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Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24040213490
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24040213490)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Consommateurs,
#
DIRECTION VIE DE LA CITE/MG/VB/BB Question n° 1
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(062-216204982-20240327-DLB01_27032024-DE
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 02/04/2024
NOMENCLATURE :9-1
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 MARS 2024
DECISIONS DU MAIRE PRISES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
L'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que
les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 dudit Code sont
soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des
conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre
compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 1° janvier et le 29
février 2024.
En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à votre
signature.
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
Le Maire, Br La Secrétaire de Séance, LS D $ “= | .
” = = je DK /
17 | -
Sylvain ROBERT Ke Tee Patricia BRAET viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Pôle Vie de la Cité AFFICHE EN MAIRIE LE 28 MARS 2024 Accès aux services publics
et ressources internes
Service Gestion des Assemblées =
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf: VB/BB SEANCE DU MERCREDI 27 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 27 mars, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et
sur convocation en date du 20 mars 2024.
Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, M.REAL, Mmes MASSET et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY et LAUWERS, M. CLAVET, Mme DAVID.
Etaient_excusés : Mme AIT CHIKHEBBIH ayant donné pouvoir à M. HANON, Mme
VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à Mme LEFEBVRE, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme LOURDELLE ayant donné pouvoir à M. DESOUTTER, Mme GLEMBA ayant donné pouvoir à Mme MAZEREUW, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. DUCASTEL ayant donné pouvoir à Mme DAVID, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etait absent: M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au
nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme BRAET, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
2024- 1 03/01/24 | PMCISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DU CONTRAT PORTANT SUR UN PROJET CULTUREL DIT “BALADE SONORE” SUR PM
LA THEMATIQUE DU POLAR PAR LA COMPAGNIE NOUTIQUE DANS LE CADRE DE POLARLENS 2024
89 Cuture
2024- 2 04/01/24 | RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE RELATIF À L'ACQUISITION DE LICENCES OFFICE 365 REFERENCE PM
PF29059 - RELANCE DE LA PROCEDURE PF23049 CLASSEE SANS SUITE
41 Marchés publics
2024- 3 04/01/24 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHE DE RELIURES ET RESTAURATION DE REGISTRÉS PM
ADMINISTRATIFS - SS23041
1.1 Marchés pubäcs
2024- 4 08/01/24 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "GABOR ET LES CHAPEAUX ROUILLES" LE MARDI 23 HC
JANVIER 2024 À 10H00 ET 14H00 (REPRESENTATIONS SCOLAIRES) AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Cuhure
2024- 5 15/01/24 | RELATIVE À LA SIGNATURE DU CONTRAT PORTANT SUR LES ASSURANCES DES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES /ANNEM
XES - MN24004 - SUITE À L'INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE INITIALE DE PASSATION DE CE CONTRAT REFERENC
EE AS23034
1.1 Marchés publics
2024- 6 16/01/24 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PRECAIRE D'UN LOCAL PORTANT TG
LE NUMÉRO 02 PROPRIETE DE LA “COMMUNE DE LENS" SIS A LENS (62300), 16 RUE DU HAVRE AU PROFIT DE L'AS
SOCIATION "LES ROBINS DES RUES"
3.3 Locations
2024- 7 16/01/24 | SOLLICITATION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU RÉSEAU D'ECOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS SL
(REAAP) POUR L'ANNÉE 2023
7.5 Subventions
2024- 8 16/01/24 | STRUCTURES ACCUEILS JEUNES ENFANTS - 2023 - TEMPS D'ANALYSES PRATIQUES PROF POUR PERSONNELS ENCADRENSL
ENT VILLE
1.4 Marchés publics COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
N°d'ordre dela | décision objet de la décision Skjnataire
2024- 9 16/01/24 PARTICIPATION FINANCIERE DELA VILLE À MADAME LEA DAMIANI EN QUALITÉ D'ENTREPRENEUR INDEPENDANT DANS D
LE CADRE DE LA PROGRAMMATION D'ACTIONS 2022 DE LA CITE EDUCATIVE DE LENS
14 Marchés publics
L
2024- 10 17/01/24 DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT DE TRANSFERT POUR L'ACCORD-CADRE PF21006 CONCERNAN
FOURNITURE D'HUILES, DE LUBRIFIANTS ET DE LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR LES VEHICULES ET ENGINS D
LA VILLE DE LENS CONTRACTES AVEC LA SOCIETE FRANCE LUBRIFIANTS SERVICES
1.1 Marchés publics
T LA PM
2024- 11 17/01/24 Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance de l'onduleur médiathèque pour
l'année 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2024- 12 18/01/24 Décision relative à ts conclusion d'un contrat de maintenance onduisur Van Peit pour l'année
2024-2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2024- 13 18/01/24 Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance de Fonduleur Lavoisier pour l'année
2024-2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2024- 14 20/01/24 DECISION RELATIE A LA SIGNATURE D UNE CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D UNE BALADE CONTEE LE SAME
20 JANVIER 2024 À 10 HEURES DU MATIN AUTOUR DE LA MEDIATHEQUE DANS LE CADRE DE LA 8ème ÉDITION DE LA
NUIT DE LA LECTURE
8.9 Culture
2024- 22/01/24 décision relative à la facturation des intarventione sffectuées par les services techniques municipa
ux et entreprises extérieures sulte aux dégêts causés aur le domaine pubilc
1.3 Marchés publics
JPH
2024- 16 22/01/24 DECISION RELATIVE À LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU PETIT THEATRE DE LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN
A L'ASSOCIATION METEL CHA, LES SAMEDI 3 FEVRIER, 13 AVRIL ET 1ER JUIN 2024 A Z0H30 AUX FINS D'Y
ORGANISER LA REPRESENTATION DE DIFFERENTS GROUPES DE MUSIQUE DE METAL.
HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
N° d'ordre
Date dela .
décision
objet de la décision
89 Culture
2024- 17 22/01/24 DECISION RÉLATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "LA GALERIE" PORTANT SUR L'AJOUT D
UN ARTICLE CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DURABLE-ECO RESPONSABILITE DÉS PARTIES, DANS LE CADRE DE LA
TOURNEE 2023/2024 DU SPECTACLE PROGRAMME LE SAMEDI 30 MARS 2024 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE
COLISEE
8.9 Culture
HC
2024- 18 24/01/24 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UN AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS BATI
S A LENS (62300), RUE ALAIN
33 Locations
TG
2024- 18 28/01/24 DECISION REALTIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "LES FOURBERIES DE SCAPIN” PORTA
SUR LA MODIFICATION DU NOM DU MANDATAIRE À SAVOIR LE GRENIER DE BABOUCHKA QUI DEVIENT LE PRODUCTE
EN REMPLACEMENT DE THALIA PRODUCTION QUI DEVIENT LE DIFFUSEUR.
89 Culture
HC
2024- 20 29/01/24 DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SEPCTACLE "THAIS" PORTANT SUR LA (roue) HC ENT
DU NOM DU MANDATAIRE À SAVOIR SC PRODUCTION ET ART&SHOW QUI DEVIENT LE PRODUCTEUR EN REMPLACE
DE GAYA PRODUCTION QUI DEVIENT LE DUFFUSEUR.
89 Cuiture
2024- 21 29/01/24 DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DU SPECTACLE L'ORCHEST
KUBIAK LE MARDI 9 JANVIER 2024 À L'OCCASION DE LA SOIREE DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN À
LA POPULATION LENSOISE
89 Culture
RE HC
2024- 22 29/01/24 DECISION RELATIVE A LA MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DE SPECTACLE DU THEATRE MUNICIPAL LE
COLISEE A L'ASSOCIATION POLKABARET, LE JEUDI 11 JANVIER 2024 À 18H09 AUX FINS D'Y ORGANISER LA
REPRESENTATION DE MC LAKPO-POLONIA (RAP POLONAIS)
89 Cukure
HC
2024- 23 29/01/24 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE ‘THE BOW BROTHERS ET GARADICE" LE SAMEDI 16 MAR T— HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
Date Sitnataire | N° d'ordre dla objet de la décision
décision
2024 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2024- 24 30/01/24 | DÉCISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE D'UN CONCERT DU GROUPE NA ! ORGANISE PAR L'ASSOCIATION DYNAMOR HC
LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN LE SAMEDI 6 AVRIL 2024
8.9 Cutiure
2024- 25 30/01/24 | DECISION RELATIVE AUX VERIFICATIONS PERIODIQUES DES APPAREILS DE LEVAGE DES SERVICES TECHNIQUES DEL PM
A VILLE DE LENS
1.5 Marchés publics
2024- 26 02/02/24 | PRISE EN CHARGE DES OBSEQUES DES PERSONNES DEPOURVUES DE RESSOURCES ET DE FAMILLE PS23056 PM
1.1 Marchés pubics
2024- 27 02/02/24 | Décision portant sur l'attribution de l'accord-cadre relatif à l'aménagement d'aires de loisirs - af PM
23043
1.1 Marchés pubics
2024- 28 02/02/24 | décision portant sur l'attribution du contrat relatif à la réalisation des prestations de contrôles PM
techiques des véhicules légers, véhicules électriques, motos et utilitaires jusqu'à 3.5 tonnes
4.1 Marchés publics
2024- 29 06/02/24 | RELATIVE A LA PASSATION D'UN AVENANT N°3 AU MARCHE NEGOCIE POUR L'ACQUISITION DE PRESTATIONS DE SERV PM
ICE AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE RACING CLUB DE LENS - MN20052
11 Marchés publics
2024- 30 07/02/24 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D UN AVENANT N°2 AU CONTRAT D ENTRETIEN ET DE DEPANNAGE DES PORTÉES PM
AUTOMATIQUES ET SECTIONNELLES DE LA VILLE DE LENS PS20037
1.4 Marchés publics
2024- 31 08/02/24 | DECISION RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION À L'ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
Dûte
N° d'ordre dela objet de la décision ‘Signatalre décision
89 Culture
2024- 32 08/02/24 | DECISION MODIFICATION PORTANT SUR LA DECISION RELATIVE A L'ACQUISITION DE MACHINES À GLACE PAILLETTE JFH
S POUR LES SALLES COMMUNALES RENE HOUDART, BERTINCHAMPS €T JEAN NOHAÏN DE LA VILLE DE LENS
1.1 Marchés publics
2024- 33 09/02/24 | Décision portant sur l'attribution des contrats relatifs à la fourniture de produits d'entretien, d' PM
hygiène, de désinfection, matériels et accessoires de netioyage et de produits divers - AF23044
1.1 Marchés pubñcs
2024- 34 09/02/24 | DECISION RELATIVE À LA CO-ORGANISATION DE TROIS ACTIONS CULTURELLES INTERCOMMUNALES DANS LE CADRE DUHC
FESTIVAL "TOUT EN HAUT DU JAZZ" ORGANISE AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE.
89 Cuhure
2024- 35 08/02/24 | DECISION PORTANT REPRISE DE CONCESSIONS ET DE COLUMBARIUMS CINQUANTENAIRES, TRENTENAIRES ET TEMPORAA
RES DE QUINZE ANS AUX CIMETIERES EST, NORD, OUEST
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2024- 36 02/02/24 | DECISION ETABLISSANT LA LISTE DES CONCESSIONS ET DES CASES DE COLUMBARIUMS CINQUANTENAIRES, TRENTENAFA
1RES ET TEMPORAIRES DE QUINZE ANS ECHUES OÙ ARRIVANT A ECHEANCE EN 2024, AU SEIN DES CIMET IERES EST
A SALLAUMINES, QUEST ET NORD À LENS
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2024- 37 13/02/24 | DECISION RELATIVE À L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE “ROMAN DODUIK” PORTANT SUR LA HC
MODIFICATION DU NOM DU MANDATAIRE À SAVOIR ART & SHOW QUI DEVIENT LE PRODUCTEUR EN LIEU ET PLACE DE
GAYA PRODUCTION QUI DEVIENT LE DIFFUSEUR.
8.9 Culture
2024- 38 14/02/24 | DECISION RELATIVE À LA CONCLKUSION D UNE CONVENTION AVEC L IUT DE LENS DANS LE CADRE OU SALON DU LH HC
RE POLICIER "POLARLENS" DU JEUDI 14 MARS AU DIMANCHE 17 MARS 2024 À LA HALLE BERTINCHAMPS ET A LA
SALLE COUBERTIN DE LENS
89 Culture COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
N° d'ordre
Date
de la
décision
objet de la décision
2024- 38 19/02/24 DECISION RELATIVE À UNE CONVENTION DE PRET PORTANT SUR L'EXPOSITION "DANS LES PAS DE GEORGES SIMENON HC
“PAR L'ASSOCIATION EMANCIPATION S DANS LE CADRE DE POLARLENS 2024
8.9 Culture
2024- 40 19/02/24 DECIDION RELATIVE A LA CONCLUSION D'UNE CONVENTION AVEC LE LYCÉE ROBESPIÈRRE DE LENS DANSLE CADRE
SALON DU LIVRE POLICIER *POLARLENS" DU JEUDI 44 MARS AU DIMANCHE 17 MARS 2024 À LA HALLE BERTINCHAM
PS ET À LA SALLE COUBERTIN DE LENS
8.9 Culte
Du HC
2024- 41 22102/24 DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DE LA FETE DE LA MUSIQUE 2024, LE VENDREDI 21 JUIN 2024 À
PARTIR DE 20H00 SUR LE PARVIS DE LA MAIRIE DE LENS-17 BIS PALCE JEAN JAURES.,
8.9 Cuiture
HC
2024- 42 22/02/24 DECISION RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN À DES CONDITIONS FINANCIERES DIFFÉRENT
S DE CELLES DE LA DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER LES TERRAINS NON BATIS SIS À LENS (62300), ROUTE
D'ARRAS
23 Droit de préemption urbain
JFC
2024. 43 22/02/24 décision relative à la sollicHation d'un accompagnement financier des services de l'état pour des t ravaux d'aménagement des espaces publics de la place République
7.5 Subventions
PM
2024- 44 22/02/24 DECISION PORTANT SUR LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 À L'ACCORD CADRE POUR LES ANIMATIONS D'ATELIERS
D'ACTIVITE PHYSIQUE ET SPORTIVE, LOT N°8 : ATELIERS DE DANSE MODERN JAZZ PS21024
1.4 Marchés publics
PM
2024- 45 26/02/24 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT POUR LA MISSION D'OPCU - ORDONNANCEMENT, PILOTAGE E
COORDINATION URBAINE RELATIVE AU PROJET DE RENOVATION URBAINE DE LA CITE 12-14 À LENS - A! 23081
1.1 Marchés publics
=] PM
2024- 46 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA PORTE PAR LA VILLE POUR LA
REALISATION DE PORTRAITS DANS LE CADRE DE L'ACTION CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LES INEGALITES
1.1 Marchés publics
FA COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
N° d'ordre
Date de la
décision
6bjet de la décision Signataire
2024- 47 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA PORTE PAR LA VILLE POUR LA
MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE SEANCES DE CUISINE POUR LE PREMIER SEMESTRE 2024
1.1 Marchés publics
FA
2024- 48 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA PORTE PAR LA VILLE POUR LA
MISE EN PLACE D'UN SPECTACLE DE PRESENTATION DU CONTRAT DE PROJET 2024/2027
4.1 Marchés publics
FA
2024- 49 26/02/24 Renouvellement de l'Adhésion de la ville de Lens à L'association URACEN, Château Dufour, 177 rue du
Général de Gaulle 59110 LA MADELEINE.La somme de 750€ est versée à l'association URACEN coresponda
ntau montant de la cotisation annuelle
89 Cuhure
co
2024- 50 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE 1 LA MISE EN PLACE D'UNE ANIMATION DE LECTURE POUR LE PREMIER SEMESTRE 2024
1.1 Marchés publics
rOURFA
2024- 51 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE f
LA MISE EN PLACE D'UN TUTORAT PEDAGOGIQUE POUR LE PREMIER SEMESTRE 2024
1.1 Marchés publics
OURFA
2024- 52 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE !
LA MISE EN PLACE D'UN ACCOMPAGNEMENT DE LA PRISE DE PAROLE DES HABITANTS
4.1 Marchés publics
tOURFA
2024- 53 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE À
LA MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE SEANCES D'INITIATION À LA COUTURE POUR LE PREMIER SEMESTRE 2024
1.1 Marchés publics
OURFA
2024- 54 26/02/24 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE #
LA MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE SEANCES DE LECTURE POUR LE PREMIER SEMESTRE 2024
1.1 Marchés publics
OURFA COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/01/2024 ET LE 29/02/2024
| Date …
UE
N° d'ordre. dela objet de la décision Stunatatre Aécision :
2024- 55 26/02/24 | DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE FOURFA
LA MISE EN PLACE D'UN ATELIER DE CONCEPTION D'UNE SIGNALETIQUE EN BOIS POUR LE PREMIER SEMESTRE 202
1.1 Marchés publics
2024- 56 27/02/24 | DÉCISION RELATIVE À LA MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION " ET TOI, COMMENT TU TE SENS ? ” À LA HC
MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN DU MERCREDI 21 FEVRIER AU VENDREDI! 8 MARS 2024
8.9 Culture
2024- 57 29/02/24 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 RÉLATIF À L'ACCORD CADRE POUR LA GESTION DES PM
ABONNEMENTS A DES PUBLICATIONS PERIODIQUES LOT N°2 : PUBLICATIONS GENERALES OÙ PROFESSIONNELLES
PS23033
1.1 Marchés publics
2024- 58 29/02/24 | Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance de Fonduleur de l'Hôtel de Ville pour PM
l'année 2024-2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes