Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DE 2026 07 002 Approbation du PV de seance du CM d
Déliberation - Delib 2026 03 003 AR PREF Approbation du CFU 2025
Procès Verbal - Delib 202601002 AR PREF Approbation du PV de seanc
Procès Verbal - Delib 202601001 AR PREF Approbation du PV de seanc
Procès Verbal - PV seance CM du 5 juin a 19H10
Procès Verbal - PV seance CM du 5 juin a 18h30 1
Procès Verbal - Delib 2026 03 001 AR PREF approbation du PV de sea
Procès Verbal - Delib 2026 03 002 AR PREF approbation du PV de sea
Procès Verbal - Delib 202407001 Approbation du pv de seance du 6 s
Déliberation - 2025 06 003 cession par la commune de la parcele A
Procès Verbal - DE 2026 07 003 Approbation du PV de seance ordinaire du CM 05 06 2026 a 19h10
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Gensac-la-Pallue.
Lien du pdf (Procès Verbal - DE 2026 07 003 Approbation du PV de seance ordinaire du CM 05 06 2026 a 19h10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
AR Prefecture
016-211601505-20260630-2026 07_003-DE
Reçu le 06/07/2026 |
COMMUNE DE GENSAC LA PALLUE (CHARENTE)
Délibération n° 2026-07-003
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2026
Extrait du registre des délibérations
Conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Pouvoirs : 3 | Le mardi 30 juin 2026 à 18 h 30, les membres du Conseil municipal
Excusés : 1 | de la commune de Gensac-la-Pallue, régulièrement convoqués le
Absents : 0 | 24 juin 2026, se sont réunis en séance publique, dans la salle de la Ve PRTEIPé au voie : mairie, sous la présidence de Monsieur Cédric DUPUY, Maire.
* voix pour : 18
* voix contre : 0
* abstention(s) : 0
Présent{e)s : Mme Dominique AUDEBERT, Mme Sabrina BOUETARD, M. Vincent BOURGEOIS, Mme
Claire DAMOUR, Mme Martine DESSET, M. Cédric DUPUY, M. Thomas FAVRIOUX, M. Didier GOIS,
M. Pierre-Etienne HERVOIT (arrive à 19h50), M. Bernard MAUZÉ, M. Yves MINOT, Mme Martine
MOREL, Mme Isabelle PENOUTY, M. Alain POISBELAUD, Mme Nadine RANCELLI, Mme Béatrice
ROBERT
Etaient excusé{e)s : M. Jean-Luc CHAUMET {donne pouvoir à Isabelle PENOUTY), Mme
Elodie LARAPIDIE (donne pouvoir à Monsieur Didier GOIS), M. Christian DAGNAUD
(donne pouvoir à Mme Sabrina BOUETARD)
Etaient Absent{e)s : néant
Secrétaire de séance : Claire DAMOUR
2026-03-003 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE ORDINAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026 À 19H10
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de séance du 5 juin 2026 à 19h10.
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou
représentés, approuvent le procès-verbal de séance du 5 juin 2026 à 19h10.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 30juin 2026
Le Maire,
Cédric DUPUY
Affiché le 6C ei 2076 \
Transmis au contrôle de légalité
A \ | 1 |