Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i23121116370

Documents similaires

Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i23121116370

Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24040213490

Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24022215310

Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24040213490

Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24022215310

Déliberation - 99 DE 20 SKM C360i23121209101

Conseil Municipal - 99 DE 21 SKM C360i24040214101

Conseil Municipal - 99 DE 6 SKM C360i23121116400

Conseil Municipal - 99 DE 6 SKM C360i23121116400

Conseil Municipal - 99 DE 13 SKM C360i24022215391

Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i23121116370 Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Lens. Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i23121116370)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité publique, Sport, DIRECTION VIE DE LA CITE/MG/VB/BB Question n°1

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

(062-216204982-20231206-DLB01_06122023-DE

NOMENCLATURE : 9-1 Accusé certifié exécutoire

[Réception par le préfet : 12/12/2023

VILLE DE LENS

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 6 DECEMBRE 2023

DECISIONS DU MAIRE PRISES

EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22

DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES

TERRITORIALES

Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT

L'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que

les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 dudit Code sont

soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des

conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre

compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.

Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 15 septembre et

le 20 novembre 2023.

En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à votre

signature.

> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

Pour...........…. .32

Contre... 0

Abstentions... 4 (MM. CLAVET et PACH, Mmes LEROY et LAUWERS)

Le Maire, | Le Secrétaire de Séance,

vain ROBERT Henri CUGIERvile delens

Sylvain ROBERT

Maire de Lens

Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DIRECTION de la Vie de La Cité — Accè

Services publics et ressources internes AFFICHE EN MAIRIE LE 7 DECEMBRE 2023 3estion des Assemblées — Elections - Droit de la personne et de la famille

Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX

Réf : VB/BB SEANCE DU 06 DECEMBRE 2023 - 14H00

L'an deux mille vingt-trois, le 06 décembre, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville

de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT,

Maire, et sur convocation en date du 29 novembre 2023.

Etaient_ présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE,

Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mme MASSET, Mmes LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY et LAUWERS, MM. PACH et CLAVET, Mme DAVID.

Etaient excusés : M. BOUKERCHA ayant donné pouvoir à M. ROBERT, Mme VAIRON

ayant donné pouvoir à Mme AIT CHIKHEBBIH, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. DUCASTEL n'ayant pas donné de pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.

Etait absent : M. DESMARETZ.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.

M. CUGIER, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.

Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex

Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165

www. villedelens.frCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N° d'ordre objet de la décision

2023- 309 15/09/23 DÉCISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 À L'ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE

SURVEILLANCE D'ESPACES ET DE MANIFESTATIONS - LOT 2 ” PRESTATIONS DE SURVEILLANCE D'ESPACES ET DE

MANIFESTATIONS DIVERSES " - AS23017

1.1 Marchés publics

PM

2023- 310 15/09/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 RELATIF À LA MAITRISE D'OEUVRE POUR LA

REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE 12-14 - AM 22051

1.1 Marchés publics

PM

2023- 311 18/09/23 Décision relative à la signature des contrats de fourniture gaz dans divers bâtiments communaux

1.1 Marchés publics

PM

2023- 312 18/09/23 Décision relative à la signature de l'avenant n° 1 au contrat contrôle technique afférente à la mise

en conformité des travaux d'accessibilité et de sécurité incendie de la tribune du stade Léo

Lagrange

1.1 Marchés publics

PM

2023- 313 19/09/23 décision relative à la location de sanitaires lors de la retransmission des matchs de la ligue des

champions en centre ville

8.3 Voirie

JPH

2023- 314 19/09/23 DECISION PORTANT SUR L ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AUX FESTIVITES DE NOEL 2023 PS23030

1.1 Marchés publics

PM

2023- 315 20/09/23 DECISION RELATIVE A L ACHAT D UNE PRESTATION POUR HUIT ATELIERS DECOUVERTE DU SLAM DANS LE CADRE D U FA

CONTRAT D ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE PROGRAMMES DU 20 AU 24 OCTOBRE 2023 ET LES 29 NOVEMBRE 16 13

ET 20 DECEMBRE 2023 AU CENTRE ALEXANDRE DUMAS

7.10 Divers

2023- 316 25/09/23 DECISION PORTANT SUR LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE COFINANCEMENT DES ETUDES ET DES TRAVAUX CO

VOLET URBAIN DES CITES MINIERES RETENUES POUR LE PREMIER TRAVAIL TRIENNAL AU TITRE DE L'ENGAGEMENT

POUR LE RENOUVEAU DU BASSIN MINIER (ERBM) PORTANT SUR L'ETUDE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET

PARC VACHALA ET SUR L'ETUDE DE MAITRISE D'OEUVRE GLOBALE POUR LA CITE 4 DE LENS JUSQU'AU STADE

DU

LMCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

_ Date ur

N° d'ordre. de là objet de la décision | Signataire:

Dé GS ON | _. nn |

AVANT-PROJET (AVP) INCLUS ET LES ETUDES TECHNIQUES

7.5 Subventions

2023- 317 26/09/23 | DECISION RELATIVE AU DISPOSITIF PREVISIONNEL DE SECOURS MIS EN PLACE À L'OCCASION DE LA RETRANSMISSI PM

ON SUR ECRAN GEANT DE LA RENCONTRE D'UEFA CHAMPIONS LEAGUE SEVILLE - RC LENS DU MERCREDI 20 SEPTEMBR

E 2023

8.9 Culture

2023- 318 26/09/23 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION D UN SPECTACLE DEAMBULATION DANS LE CADRE DES VACANCES DE TOUSFA

AINT LE VENDREDI 20 OCTOBRE 2023 A LA SALLE RENE HOUDART

1.4 Autres types de contrats

2023- 319 26/09/23 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR DEUX ATELIERS D ARTS PLASTIQUES DANS LE CADRE FA

DES VACANCES DE LA TOUSSAINT PROGRAMMES LE 24 OCOTBRE 2023 DE 14H00 À 16H00 AU CENTRE ALEXANDRE QUM

AS ET LE JEUDI 26 OCTOBRE 2023 DE 10H00 À 12H00 AU CENTRE ANNIE FLAMENT

7.10 Divers

2023- 320 26/09/23 | Décision relative à la réparation de fuites au niveau de la façade rideau de l'hôtel de ville PM

4.1 Marchés publics

2023- 321 27/09/23 | DECISION RELATIVE AU DISPOSITIF DE LA CROIX ROUGE MIS EN PLACE LORS DE LA BRADERIE D'OCTOBRE QUI SE PM

DÉROULERA LE 1 OCTOBRE 2023

8.9 Cuïture

2023- 322 27/09/23 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "VIKTOR VINCENT-FANTASTIK LE VENDREDI 17 MAI 2024 HC

A 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE

8.9 Culure

2023- 323 28/09/23 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT DE RETRANSMISSION DES MATCHES DE COUPE D'EUROPE DÙ RC PM

LENS 2023-2024 - MISE À DISPOSITION D'UN ECRAN GEANT (PF 23048) - RELANCE DE LA PROCEDURE INITIALE

SF 23045, CLASSEE SANS SUITE POUR MODIFICATION DU BESOIN

1.1 Marchés publicsCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N°-d'ordre objet de la décision | Signataire:

2023- 324 28/09/23 DECISION RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN À DES CONDITIONS FINANCIERES DIFFÉRENT]

S DE CELLES DE LA DEMANDE D'ACQUISITION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER BATI ET NON BATI SIS A LENS (62300)

, 48 BIS RUE SAINT ANTOINE

2.3 Droit de préemption urbain

E JFC

2023- 325 02/10/23 DECISION METTANT FIN À L'OCCUPATION PAR M. STEEVEN PETERSEN DU LOGEMENT DE FONCTION SIS A LENS (623

0) RUE DU LIEUTENANT GENOUILLAC STADE JEAN WATTIAU

3.3 Locations

Co JFC

2023- 326 02/10/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N° 4 POUR LA FOURNITURE D'HUILES, DE LUBRIFIANTS ET DE

LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR LES VEHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE LENS - PF 21006

11 Marchés publics

PM

2023- 327 05/10/23 Décision relative à la démolition d'un bâtiment communal situé 201 rue de Londres à Lens

3.5 Autres actes de gestion du domaine public

JFC

2023- 328 05/10/23 Décision relative au droit de passage sur le domaine public communal - redevance due par gaz réseau

distribution france pour les ouvrages de distribution et de transport de gaz

3,5 Autres actes de gestion du domaine public

PM

2023- 329 05/10/23 Décision relative au droit de passage sur le domaine public communal - redevance due par gaz réseau

distribution france pour les ouvrages de distribution et de transport de gaz au titre de

l'occupation provisoire

3.5 Autres actes de gestion du domaine public

PM

2023- 330 05/10/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE D'UNE PARTIE DE

L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A LENS (62300), RUE LAVOISIER

3.3 Locations

SR

2023- 331 05/10/23 Don de Monsieur Jean-François BEC d'une correspondance (lot de 225 lettres) de la famille de Marius

VERRIER ingénieur des Mines de Lens rédigée entre 1914 et 1918 avec fichier numérique du livre rédig

é par monsieur BEC à partir des archives familiales et d'un livret de l'inauguration des grands orgu

es de l'église Saint Léger du 1er juin 1930

HCCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

_ Date . m7

N° d'ordre délà objet de la décision Signataire dés On |

8.9 Culture

2023- 332 06/10/23 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE NEGOCIE RELATIF À LA MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU PM

LOGICIEL SIS MARCHES EN MODE SAAS - MN23022

1.1 Marchés publics

2023- 333 06/10/23 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "TARIK-CA POURRAITE ÊTRE PIRE" LE VENDREDI 12 HC

JANVIER 2024 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISÉE

8.9 Culture

2023- 334 06/10/23 | DECISION RELATIVE AU DEPOT D'UN DOSSIER AJUSTE EN VUE DE L'ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DU CONSEIL DEPAR SR

TEMENTAL POUR L'AMENAGEMENT D'UNE VOIE PIETONNE ET CYCLABLE ENTRE LE SITE CHICO MENDES DU STADE LIECL

ERCQ ET LE SITE DU 11 19

8.8 Environnement

2023- 335 06/10/23 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE DANS LE CADRE DU) PM

SUIVI DE LA CONCESSION DE SERVICE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION D'AQUALENS - S123050

1.1 Marchés publics

2023- 336 06/10/23 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LES LIMBES" LE MERCREDI 20 DECEMBRE 2023 À 19H00 HC

POUR LE TOUT PUBLIC ET LE JEUDI 21 DECEMBRE 2023 POUR LES SCOLAIRES AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE

8.9 Culture

2023- 337 06/10/23 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "THAIS-HYMNE A LA JOIE" LE VENDREDI 26 JANVIER HC

2024 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE

89 Cuïture

2023- 338 09/10/23 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°4 POUR L'ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES PM

POUR LES ADOLESCENTS DURANT LES ANNEES 2023 À 2026

PS22025 SEJOUR A LA NEIGE AU MOIS DE FEVRIER 2024

1.1 Marchés publics

2023- 339 09/10/23 | DECISION RELATIVE A LA DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVINTGCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N° d'ordre: objet de la décision Signataire

ET DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PAS DE CALAIS DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL DE L'UEFA CHAMPIONS LEAGUE

2023/2024

7.5 Subventions

2023- 340 09/10/23 Révision des tarifs des chalets de Noël du 01.09.2023 au 31.08.2024

6.4 Autres actes réglementaires

PM

2023- 341 11/10/23 DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DU CONTRAT DE PRESTATION DE L

ELABORATION D'UN DOSSIER DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DE

RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA CITE DU 12/14 NUMERO DE MARCHE 8123040

1.1 Marchés publics

PM

2023- 342 12/40/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION ET MAINTENANCE

DES DEFIBRILLATEURS DE LA VILLE DE LENS - PF 21016

11 Marchés publics

PM

2023- 343 12/10/23 Décision relative au droit de passage sur le domaine public communal - redevance due par orange

pour les opérateurs de communications électroniques

3.5 Autres actes de gestion du domaine public

PM

2023- 344 12/10/23 Décision relative à la modification de système de fermeture de chassis aluminium du groupe scolaire

Thérèse Cauche

1.1 Marchés publics

PM

2023- 345 12/10/23 ACQUISITION D'UNE MOTO EQUIPEE POLICE MUNICIPALE

1.1 Marchés publics

PM

2023- 346 13/10/23 DECISION RELATIVE A L'ACCUEIL DU SPECTACLE "LA CARAVANE DES CURIOSITES", INTERPRETE PAR GEORGES

BAILLET ET CECILE DEMOULIN, LE SAMEDI 21 OCTOBRE 2023 DE 13H30 À 15H15 ET DE 16H A 18H, DANS LE

CADRE DE LA FETE DE QUARTIER, AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES BUISSON, SITUEE RUE LEON BLUM, 62300

LENS

8.1 Enseignement

coCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N°d'ordre:

_ Date

dela

| décision

objet de la décision

2023- 347 13/10/23 DECISION RELATIVE A L'ORGANISATION D'UN TOURNOI LE SAMEDI 24 OCTOBRE 2023 DE 14H À 18H ET D'UNE

ANIMATION DJ LE MERCREDI 25 OCTOBRE 2023 DE 14H À 16H30, PAR L'ASSOCIATION HOLIDAY GEEK CUP, DANS LE

CADRE DE LA FETE DE QUARTIER, AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES BUISSON, SITUÉE RUE LEON BLUM, 62300

LENS

8.1 Enseignement

2023- 348 13/10/23 DECISION RELATIVE A L'ORGANISATION D'UNE PRESTATION DE DEAMBULATION D'UNE MASCOTTE HARRY POTTER L,

SAMEDI 21 OCTOBRE 2023 DE 13H30 À 14H30 ET DE 16H À 17H, ET A L'INSTALLATION D'UN STAND GOURMANDISE

"POPCORN" LE MERCREDI 25 OCTOBRE 2023, PAR LA SARL CM ANIMATION, DANS LE CADRE DE LA FETE DE

QUARTIER, AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES BUISSON, SITUEE RUE LEON BLUM, 62300 LENS

8.1 Enseignement

2023- 349 16/10/23 DECISION RELATIVE À LA PROJECTION DU FILM "LES ANIMAUX FANTASTIQUES" LE VENDREDI 27 OCTOBRE 2023

À 15 HEURES

8.9 Culture

HC

2023- 350 16/10/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR HUIT SEANCES DE LECTURE DANS LE CADRE DU C

RAT D ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE PROGRAMMES DU 06 AU 10/11/2023 ET DU 04 AU 08/12/2023 AU CENTRE

ALEXANDRE DUMAS

7.10 Divers

pur FA

2023- 351 16/10/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR QUATRE ATELIERS DANS LE CADRE DES CAFES DE

ARENTS PROGRAMMES LES 21/11/2023 ET 12/12/2023 AU CENTRE ALEXANDRE DUMAS ET LES 14/11/2023 ET 19/12/

2023 DE 14H30 À 16H00 AU CENTRE ANNIE FLAMENT

7.10 Divers

SP FA

2023- 352 17/10/23 DÉCISION RELATIVE À LA MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION MISSION AMAZONIE À LA MEDIATHEQUE ROBERT

COUSIN DU MARDI 10 OCTOBRE AU JEUDI 21 DECEMBRE 2023

8.9 Culture

HC

2023- 353 19/10/23 Décision relative au droit de passage sur le domaine public communal - redevance due par Bouygues

pour les opérateurs de communication électroniques

3.5 Autres actes de gestion du domaine public

PM

2023- 354 19/10/23 Décision relative à la mmise à disposition de parkings situés au stade felix Bollaert / André Deleli PMCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N°d'ordre objet de la décision ‘Signataire:

s au profit de la SAS RACING CLUB DE LENS pour le match de Football Maroc/ Burkina Faso du 12.09.20

23

6.4 Autres actes réglementaires

2023- 355 25/10/23 RELATIVE A L'ACHAT D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE

1.1 Marchés publics

PM

2023- 356 25/10/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR SEPT ATELIERS ADULTES DECOUVERTE DE LA COL

E PROGRAMMES LES 07 14 21 28 NOVEMBRE 2023 ET LES 05 12 19 DECEMBRE 2023 AU CENTRE ANNIE FLAMENT

7.10 Divers

TUR FA

2023- 357 25/10/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR UN TUTORAT PEDAGOGIQUE DE SEIZE SEANCES D AID FA

E AUX DEVOIRS DANS LE CADRE DU CONTRAT D ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE PROGRAMMEES DU 27 NOVEMBRE AU

22 DECEMBRE 2023 AU CENTRE ALEXANDRE DUMAS

7.10 Divers

2023- 358 25/10/23 DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DE DEUX SEANCES PREPARATOIRES AUX TEMPS FORTS PROGRAMMES)

UDIS 09 NOVEMBRE ET VENDRED 17 NOVEMBRE 2023 ET D UN SPECTACLE CABARET SUR LE THEME DE L ALIMENTA |

N DANS LE CADRE DU PROJET SANTE LE VENDREDI 15 DECEMBRE 2023 AU CENTRE FRANCOIS VACHALA

7.10 Divers

LES FA

10

2023- 359 25/10/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT RELATIF A L'ACQUISITION DE VETEMENTS, D'ACCESSOIRES

D'HABILLEMENT ET DE CHAUSSURES POUR LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE, ASVP ET MOTARDS

1.1 Marchés publics

PM

2023- 360 26/10/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE NEGOCIE RELATIF LA FOURNITURE, L'INSTALLATION ET LA

MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'ALERTE-INTRUSION ET RISQUES MAJEURS DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

LA VILLE DE LENS - PS 23054

1.1 Marchés publics

PM

DE

2023- 361 27/10/23 Décision relative à la réalisation d'une mission de vérification des poteaux incendie sur l'ensemble

de la commune

1.1 Marchés publics

PMCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N°d'ordre Gbjet de la décision ‘Signataire

2023- 362 27/10/23 | Décision portant sur l'attribution du contrat relatif au diagnostic structurel de l'ancien Centre PM

d'Action Jeunesse de la cité du 12/14 à Lens - SS23042

1.1 Marchés publics

2023- 363 27/10/23 | Décision relative à des travaux de modification de raccordement au réseau public de distribution JPH

d'électricité de l'école Jean Macé filles à Lens

1.1 Marchés publics

2023- 364 30/10/23 | DECISION RELATIVE A LA LOCATION DE MATERIEL DE SONORISATION DANS LE CADRE DU VILLAGE DE NOEL 2023 PM

1.1 Marchés publics

2023- 365 30/10/23 | DECISION RELATIVE ALA SIGNATURE DU CONTRAT D'EXPLOITATION DE L'INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VÉHIC PM

ULE ELECTRIQUE (RVE) SUR LA COMMUNE DE LENS

11 Marchés publics

2023- 366 31/10/23 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT RELATIF AU DIAGNOSTIC STRUCTUREL DU GROUPE SCOLAIRE PM

JEAN MACE A LENS SS23057

1.1 Marchés publics

2023- 367 02/11/23 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "GESTION DES ABONNEMENTS À DES PUBLICATIONS PM

PERIODIQUES" PS23033

1.1 Marchés publics

2023- 368 02/11/23 | DÉCISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION " LES SPORTS DE NATURE DANS LE HC

PAS-DE-CALAIS " A LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN DU LUNDI 17 JUIN AU LUNDI 08 JUILLET 2024

8.9 Culture

2023- 369 02/11/23 | décision portant sur l'attribution du marché relatif au désamiantage et à la démolition des anciens PM

locaux DIMABAT 201 rue de Londres à Lens ST23046

1.1 Marchés publics

DECISION RELATIVE AU DISPOSITIF PREVISIONNEL DE SECOURS MIS EN PLACE A L'OCCASION DE LA RETRANSMISSI PM 2023- 370 06/11/23COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N° d'ordre

Date : dela |

: décision] _

objet de la décision Signataire

ON SUR ECRAN GEANT DES RENCONTRES D'UEFA CHAMPIONS LEAGUE PSV EINDHOVEN / RC LENS DU MERCREDI 8

MBRE 2023 ET ARSENAL FC / RC LENS DU MERCREDI 28 NOVEMBRE 2023

8.9 Culture

NOVE

2023- 371 06/11/23 DECISION PORTANT MISE À DISPOSITION DE MATERIEL ROBOTIQUE AUX ECOLES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE LE)

S

8.5 Politique de la ville-habitat-logement

2023- 372 08/11/23 RELATIVE AU CLASSEMENT SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU CONTRAT PORTANT SUR L'ACQUISIT

DE LICENCES OFFICE 365 - PF23049

1.1 Marchés publics

ON PM

2023- 373 08/11/23 RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE CONTRATS DE PRESTATIONS D'ASSURANCE - AS23034

1.1 Marchés publics

PM

2023- 374 08/11/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR TROIX ATELIERS ALIMENTATION DANS LE CADRE DE

CAFES SNTE PROGRAMMES LES 23 ET 30 NOVEMBRE ET 07 DECEMBRE 2023 AU CENTRE FRANCOIS VACHALA

7.10 Divers

S FA

2023- 375 08/11/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE CESSION POUR LA MISE EN PLACE DE DEUX RENCONTRES

COMPAGNEMENT THEATRAL DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DU PROJET SOCIAL PROGRAMMES LES 10 ET 1

BRE 2023 AU CENTRE FRANCOIS VACHALA

7.10 Divers

AC FA

ÿ NOVEM

2023- 376 08/11/23 DECISION D ADHESION A LA CENTRALE D ACHATS DU SYNDICAT MIXTE LA FIBRE NUMERIQUE 59 62 POUR

BENEFICIER DES PRESTATIONS D ACHATS CENTRALISES CONCERNANT LES INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

9.1 Autres domaines de compétences des communes

PM

2023- 377 10/11/23 DECISION RELATIVE A LA REVISION DU TAUX DES DOTATIONS SCOLAIRES POUR L'ACHAT DE FOURNITURES, DE

LIVRES ET DE MATERIELS DIDACTIQUES DESTINES AUX ELEVES DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES

ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

8.1 Enseignement

DLCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

N° d'ordre

Date |

dela | décision| objet de la décision

2023- 378 13/11/23 DECISION RELATIVE AU VERSEMENT PAR LA VILLE D'UNE CONTRIBUTION FINANCIERE AUX COMMERCANTS LOCAUX

TE AUX VIOLENCES URBAINES COMMISES ENTRE LE 29 JUIN ET LE 1 JUILLET 2023

7.5 Subventions

SUI SR

2023- 379 13/11/23 DECISION MODIFICATIVE RELATIVE AU DISPOSITIF PREVISIONNEL DE SECOURS MIS EN PLACE A L'OCCASION DE LA

RETRANSMISSION SUR ECRAN GEANT DE LA RENCONTRE D'UEFA CHAMPIONS LEAGUE SEVILLE - RC LENS DU MER

120 SEPTEMBRE 2023

89 Culture

PM

CRED

2023- 380 14/11/23 DECISION RELATIVE AU CLASSEMENT SANS SUITE DU LOT N°7 DE LA PROCEDURE AF23028 PORTANT SUR

L'ACQUISITION DE FOURNITURES DIVERSES POUR LE SERVICE ENVIRONNEMENT ET LE SERVICE PROPRETE SUR LE}

DOMAINE PUBLIC

1.1 Marchés publics

PM

2023- 381 15/11/23 DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU THEATRE MUNICIPAL LE

COLISEE A LA SOCIETE ARTOIS 2000 LE JEUDI 16 NOVEMBRE 2023 A 20H00 AUX FINS D'Y ORGANISER LA

PROGRAMMATION D'UN CONCERT GRATUIT.

8.9 Culture

HC

2023- 382 15/11/23 DECISION RELATIVE À L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "NACH’ PORTANT SUR L'AJOUT D'UN

D'UN FORFAIT LOCATION DE MATERIEL TECHNIQUE.

8.9 Culture

HC

2023- 383 15/11/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LES MAUX BLEUS" LE JEUDI 14 MARS 2024 À 20H00

POUR LE TOUT PUBLIC ET UNE OPTION POUR UNE REPR2SENTATION À 14H30 POUR LES SCOLAIRES AU THEÂTRE

MUNICIPAL LE COLISEE

8.9 Culture

HC

2023- 384 15/11/23 DECISION REALTIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "AYOM-BLACK ATLANTIC CITY" LE SAMEDI 15 JUIN 2024

A 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE

8.9 Culture

HC

2023- 385 15/11/23 DECISION PORTANT SOLLICITATION DE LA DPV 2023 FBCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

11

N° d'ordre d décision:| objet de la décision Signataire

8.5 Politique de la ville-habitat-logement

2023- 386 15/11/23 DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION D UN SPECTACLE DEAMBULATION FAMILIAL DANS LE CADRE DES DROIT}

E L ENFANT LE MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023 AU CENTRE ALEXANDRE DUMAS

1.4 Autres types de contrats

SD FA

2023- 387 17/11/23 DECISION RELATIVE A L'ACHAT D'UN OSSUAIRE CIMETIERE EST

1.1 Marchés publics

FA

2023- 388 17/11/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT RELATIF À L'ACQUISITION DE PETITS EQUIPEMENTS, DE

MATERIELS D'ARMEMENT ET D'ENTRAINEMENT ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE SPECIFIQUES PQ

LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE ET ASVP - PF23020

1.1 Marchés publics

PM

UR

2023- 389 20/11/23 DECISISON REALTIVE A LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU PETIT THEATRE DE LA MEDIATHEQUE ROBERT

COUSIN A L'ASSOCIATION METAL CH4, LE SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 A PARTIR DE 19H45 AUX FINS D'Y ORGANISE

R LA REPRESENTATION DE "BLACK HAZARD-ALWAID ET KRAZY LIZZY"

8.9 Culture

HC

2023- 390 20/11/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DE DEUX ANIMATIONS SCULPTURES SUR BALLONS DEAMBULATION DAN

CADRE DES DROITS DE L ENFANT LE SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 AU CENTRE FRANCOIS VACHALA

1.4 Autres types de contrats

S LEFA

2023- 391 20/11/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DE DEUX ANIMATIONS CARICATURES DANS LE CADRE DES DROITS DE L,

FANT LE SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 AU CENTRE FRANCOIS VACHALA

1.4 Autres types de contrats

EN FA

2023- 392 20/11/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "FARY AIME-MOI SI TU PEUX" LE MARDI 6 FEVRIER 2024

A 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE

89 Cuïture

HC

2023- 393 20/11/23 DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D UNE EXPOSITION MARIO BROS AU SEIN DE LA GALERIE DU THEAT HCCOMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE

RELEVE DES DECISIONS

ENTRE LE 15/09/2023 ET LE 20/11/2023

12

Däte: ee E

Néd'ordre | dela objet de la décision ‘Signataire:

== | décision] nom. D — COS LÉ

RE MUNICIPAL LE COLISÉE

8.9 Culture

2023- 394 20/11/23 | DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "ECLISSE TOTALE" PORTANT REPORT CE HC

LA REPRESENTATION AU MARDI 20 FEVRIER 2024 À 20H00 POUR LE TOUT PUBLIC AU THEATRE MUNICIPAL LE

COLISEE, AJOUT D'UNE DATE LE MERCREDI 21 FEVRIER 2024 (HEURE A DEFINIR) AU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

FREDERIC CHOPIN ET MODIFICATION DU PRIX DE LA CESSION.

8.9 Culture

2023- 395 20/11/23 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "ROMAN DODUIK - ADORABLE" LE SAMEDI 6 AVRIL 2024 4 HC

20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE

8.9 Culture

2023- 396 20/11/23 | DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE À L'ASSOCIATION HC

CAP CHOEUR, LE DIMANCHE 14 AVRIL 2024 A PARTIR DE 16H30 AUX FINS D'Y ORGANISER LA REPRESENTATION

DE “HOMME - TROUPE VOCALE ET SCENIQUE"

8.9 Culture

2023- 397 20/11/23 | décision relative à l'acceptation d'un accompagnement financier du conseil départemental pour des tr SR

avaux de rénovation des batiments scolaires

8.3 Voirie