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Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ 24.04.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Saint-Claude, le 16 avril 2025
Gi Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 24 AVRIL 2025 À 19H
SALLE D'HONNEUR
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OPAH-RU Saint-Claude
Programme Territorial de rénovation Haut-Jura Saint-Claude
Présentation du bilan 1°"° année
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025.
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
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AFFAIRES GENERALES
2.1. Plan Communal de Sauvegarde de Saint-Claude
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2.2. Commune de Saint-Claude/Electricité de France
Convention d’occupation temporaire de la propriété d’EDF relative à la réalisation d’un forage prospectif pour l’alimentation en eau potable de la Ville de Saint-Claude — Secteur du Flumen
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2.6. Commune de Saint-Claude/Association "la Fraternelle"
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2.7. Capture et placement d’animaux en divagation en urgence sur le territoire communal de Saint-Claude
AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Commune de Saint-Claude/Acteurs "Fête de la Musique 2025"
Subvention exceptionnelle
3.2. Actualisation tarifaire de l’adhésion à l’Espace Mosaïque
URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
4.1. Acquisition de la parcelle cadastrée Section AC sous le n° 185 à Valfin-lès-Saint-Claude
4.2. Vente de la Parcelle cadastrée Section AH sous le n° 173 à Saint-Claude
PERSONNEL COMMUNAL
> Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement pour la filière Police
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean -Louis MILLET