Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 20170921
Conseil Municipal - CM 20130118
Conseil Municipal - CM 20130906
Conseil Municipal - CM 20200925
Conseil Municipal - CM 20211217
Conseil Municipal - CM 20140620
Conseil Municipal - CM 20251126
Conseil Municipal - CM 20190927
Conseil Municipal - CM 20101015
Conseil Municipal - CM 20121019
Conseil Municipal - CM 20090918
Document publié le Vendredi 18 septembre 2009 par la commune de Dieppe-sous-Douaumont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20090918)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Assurance,
Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT
COMPTE RENDU
--
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2009
L’an deux mil neuf, le dix neuf septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale faite le 14 septembre, sous la présidence du Maire, Alain MACEL.
Membres en exercice Membres présents Membres absents Pouvoirs de vote
11 8 3 0
PRESENTS Alain MACEL, Michel CHALONS, Claudine DIDRY, Christine LAMPSON, Nathalie MARECO, Bernard GEORGE, Séverine SANCHEZ, Jean-Christophe PATON
ABSENTS Emmanuel DUCROS, Delphine EPIARD, Jean MUTELET POUVOIRS /
SECRETAIRE Jean-Christophe PATON
DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITE,
ACCEPTE la résiliation anticipée du bail du logement de l'école au 01.09.2009, ACCEPTE le reversement de la caution et le remboursement du résiduel de fuel de la cuve et DECIDE d'ajouter une clause "chauffage" au prochain contrat (location du logement "cuve pleine" et logement rendu "cuve pleine".
DECIDE la délivrance de coupes de bois de chauffage et de bois d’œuvre sur les parcelles 20 et 8, coupes dont l’attribution aux affouagistes se fera, après partage sur pied, sous la responsabilité de MM. Emmanuel DUCROS, Bernard GEORGE et Ludovic SANCHEZ, désignés par le Conseil comme garants.
DECIDE pour l’année 2009, de procéder à une vente d’herbe (parcelle ZM 51) à M. Claude MARCOUX pour un montant de 100 € / hectare en lui précisant qu’il ne pourra pas en bénéficier en 2010.
VALIDE (par 8 voix contre une) le projet de construction d'un local technique par la société MG2L de Mogeville au prix de 19 038.81 € HT (après consultation de 4 entreprises), avec retrait du branchement EDF et ajout de 2 portes de garage, et AUTORISE Monsieur le Maire à déposer un permis de construire pour ces travaux.
CONFIE à M. Joël DAUMAIL (Verdun) la maîtrise d'œuvre de l'opération de Réhabilitation de la remise à pompe en logement communal, AUTORISE Monsieur le Maire à signer le marché de maîtrise d'œuvre et à lancer une consultation en procédure adaptée pour le choix des entreprises, et AUTORISE Monsieur le Maire à déposer un permis de construire pour cette opération.
Le Maire
Alain MACEL
République Française
--
Département
de la MEUSE
--
Canton d’ETAIN