d’énergie
DROIT
DE
PRÉEMPTION
INFORMATION
-
Point
sur
le
courrier
envoyé
par
l'association
Écho
Papillon
concernant
l’abattage
des
tilleuls
sur
la
route
de
Revel
Vu pour être affiché
le mardi 30/05/2023,
conformément
aux prescriptions
de l'article L.2121-25
du Code
Général des
Collectivités
Territoriales.
Le
25/05/2023,
le Maire,
Patrice
Arséguel