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Document publié le Lundi 18 septembre 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170436 w)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal
Séance du 18 septembre 2017
Dossier n° 2017.09.10..
DELB-20170436 - ASSEMBLEES - CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES - COMPOSITION - MEMBRES - DESIGNATION - MODIFICATION.-
M. le maire.- Au cours de la séance du conseil municipal du 7 avril 2014, il a été créé trois commissions municipales d’études avec 28 membres chacune.
Suite à des changements intervenus au sein de notre assemblée, le conseil municipal, par délibérations en date du 15 décembre 2014, du 2 février 2015, du 11 mai 2015, du 11 avril 2016, du 21 novembre 2016 et du 26 juin 2017, a décidé de modifier la composition de ces trois commissions municipales d’études.
Aujourd’hui, pour tenir compte des récents changements intervenus au sein du conseil municipal, il convient de modifier de nouveau la composition desdites commissions.
Les modifications proposées portent uniquement sur le remplacement :
- d’Agnès FIRMIN-LE BODO par Jean-Baptiste GASTINNE en commission aménagement - de Jean-Baptiste GASTINNE par Augustin BŒUF en commission aménagement - d’Ourdia CHATI par Stéphanie MINEZ en commission développement social - de Jean-Baptiste GASTINNE par Nicolas BEAUCHE en commission développement social - de Maxime SELMAN par Fanny DROCOURT en commission finances
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2121-22 et L. 2121-33 ;
VU le résultat des élections municipales du 23 mars 2014 ;
VU la délibération n° 20140202 du conseil municipal du 7 avril 2014, créant trois commissions municipales d’études ;
VU la délibération n° 20140806 du conseil municipal du 15 décembre 2014, modifiant la répartition des sièges et la composition des trois commissions municipales d’études ;
VU la délibération n° 20150013 du conseil municipal du 2 février 2015, modifiant la composition des trois commissions municipales d’études ;VU la délibération n° 20150290 du conseil municipal du 11 mai 2015, modifiant la composition des trois commissions municipales d’études ;
VU la délibération n° 20160199 du conseil municipal du 11 avril 2016, modifiant la composition des trois commissions municipales d’études ;
VU la délibération n° 20160713 du conseil municipal du 21 novembre 2016, modifiant la composition des trois commissions municipales d’études ;
VU la délibération n° 20170306 du conseil municipal du 26 juin 2017, modifiant la composition des trois commissions municipales d’études ;
CONSIDERANT
- qu’au cours de la séance du conseil municipal du 7 avril 2014, il a été créé trois commissions municipales d’études avec 28 membres chacune ;
- que, suite à des changements intervenus en son sein, le conseil municipal, par délibérations en date du 15 décembre 2014, du 2 février 2015, du 11 mai 2015, du11 avril 2016, du 21 novembre 2016 et du 26 juin 2017, a décidé de modifier la composition de ces trois commissions municipales d’études ;
- qu’aujourd’hui, pour tenir compte des récents changements intervenus au sein du conseil municipal, il convient de modifier la composition des commissions municipales d’études ;
- que les modifications proposées portent uniquement sur le remplacement : . d’Agnès FIRMIN-LE BODO par Jean-Baptiste GASTINNE en commission aménagement . de Jean-Baptiste GASTINNE par Augustin BŒUF en commission aménagement . d’Ourdia CHATI par Stéphanie MINEZ en commission développement social . de Jean-Baptiste GASTINNE par Nicolas BEAUCHE en commission développement social . de Maxime SELMAN par Fanny DROCOURT en commission finances
VU le rapport de M. le maire ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- de maintenir, dans le respect du principe de la représentation proportionnelle, la répartition des 28 sièges
à pourvoir dans chacune des trois commissions municipales d’études de la manière suivante :
• Liste « Le Havre ! » : 20 sièges
• Liste « La mairie pour tous » : 2 sièges
• Liste « Le Havre à cœur » : 2 sièges
• Liste « Le Havre bleu marine » : 2 sièges
• Groupe « Pour une gauche nouvelle au Havre » : 2 sièges
- de modifier, comme suit, la composition des trois commissions municipales d’études :1. AMENAGEMENT, URBANISME, ESPACES PUBLICS et DEVELOPPEMENT DURABLE
Aménagement, grands projets, urbanisme, commerce, voirie, transports, stationnement, espaces publics, propreté, sécurité, développement durable, environnement, espaces verts et cimetières.
Président : le maire
1. Florent SAINT MARTIN (vice-président) 15. Véronique DUBOIS
2. Jean-Baptiste GASTINNE (v-p suppléant) 16. Sandrine GOHIER
3. Yves HUCHET 17. Linda MAHDJOUB
4. Marc MIGRAINE 18. Carlos MORAIS
5. Laurence BESANCENOT 19. Jean-Luc SALADIN
6. Stéphanie MINEZ 20. Alix VAILLANT
7. Christian DUVAL 21. Matthieu BRASSE
8. Laëtitia DE SAINT NICOLAS 22. Alexis DECK
9. Marie-Laure DRONE 23. Jean-Louis JEGADEN
10. Régis DEBONS 24. Nadine LAHOUSSAINE
11. Louisa COUPPEY 25. Baptiste GUEUDIN
12. Augustin BOEUF 26. Marjorie VALENTIN
13. Agnès CANAYER 27. Christian BOUCHARD
14. Brigitte DECHAMPS 28. Collette CREY
2. DEVELOPPEMENT SOCIAL, EDUCATION, CULTURE et SPORT Politique de la ville, cohésion sociale, contrat de ville, famille, petite enfance, culture, éducation, sport, personnes âgées, handicap et élections.
Président : le maire
1. Agnès CANAYER (vice-président) 15. Linda MAHDJOUB
2. Florence THIBAUDEAU (v-p suppléant) 16. Bineta NIANG
3. Sébastien TASSERIE 17. Josépha RETOUT
4. Sandrine DUNOYER 18. Geneviève SERRANO
5. Valérie EGLOFF 19. Seydou TRAORE
6. Stéphanie MINEZ 20. Richard YVRANDE
7. Laëtitia DE SAINT NICOLAS 21. Matthieu BRASSE
8. Régis DEBONS 22. Alexis DECK
9. Salim TURAN 23. Nadine LAHOUSSAINE
10. Nicolas BEAUCHE 24. Nathalie NAIL11. Karim BENAOUDA 25. Philippe FOUCHE-SAILLENFEST
12. Malika CHERRIERE 26. Marjorie VALENTIN
13. Romain COSTA-DROLON 27. Muriel DE VRIESE
14. Sandrine GOHIER 28. Gérald MANIABLE
3. FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, BATIMENTS COMMUNAUX et MOYENS GENERAUX
Finances, marchés, affaires juridiques, ressources humaines et qualité des services, nouvelles technologies, patrimoine, bâtiments, logistique, état civil et monde combattant.
Président : le maire
1. André GACOUGNOLLE (vice-président) 15. Michel MAILLARD
2. Patrick TEISSERE (v-p suppléant) 16. Carlos MORAIS
3. Jean-Baptiste GASTINNE 17. Jean-Luc SALADIN
4. Florence THIBAUDEAU-RAINOT 18. Geneviève SERRANO
5. Sandrine DUNOYER 19. Seydou TRAORE
6. Florent SAINT MARTIN 20. Richard YVRANDE
7. Marie-Laure DRONE 21. Matthieu BRASSE
8. Salim TURAN 22. Alexis DECK
9. Bruno BEQUET 23. Jean-Louis JEGADEN
10. Virginie CHEVIER 24. Valérie AUZOU
11. Natacha CHICOT 25. Damien LENOIR
12. Emmanuel DIARD 26. Baptiste GUEUDIN
13. Fanny DROCOURT 27. Christian BOUCHARD
14. Solange GAMBART 28. Muriel DE VRIESE
Vote : adoptée à l'unanimité