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Compte-Rendu - Compte rendu C 30 11 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Sarcenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C 30 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2023
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de SARCENAS Date de convocation du Conseil Municipal : 26 Novembre 2023
Délibération n° 231130-01
LE CARTUSIA : travaux cheminée
L’an deux mil vingt-trois, le 30 novembre à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de SARCENAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie en salle du Conseil,
Président : Sylvain DULOUTRE
Présents : M. Sylvain DULOUTRE, Mme Nathalie SEBBAR, M. Nicolas MOUGIN, M. Jean Clot, Mme Chantal DURANTON, Mme Marie-France CROIX et M. Jean-Louis SPADA
Secrétaire de séance : Mme Chantal DURANTON
Excusés ayant donnés pouvoir : Mme Annie PRAT ayant donné pouvoir à Mme Chantal DURANTON, Mme Elsa GAUTIER ayant donné pouvoir à M. Nicolas MOUGIN
Excusés :
▲01. CARTUSIA : travaux cheminée
Mr le Maire précise le contexte actuel :
Dans la salle principale de restaurant du CARTUSIA se trouve un insert de cheminée qui n’est plus du tout aux
normes réglementaires, il a d’ailleurs été identifié comme dangereux lors du contrôle sécurité réalisé par la
société FLAMME DE CHARTREUSE.
Un début de feu de cheminée a également été constaté cet été.
Avec la récente reprise en gestion par la société LE CARTU dont l’activité se concentre sur la restauration, avoir
une cheminée en état apporte la possibilité d’un chauffage d’appoint, mais c’est aussi un plus pour l’exploita-
tion.
Il est proposé de remettre aux normes le conduit de cheminée et de remplacer le poêle à bois.
ANNEXE : devis DEV00000470 de l’entreprise FLAMME DE CHARTREUSE Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Mr Le Maire à engager les travaux et signer les
documents à ce sujet.
Présents : 7 Votants : 9 Pour : 5 Contre : 2 Abstentions : 2
Fait et délibéré en Mairie de SARCENAS, les jours, mois et an que dessus. Pour extrait certifié conforme au registre
Fait à SARCENAS, le 30 Novembre 2023
Le Maire, Sylvain DULOUTRE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2023
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de SARCENAS Date de convocation du Conseil Municipal : 26 Novembre 2023
Délibération n° 231130-03
DM n°4 BUDGET GENERAL
L’an deux mil vingt-trois, le 30 novembre à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de SARCENAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie en salle du Conseil,
Président : Sylvain DULOUTRE
Présents : M. Sylvain DULOUTRE, Mme Nathalie SEBBAR, M. Nicolas MOUGIN, M. Jean Clot, Mme Chantal DURANTON, Mme Marie-France CROIX et M. Jean-Louis SPADA
Secrétaire de séance : Mme Chantal DURANTON
Excusés ayant donnés pouvoir : Mme Annie PRAT ayant donné pouvoir à Mme Chantal DURANTON, Mme Elsa GAUTIER ayant donné pouvoir à M. Nicolas MOUGIN
Excusés :
▲03. Budget GENERAL – Décision modificative Numéro 04
Mme Chantal DURANTON expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier les crédits ouverts au Budget 2023 : DM4 BUDGET GENERAL
Section de FONCTIONNEMENT
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve ces modifications de crédits.
Présents : 7 Votants : 9 Pour : 9 Contre : Abstentions :
Fait et délibéré en Mairie de SARCENAS, les jours, mois et an que dessus. Pour extrait certifié conforme au registre
Fait à SARCENAS, le 30 Novembre 2023
Le Maire, Sylvain DULOUTRE
NATURE Article Diminution € Augmentation €
DEPENSES CHAP 65 7280
CHAP 65 3200
CHAP 011 4080
TOTAL 7280 7280