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Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24022215310
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 1 SKM C360i24022215310)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Consommateurs,
DIRECTION VIE DE LA CITE/MG/VB/BB Question n°1
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(062-216204982-20240220-DLB01_20022024-DE
NOMENCLATURE : 9-1 Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 22/02/2024
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 FEVRIER 2024
DECISIONS DU MAIRE PRISES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
L'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que
les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 dudit Code sont
soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des
conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre
compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 21 novembre et le
29 décembre 2023.
En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à votre
signature.
Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
Contre... 0
Abstentions... 4 (Mmes LEROY et LAUWERS, Mrs PACH et CLAVET)
La Secrétaire de Séance,
Yvette MAZEREUW
Le Maire, a
/ AT. D nu
La =
es Tan ROBERT viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Éiévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accè:
services pubhosot réséources Internes AFFICHE EN MAIRIE LE 21 février 2024 3estion des Assemblées — Elections - Droit de la personne et de la famille
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU MARDI 20 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 20 février, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville
de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT,
Maire, et sur convocation en date du 13 février 2024.
Etaient_présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE,
GHEYSENS et CECAK, Mmes LEFEBVRE et LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO,
M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mmes NION et VAIRON (arrivée à
14 H 05 lors de la présentation de la délibération n°2} MM. DAUBRESSE et REAL,
Mme MASSET, M. HOJNATZKI, Mme BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ,
Mmes LEROY et LAUWERS, MM. PACH et CLAVET.
Etaient_excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à M. ROBERT, Mme CORRE
ayant donné pouvoir M. HANON, M. OUDIJANI ayant donné pouvoir à M. NYCZ, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA jusqu'à son arrivée, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, Mme LOURDELLE ayant donné pouvoir à Mme AIT CHIKHEBBIH, Mme GLEMBA ayant donné pouvoir à Mme MAZEREUW, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. DUCASTEL, Mme DAVID et Mme VINCENT n'ayant pas donné de
pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme MAZEREUW, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle à acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Téi. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21431165
www.villedelens.fr COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
obiet de la décision
2023- 398 21/11/23 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION D UN SPECTACLE S] J AI LE DROIT DANS LE CADRE DES DROITS DE L E FA
NFANT LE SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 AU CENTRE FRANCOIS VACHALA
1.4 Autres types de contrats
2023- 399 2211/23 | DECISION RELATIVE À LA DEAMBULATION DE LA STAYIN ALIVE PARADE DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL 2 JC
023
89 Culture
2023- 400 22/11/23 | DECISION RELATIVE À LA DEAMBULATION FEERIE DE NOEL DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL 2023 JC
8.9 Culture
2023- 401 2211/23 | DECISION RELATIVE AUX DEAMBULATIONS DE LA SOCIETE FRIENDS CIE DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL A JC
023
8.9 Culture
2023- 402 29111/23 | DECISION RELATIVE AUX DEAMBULATIONS DE LA SOCIETE RIDEAU ROUGE DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NO JC
2023
8.9 Culture
2023- 403 23/11/23 | Décision relative à la signature d'une convention quadripartite entre la ville de Lens, la région de co
s Hauts de France, le lycée Condordet et le club de gymnastique volontaire du lycée Condorcet dans |
e cadre de la mise à disposition de locaux scolairas
1.4 Autres types de contrats
2023- 404 2a111/23 | Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance et de dépollution de l'onduleur de PM
l'Hôtel de Ville
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2023- 405 23/11/23 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 AU CONTRAT RELATIF À L'ACQUISITION D'OUVRAGES PM
NEUFS POUR LA JEUNESSE, RELANCE D ELA PROCEDURE MN22072 CLASSEE SANS SUITE MN23014 LOT 2
1.1 Marchés publics
2023- 406 24/11/23 | DECISION RELATIVE À LA DEAMBULATION JAZZ ET MUSIQUES DE NOEL DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL 2 JC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
Nôd'ordré objet de la décision
23
8.84 Culture
2023- 407 24/11/23 DECISION RELATIVE À L ORGANISATION DU VILLAGE DE NOEL DU 15 AU 31 DECEMBRE 2023
89 Cuïture
PM
2023- 408 24/11/23 DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT DE LA SALLE DU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
AU COMITE D'ENTREPRISE DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS, LE DIMANCHE 17
DECEMBRE 2023 APRES-MIDI, AUX FINS D'Y ORGANISER UN ARBRE DE NOEL.
8.9 Cutture
TG
2023- 409 24/11/23 DECISION RELATIVE A L'ACCUEIL DU SPECTACLE DE MARIONNETTES "UN CADEAU DANS L'OCEAN”, CREE PAR LA
COMPAGNIE THEATRE LA FILOCHE, LE MERCREDI 13 DECEMBRE 2023 À 89H30, DANS LE CADRE DES MERCREDIS
JEUNES, AU SEIN DE L'ECOLE MARIE CURIE, SITUEE 13 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD, 62300 LENS
8.1 Enseignement
co
2023- 410 2711/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE LOCATION POUR L EXPOSITION "CHATS...ALORS! DE
L'IMAGIER VAGABOND
8.9 Culture
HC
2023- a11 2711428 DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D UNE ANIMATION BUNGY EJECTEUR A L OCCASION DES FESTIVITES DE N
OEL 2023
1.1 Marchés publics
PM
2023- 412 2711/23 décision relative au dépôt d'un dossier de demande de subvention ajustée pour financement des dommag
es causés aux caméras de vidéoprotection impactées par les violences urbaines
7.5 Subventions
PM
2023- 413 28/11/23 DECISION RELATIVE A L'ACQUISITION DE MACHINES À GLACE PAILLETTES POUR LES SALLES COMMUNALES RENE H
DART, BERTINCHAMPS ET JEAN NOHAIN DE LA VILLE DE LENS
1.1 Marchés publics
DU JPH
2023- 414 28/11/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION D UN SPECTACLE INTITULE LA GIRAFE BLEUE DANS LE CADRE DES DRO COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
objet de la décision
$ DE L ENFANT LE SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 AU CENTRE FRANCOIS VACHALA
7.10 Divers
2023- 415 28/11/23 DECISION RELATIVE À L'ACQUISITION D'UNE AUTOLAVEUSE POUR LA SALLE EMILIENNE MOREAU DE LA VILLE DE LE
NS
1.1 Marchés publics
JPH
2023- 416 28/11/23 DECISION RELATIVE A L'ANIMATION "L'ORCHESTRE KUBIAK* LE MARDI 9 JANVIER 2024 À 18H SALLE BERTINCHAMP
S À L'OCCASION DE LA SOIREE DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN A LA POPULATION
8.9 Culture
HC
2023- 417 29/11/23 DECISION RELATIVE À L'AVENANT À LA CONVENTION DE CO-REALISATION DU SPECTACLE "LES LIMBES" PORTANT
SUR L'AJOUT D'UNE REPRESENTATION POUR LES SCOLAIRES LE JEUDI 21 DECEMBRE 2023 A 14H00 AU THEATRE
MUNICIPAL LE COLISEE AINSI QUE LA MODIFICATION DU DEVIS
8.9 Culture
HC
2023- 418 30/11/23 1 boite contenant 43 diapositives des ruines de Lens aprés 1918
8.9 Culture
HC
2023- 419 30/11/23 Don de l'Orchestre à Vent de Lens 1 photo de groupe la fanfare ouvriére municipale devant la mairie
de Lens: 1 photo de groupe de l'harmonie des Mines de Lens devant les Grands Bureaux des Mines pério
de pour les deux photos entre 1927-1933
1 portrait d'Alfred RICHART signe V. LEPREUX président de la fédération des musiques du nord et du
pas de calais et de la fanfare ouvriére municipale période de 1903-1914
1 diplome et décoration d'étoile fédérale décernés à l'Harmonie des mines de Lens période en 1955
par la fédération des sociétés musicales du nord et du pas de calais
8.9 Culture
HC
2023- 420 30/11/23 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION D UN SPECTACLE DEAMBULATION PERFORMERS DANS LE CADRE DES f
ITES DE NOEL LE MERCREDI 20 DECEMBRE 2023 AU CENTRE ALEXANDRE DUMAS
14 Autres types de contrats
ESTIFA
2023- 421 30/11/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DU CONTRAT RELATIF À LA MISE À JOUR DE L ACTIF DE LA VILLE DE LENS PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
Nod'ordre objet de la décision ‘signataire.
1.1 Marchés publics
2023- 422 04/12/23 DECISION RELATIVE AUX RELIURES ET RESTAURATION DE REGISTRES ADMINISTRATIFS - SS 23041
1.1 Marchés publics
PM
2023- 423 04/12/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT AF 23005 RELATIF À LA FOURNITURE DE
MATERIAUX, PRODUITS, MATÉRIELS DE VOIRIE - RELANCE DES LOTS 1 - 6 ET 7 DE LA PROCÉDURE AF 22053,
DECLARES INFRUCTUEUX - LOT & - FOURNITURE DE CIMENT ET DERIVES
1.1 Marchés publics
PM
2023- 424 05/12/23 DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "ECLISSE TOTALE" PORTANT SUR LA
RECTIFICATION DU SIGNATAIRE DU CONTRAT ET DE L'AVENANT À SAVOIR QU'IL S'AGIT DE LA MAIRIE DE LENS ET
NON PAS DU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
HC
2023- 425 06/12/23 DECISION RELATIVE À L'ATTRIBUTION DU CONTRAT PORTANT SUR LA REALISATION DE 3 DECORS IMMERSIFS 30 ET
LA REINSTALLATION DES ESPACES AUTEURS PAR L'ARTISTE CEDRIC B. DANS LE CADRE DE POLARLENS 2024
89 Culture
PM
2023- 426 07/12/23 DECISION MODIFICATIVE RELATIVE AU VERSEMENT PAR LA VILLE D'UNE CONTRIBUTION FINANCIERE AUX COMMERG
TS LOCAUX SUITE AUX VIOLENCES URBAINES COMMISES ENTRE LE 29 JUIN ET LE 1ER JUILLET 2023
7.5 Subventions
AN SR
2023- 427 C8/12/23 Décision relative à l'achat de cavurnes aménagées cimetière Nord
1.1 Marchés publics
FA
2023- 428 11/12/23 DFECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DU SPECTACLE
INTITULE AAHHH! PAR LE COLLECTIF DES BALTRINGUES PRESENTE LE JEUDI 04 JANVIER 2024 A LA MEDIATHEQUE
DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE FIN D ANNEE
89 Culture
HC
2023- 429 11/12/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION DU SPECTACLE HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
objet dé la décision “signataire:
INTITULE “ABRACADAQUOÏ? LE SECRET DE L ENCHANTEUR" PAR LA COMPAGNIE COMBIN'ARTS ADMINISTREE
PAR L ASSOCIATION HEMPIRE SCENE LOGIC PRESENTE LE MERCREDI 27 DECEMBRE 2023 À LA MEDIATHEQUE DANSILE
CADRE DES FESTIVITES DE FIN D ANNEE
89 Culture
2023- 430 1142723 DECISION RELATIVE À L'ATTRIBUTION DU CONTRAT PORTANT SUR L'ANIMATION CULTURELLE EN MATIERE DE CREA|
ON ET ANIMATION DE JEUX VIDEO ET RETRO GAMING PAR L'ASSOCIATION HOLIDAY GEEK CUP DANS LE CADRE DE #
LARLENS 2024
89 Culture
{ PM
2023- 431 1112723 PROGRAMMATION D'ACTIONS 2023 DE LA CITE EDUCATIVE PORTEE PAR LA VILLE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023/202 4
8.5 Politique de la ville-habitat-logement
DL
2023- 432 1312723 DECISION RELATIVE À LA DEAMBULATION D'HEMPIRE SCENE LOGIC DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL 2023
8.9 Culture
JC
2023- 433 15/12/23 DECISION RELATIVE À L'EXONERATION PARTIELLE DES PENALITES DE RETARD DANS LE CADRE DU MARCHE PASSE
AVEC LA SOCIETE CASAL SPORT - ACQUISITION DE MATERIEL SPORTIF - PF19026 LOT N°5
8.1 Enseignement
DL
2023- 434 15/12/23 DECISION RELATIVE A L'EXONERATION PARTIELLE DES PENALITES DE RETARD DANS LE CADRE DU MARCHE PASSE
AVEC LA SOCIETE CASAL SPORT - ACQUISITION DE MATERIEL SPORTIF - PF19026 LOT N°5
8.1 Enseignement
DL
2023- 435 151223 DECISION RELATIVE À L'EXONERATION PARTIELLE DES PENALITES DE RETARD DANS LE CADRE DU MARCHE PASSE
AVEC LA SOCIETE CASAL SPORT - ACQUISITION DE MATERIEL SPORTIF - PF19026 LOT N°5
8.1 Enseignement
DL
2023- 436 15/12/23 Décision portant sur l'attribution du marché relatif au remplacement des vitrages cassés de l'hôtel
de Ville suite des émeutes de juillet 2023 - SF23055
1.1 Marchés publics
PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
objet.de la décisio
2023- 1542/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES RELATIFS À LA PROCEDURE DE PRESTATIONS DE
SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - AS23047
1.1 Marchés publics
2023- 438 18/12/23 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DES ACCORDS CADRES RELATIFS À L'ACQUISITION DE FOURNITURES
DIVERSES POUR LE SERVICE ENVIRONNEMENT ET LE SERVICE PROPRÈTE SUR LE DOMAINE PUBLIC AF23028
1.1 Marchés publics
PM
2023- 439 18/12/23 DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT DE TRANSFERT DU CONTRAT MAINTENANCE ET DEPANNAGE D
INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX SS22071
1.1 Marchés publics
Es PM
2023- 18/12/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L'AVENANT N° 3 POUR L'ACQUISITION DE FOURNITURES ET MATERIAUX
POUR TRAVAUX EN REGIE (DONT LE LOT N° 11 " CLOTURE " DE L'APPEL D'OFFRES AF 20063 CLASSE SANS SUITE)
- AF 22007- LOT 1 - GROS OEUVRE ET PRODUITS DE SECOND OEUVRE
11 Marchés publics
PM
2023- 441 1912723 Décision portant révision des tarifs conçcemant les droits de voiries, droit de place et stationneme
nt pour l'année 2024
6.4 Autres actes réglementaires
PM
2023- 442 19/12/28 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'UNITE LOCALE DE LENS
DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'ALERTE ET DE PREMIERS SECOURS MIS A DISPQ
SITION À L'OCCASION DE LA SOIREE DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN A LA POPULATION LENSOISE
89 Cuture
PM
2023- 19/12/23 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE LYCEE AUGUSTE BEHAL
DE LENS À L'OCCASION DES SOIREES DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN À LA POPULATION EF AU
PERSONNEL MUNICIPAL
8.6 Emploi-formation professionnelle
TG
2023- 1912723 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE LYCEE PROFESSIONNEL
MAXIMILIEN DE ROBESPIERRE DE LENS À L'OCCASION DE LA SOIRÉE DE PRESENTATION DES VOEUX DE NOUVEL AN
TG COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
Wé:d'ordre: objet de la décision Signatatre.
À LA POPULATION
8.6 Emploi-ormation professionnelle
2023- 445 20/12/23 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE PORTANT VIREMENT DE CREDIT DU CHAPITRE 022 (DEPENSES IMPREVUES)
VERS LES AUTRES CHAPITRES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
7.1 Décisions budgétaires
SR
2023- 446 20/12/23 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE PORTANT VIREMENT DE CREDIT DU CHAPITRE 020 (DÉPENSES IMPREVUES)
VERS LES AUTRES CHAPITRES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
7.1 Décisions budgétaires
SR
2023- 447 21/12/23 Décision relative à la remise en état du portail de l'ancienne banque de France en vue de l'arrivée
de la police municipale dans le bâtiment situé 42 rue Gambetta à Lans
11 Marchés publics
JPH
2023- 448 21/12/23 DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UN CONTRAT DE CESSION PORTANT SUR L'ANIMATION CULTURELLE EN MA Î
ERE DE SPECTACLE VIVANT "LA PTITE VILLE SUR LA THEMATIQUE DE PARIS"DANS LE CADRE DE POLARLENS 2024
89 Cuïture
PM
2023- 449 2112723 Décision relative à la signature du contrat de fourniture gaz pour la maison du projet du 12-14
4.1 Marchés publics
PM
2023- 450 2112123 Décision relative à la location de batteries nécessaires pour le fonctionnement des cinq véhicules
électriques en possession de la ville
1.1 Marchés publics
JPH
2023- 451 221223 DÉCISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE D'UN ATELIER ET D'UN CONCERT DU GROUPE SCRATCHATTIC ORGANISES
PAR L'ASSOCIATION DYNAMO À LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN LE SAMEDI 16 DECEMBRE 2023
89 Cuture
HC
2023- 452 23/12/23 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D ATELIERS PEDAGOGIQUES DE HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 21/11/2023 ET LE 29/12/2023
Nod'ordré ébjet de la décision
CREATION D UN MONOPOLY SUR PARIS DANS LE CADRE DE LA 26EME EDITION DU SALON DU LIVRE POLICIER
89 Culture
2023- 453 2712123 RELATIVE À LA SIGNATURE DU CONTRAT PORTANT SUR LES ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES
NEXES - MN23064 - SUITE A L'INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE INITIALE DE PASSATION DE CE CONTRAT REFERE
NCEE AS23034
1.1 Marchés publics
AN PM
2023- 454 28/12/23 DECISION RELATIVE À LA SOLLICITATION D'UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DES SERVICES DE L'ETAT POUR DES|
RAVAUX DE CREATION D'UNE AIRE DE JEUX INCLUSIVE DANS LE PARC CHOCHOY
7.5 Subventions
2023- 455 28/12/23 DECISION RELATIVE À LA SOLLICITATION D'UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DES SERVICES DE L'ETAT POUR LA P
URSUITE DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ROUTE D'ARRAS
7.5 Subventians
2023- 456 29/12/23 RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE CONTRATS PORTANT SUR LES PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LOG
MUNICIPAUX ET PRESTATIONS DE VITRÉRIE - AS23035
1.1 Marchés publics
AUX PM
2023- 457 29/12723 DECISION RELATIVE À LA SOLLICITATION D'UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DES SERVICES DE L'ETAT POUR DES
RAVAUX DE CREATION DU PARC VACHALA
75 Subventions
T SR