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Procès Verbal - cms 498 20240514120950285
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
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Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Commune
de
Saint-Antoine
l’ Abbaye
Procès-Verbal
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
25
mars
2024
à
19
heures
L’an
deux
mille
vingt-quatre
les
vingt-cinq
mars
à
19h00
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
St Antoine
l’ Abbaye
(Isère)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Mme
LONGIS
Marie-Line,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 19/03/2024
Présents
: LONGIS
Marie-Line,
PHILIBERT
dit JAIME
Michel,
MILLIAT
Véronique,
VEYRAND
Pierre,
VILLARD
Bernadette,
GRENIER
Roland,
GARNIER
Christian,
GARCIA
Brigitte,
JOLLAND
Marie-Chantal,
MARIN
Béatrice,
DUC-MAUGE
Pascal,
Excusés/Absents
: DIDIER
Véronique
représentée
par
Mme
Garcia
Brigitte,
PUECH
Julie
représentée
par
Mme
LONGIS
Marie-Line,
JUNIQUE
Mathieu,
CHERON
Elodie,
LANOY
Julien,
KUHNE
Pablo
GIRAUD
Pascale.
Secrétaire
de
séance
: Mme
GARCIA
Brigitte
Ordre
du jour
:
- Signature
du
PV
du
22
FEVRIER
2024.
-
Décisions
du
Maire.
-
Délibérations
:
e
Vote
du
budget
gite
auberge
e
Cotisations
des
communes
membres
pour
fonctionnement
Bibliothèque
Intercommunale
du
Furand
- Année
2024.
Vote
du
budget
bibliothèque
Vote
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
Subvention
pour
le
SIRCO
Paiement
en
investissement
des
visuels
Totem
Vote
du
budget
commune
Autorisation
de
consultation
pour
la Réalisation
d’un
constat
d’état
et de
travaux
de
conservation-restauration
de
la châsse
reliquaire
de
Saint-Antoine
datant
du
XVIIe
siècle
classée
au titre
des
Monuments
historiques.
e
Maison
Renevier
avenants
Menuiserie
Rousset-
e
Choix
de
l’entreprise
pour
l’audit
énergétique
des
logements
et écoles
des
platane
et
demande
de
subvention
e
Acquisition
de
la parcelle
n°AB
326
de
M
FORQUIN.
e
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
du
Noël
des
lumières
pour
2024
-Divers 1/ Choix
du
secrétaire
de
séance.
Mme
GARCIA
Brigitte
a été
élue
à l’unanimité.
2/ Validation
et
signature
des
PV
du
22
février
2024
Accepté
à l’unanimité
3/ Décisions
du
Maire
20240201
Portant
modification
de
la régie
de
recettes
pour
le restaurant
scolaire.
Annule
et
remplace
la dm
2023-05-02
20240301
Remboursement
sinistre
: Choc
d’un
véhicule
identifié
/portail
atelier
Dionay Commune
de
Saint-Antoine
l’ Abbaye
Procès-Verbal
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
25
mars
2024
à
19
heures
Une
explication
pour
chaque
budget
est donnée
par
Mr
PHILIBERT
Michel,
adjoint
aux
finances,
qui
rappelle
que
les
budgets
logements
Maison
Darodes
et Restaurant
scolaires
ont
été
incorporés
à celui
de
la commune.
4/ Vote
du
BP
GITE
AUBERGE
2024
Fonctionnement
: 73
698
€
Investissement
:
67
208
€
Précision
est donné
quant
aux
travaux
prévus
: changement
des
salles
de
bain
à l’automne
2024
et peinture
des
volets.
Si
l’établissement
est labélisé
des
aides
pourraient
être
obtenues
notamment
pour
l’assainissement. Accepté
à l’unanimité
5/ Cotisations
des
communes
membres
pour
fonctionnement
Bibliothèque
Intercommunale
du
Furand
- Année
2024.
Suite
à la réunion
avec
les
communes
de
St Bonnet
de
Chavagne
et de
Montagne
en
date
du
21
mars,
il a été
décidé
que
les
cotisations
pour
chaque
entité
ne
seraient
pas
revalorisées
par
rapport
à 2023.
Les
participations
seront
les
suivantes
:
Commune
de
Montagne
5273
€
7
Commune
St Bonnet
de
Chavagne
12
249
€
”
Commune
St Antoine
l’Abbaye
32
152
€
Total
2024 :
49
674
€
Accepté
à l’unanimité
6/ Vote
du
budget
bibliothèque
Fonctionnement
: 55
323€
Accepté
à l’unanimité
7/ Décision
en
matière
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
2024
Mme
le Maire
propose
que
les bases
ne
soient pas
augmentées
par rapport
à 2023,
elle propose
de
reconduire
les
taux
de
2023
à savoir
Taxe
foncière
bâties
(TFB)
: 34.59%
Taxe
foncière
non
bâtie
(TFNB)
: 64.75%
Taxe
d’habitation
sur
les résidences
secondaires
: 13.81%
Accepté
à l’unanimité
Elle
précise
toutefois
qu’une
demande
de
simulation
d’augmentation
des
taux
pour
2025
par
le CDL
(Conseiller
aux
Décideurs
Locaux)
est en
cours.
En
effet,
certaines
charges
étant
incompressibles
et augmentant
chaque
année,
il faut
trouver
des
recettes
pour
garder
un
certain
équilibre.
8/ Subvention
pour
le SIRCO
:
Lors
de
la réunion
du
Syndicat
Intercommunal
Rural
des
Coteaux
(SIRCO)
du
26
septembre
2023,
les
maires
membres
du
SIRCO
ont
validé
à l’unanimité
la mise
en
œuvre
d’une
étude
d’opportunité
pour
étudier
les hypothèses
de
développement
du
SIRCO
en
matière
de
santé
et médico-social. Pour
financer
cette
démarche,
une
participation
financière
de
l’ensemble
des
communs
membres
a été
décidée,
dont
le montant
total
s’élève
à
10
000
€.
La
clé
de
répartition
s’est
effectuée
en
fonction
de
la DGF
2023
et du
potentiel
financier
de
chaque
commune.
Pour
la
commune
de
Saint
Antoine
l’ Abbaye,
la participation
s’élève
à
1
179.23€. Commune
de
Saint-Antoine
l’Abbaye
Procès-Verbal
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
25
mars
2024
à
19
heures
Accepté
à l’unanimité
9/ Visuel
Totem
Les
visuels
et les
graphismes
des
Totems
situés
à l’entrée
nord
du
village
et à la boulangerie
sont
modifiés
chaque
année.
Les
Visuels
des
Totems
revêtant
bien
un
caractère
de
durabilité,
elle
propose
que
les
factures
en
lien
avec
cet
objet,
soient
affectées
à la section
d’investissement
Accepté
à l’unanimité
10/Vote
des
budgets
Commune
2023
Fonctionnement
1 706
041€
Investissement
2
117
889€
Accepté
à l’unanimité
Un
point
est fait
sur
les
travaux
d’investissement
tant
en
dépenses
qu’en
recettes.
Une
demande
quant
aux
montants
des
emprunts
restants
est faite
afin
de
savoir
où
la
commune
se
situe
par
rapport
à son
désendettement.
Une
information
sera
donnée
aux
élus
prochainement. 11/ Autorisation
de
consultation
pour
la Réalisation
d’un
constat
d’état
et de
travaux
de
conservation-restauration
de
la
châsse
reliquaire
de
Saint-Antoine
datant
du
XVIIe
siècle
classée
au
titre
des
Monuments
historiques.
La
châsse
est
en
très
mauvais
état tant
intérieur
qu’extérieur
et sa restauration
devient
urgente. Il est
demandé
aux
élus
leur
accord
pour
une
consultation
de
3 restaurateurs
afin
de
connaitre
le montant
des
travaux.
Des
demandes
de
subventions
au
Département,
à la Drac.
Pourront
être
faites
à hauteur
de
80%
Le
restant
sera
partagé
entre
la commune
et la paroisse.
Accepté
à l’unanimité
12/ Avenant
1 Lot5
Sarl
ROUSSET
Maison
Renevier
À
la demande
de
la maîtrise
d’ouvrage
Ajout
d’étagères
dans
l’ancienne
porte
d’entrée
condamnée
dans
le bureau
1 et fourniture
et pose
d’un
meuble
placard
dans
l’espace
coworking.
2572.50€
HT
Fourniture
et pose
d’une
béquille
à code
mécanique
sur
porte
d’entrée
de
l’espace
coworking
386.51HT
Total
des
travaux
en
Plus-Values
2
959.01€
HT
Accepté
à l’unanimité
Les
travaux
sont
bientôt
terminés
et
la
réception
de
travaux
bientôt
prononcée.
Des
ajustements
sont
encore
à finaliser
mais
le médecin
pourra
s’installer
le 2 avril
2024.
13/
Choix
de
l’entreprise
pour
l’audit
énergétique
des
logements
et écoles
des
platane
et
demande
de
subvention
Après
analyse
des
offres
l’entreprise
TIMEOV
a été
retenue
pour
la
somme
de
8280€
TTC.
Une
demande
de
subvention
par
le fond
chêne
sera
effectuée
à hauteur
de
80%
pour
la partie
école
des
platanes.
Les
logements
ne
sont
pas
éligibles. Commune
de
Saint-Antoine
l’ Abbaye
Procès-Verbal
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
25
mars
2024
à
19
heures
Accepté
à l’unanimité
Une
fois
l’audit
rendu,
les
travaux
futurs
pourront
bénéficier
d’aides
de
la
SMVIC,
de
l’état,
du
Département
et peut
être
de
la Région.
- Salle
Multi
activité
Pour
information,
des
devis
concernant
un
audit
énergétique
sont
attendus.
Possibilité
de
financement
à hauteur
de
65%
par
le fond
chêne.
M
Duc-Maugé
demande
s’il
est prévu
une
étude
tant
pour
la rénovation
que
pour
la création
d’une
nouvelle
salle
multi
activité.
Une
démolition
et une
reconstruction
semble
plus
onéreuses
qu’une
rénovation.
D’autre
part
il semblerait
que
le prix
au
M?
soit
sensiblement
le même
dans
le neuf
et dans
la rénovation.
14/
Acquisition
de
la
parcelle
AB
326
Le
propriétaire
souhaite
vendre
cette parcelle
de
1 1m?
pour
une
valeur
symbolique.
Son
achat
par
la
commune
nous
permettrait
d’avoir
l’espace
nécessaire
pour
la
réalisation
des
futurs
travaux
d’assainissement.
Accepté
à l’unanimité
15/
Mise
à
jour
du
règlement
intérieur
et des
tarifs
du
Noel
des
lumières
2024
du
7
et 8
décembre. Modifications
apportées
:
e
Règlement
par virement
bancaire
attendu
pour
fin novembre.
e
Vente
de produits
alimentaires
et non
alimentaires
Mètres
linaires
Coût
3m
80€
4m
105€
5m
130€
6m
155€
Accepté
à l’unanimité
16/
Divers Ÿ
Plan ETARÉ
Le
principe
du
plan
ETARÉ
est
de
fournir
les
éléments
utiles
pour
faciliter
une
intervention
d'urgence.
Il
doit
permettre
de
localiser
rapidement
les
points
d'eau,
les
accès,
les
zones
à
risques
ou
à protéger
en priorité,
les étages,
les entrepôts,
les organes
de coupures
des
énergies,
etc. Le
SDIS
a simulé
un
incendie
à l’église
abbatiale
pour
l’évacuation
des
œuvres
classées.
Cet
exercice a
été
fait
en
lien
avec
le Musée
et la paroisse.
Y”_
Activités
du
périscolaire
en juin
St Antoine
Développement
va
animer
pendant
4 mercredis
en juin
les
activités
suivantes
- escrime
médiévale
et fabrication
de
costumes.
Une
présentation
du réalisé
aux
familles
aura
lieu le vendredi
28 juin
2024
à 17h00.
Une
porte
ouverte
sera
organisée
dans
le même
temps.
Y
City
stade
Début
des
travaux
le
8 avril
2024.
Inauguration
du
city
stade
et de
l’aire
de jeux
le 24
mai
2024
18h00
y Commune
de
Saint-Antoine
Abbaye
Procès-Verbal
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
25
mars
2024
à 19
heures
Voix
du
tram
Derniers
articles
attendus
fin de
semaine.
Ÿ_
Réunion
des
Hébergeurs,
restaurateurs
et commerçants
Peu
de
restaurateurs
et
commerçants
présents.
Fréquentation
touristique
présentée
par
la SMVIC-
Rendu
des
aides
apportées
par
la SMVIC
pour
la reprise
d’entreprise
sur
notre
secteur.
Ÿ_
Inaugurations
Tableau
du
bourg
: juin
ou
septembre
EVS
: Juin Ÿ
CM]
Le
9 mars
a eu
lieu
l’élection
des
2 titulaires
et des
3 suppléants.
Organisation
en
cours
de
la visite
du
Senat.
Prochains
Conseil
Municipal
:
Lundi
29
avril
2024
19h00
Lundi
27
mai
2024
19h00
Lundi 8
juillet
2024
19h00
Le
secrétaire,