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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 240408 Liste des délibérations résultat des votes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sexe, sexualité et genre,
PONTARLIER Conseil Municipal 8 avril 2024 Liste des délibérations examinées / Résultats des votes Finances Rapporteur : Patrick GENRE Comptes de gestion 2023 Délibération approuvée à l’unanimité Comptes administratifs 2023 Délibération approuvée à la majorité (1 élu n’a pas pris part au vote) Reprises et affectations des résultats 2023 Délibération approuvée à la majorité Clôture des budgets annexes ZAC des Epinettes et du Lotissement Montaigne Délibération approuvée à l’unanimité Fiscalité 2024 Délibération approuvée à l’unanimité Budget Primitif 2024 Délibération approuvée à la majorité Création et révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement Délibération approuvée à la majorité Ressources Humaines 10. Rapporteur : Patrick GENRE Modification du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes Délibération approuvée à l’unanimité Convention quadripartite et convention dédiée à l’enveloppe fédérative entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier, le Centre Communal d’Action Sociale de Pontarlier et le Comité des Œuvres Sociales Délibération approuvée à l’unanimité Mise à disposition d'un ingénieur principal de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier à la Ville de Pontarlier - Convention Délibération approuvée à l’unanimité Développement durable
11.
12:
13.
14.
15:
Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN
Subvention de fonctionnement au profit de l'association "AMAP Rilchou"
Délibération approuvée à l’unanimité
Subvention de fonctionnement au profit de l'association des jardins familiaux de
Saint-Vincent de Paul
Délibération approuvée à l’unanimité
Subvention de fonctionnement au profit de l'association "Selle Vous Plait" Délibération approuvée à l’unanimité
Subvention de fonctionnement au profit de l'association "Société d'Histoire Naturelle
du Haut-Doubs"
Délibération approuvée à l’unanimité
Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) - Présentation du projet de zonage soumis à concertation
Le Conseil Municipal a pris acte
Solidarités - Social - Politique de la Ville
Rapporteur : Bénédicte HERARD
16. Subventions de fonctionnement 2024 - Politique de la Ville
Délibération approuvée à l’unanimité (1 élu n’a pas pris part au vote)
17. Subvention 2024 au profit de l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche- Comté pour le Secteur Accueil Hébergement Logement - Convention d’objectifs et de
moyens
Délibération approuvée à l’unanimité
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
18. Subventions de fonctionnement 2024 - Commerce Pontarlier Centre, Grands
Planchants Gravillers
Délibération approuvée à l’unanimité (2 élus n’ont pas pris part au vote)
19. Association "Commerce Pontarlier Centre" - Convention d'objectifs et de moyens Cœur de ville 2024
Délibération approuvée à l’unanimité (1 élu n’a pas pris part au vote)
20. Convention de partenariat avec Les Éleveurs Montbéliards pour l'organisation de l’événement Spectacu'LEM
Délibération approuvée à l’unanimité
21. Marché de Noël 2024
Délibération approuvée à l’unanimité Education
22.
Rapporteur : Bénédicte HERARD
Subventions 2024 - Education
Délibération approuvée à l’unanimité (1 élu n’a pas pris part au vote)
Culture - Jumelage
23.
24.
25.
Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK
Subventions 2024 - Délégation "Culture - Tourisme - Jumelage"
Délibération approuvée à la majorité (2 élus n’ont pas pris part au vote)
Associations culturelles - Renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens Délibération approuvée à l’unanimité (2 élus n’ont pas pris part au vote)
Animations musicales estivales 2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Sport - Vie associative
26.
21.
28.
Rapporteur : Philippe BESSON
Subventions 2024 - Délégation "Sport"
Délibération approuvée à l’unanimité
Subventions 2024 - Délégation "Vie Associative"
Délibération approuvée à l’unanimité (2 élus n’ont pas pris part au vote)
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Pontarlier et les Clubs Athlétiques de Pontarlier Football, Handball et Rugby pour l'année 2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Communication - Relations Publiques - Vie des quartiers
29;
30.
Rapporteur : Alexandra AKTAS LEROUX
Subventions 2024 au profit des Associations de quartiers
Délibération approuvée à l’unanimité
Amicale "Memory 44" - Demande de subvention exceptionnelle de projet Délibération approuvée à l’unanimité
Eau - Forêt - Voirie - Circulation - Entretien du patrimoine
31:
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
Surveillance pilotée de la forêt communale pour 2024 - Convention avec l'Office National des Forêts
Délibération approuvée à l’unanimité Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
32. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approuvé
Pontarlier, le 12 avril 2024
Le Mair #4 Le Secrétaire de séance,
LES Pierre-Yves FRELET
Patri NRE