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Déliberation - 6 liste deliberation du 15 02
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Déliberation - 6 liste deliberation du 15 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
MAIRIE
D'ODARS
> LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI
15 FÉVRIER 2023
Vote
à l’unanimité
pour
l’approbation
du
compte
de
gestion
2022
Vote
à l’unanimité
pour
l’approbation
du
compte
administratif
2022
Vote
à
l’unanimité
pour
l’affectation
du
résultat
: utilisation
de
l’excédent
de
fonctionnement
Vote
à
l’unanimité
pour
l’appel
à
cotisation
2023
pour
l’adhésion
à
SOLEVAL Vote
à
l’unanimité
pour
le
vote
de
l’opération
«Repenser
le
cœur
d’Odars
»
et
demande
de
subvention
(abroge
et
remplace
la
délibération
2022-08-09
du
15/12/2022
en
raison
d’une
erreur
de
plume
Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’emploi
permanent
:
ouverture
de
poste
adjoint
technique
territorial
Vote
à l’unanimité
pour
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Vote
à
l’unanimité
pour
le
vote
de
l’opération
du
changement
de
toiture
de
la
salle
polyvalente
et
demande
de
subvention
Vote
à
l’unanimité
pour
la
convention
de
partenariat
avec
le
Sicoval
:
formation
BAFA
et
BAFD
dans
le
cadre
de
la
convention
territoriale
globale Report
de
la
délibération
pour
la
révision
de
la
convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
pour
les
administrés
Report
de
la
délibération
pour
la
révision
de
la
convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
pour
les
associations
Vote
à
l’unanimité
pour
la
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
Vu pour être affiché le lundi 20/02/2023,
conformément
aux prescriptions
de l’article L.2121-25 du
Code
Général des
Collectivités
Territoriales.
Le
16/02/2023,
le Maire,
Patrice
Arséguel
SK