Ordre du Jour - 01 ODJ 05.06.25

Documents similaires

Déliberation - CM 05.06.25 Liste delib. aff

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 15.01.26

Ordre du Jour - 01 ODJ 17.12.24

Ordre du Jour - 01 ODJ 24.10.24

Ordre du Jour - 01 ODJ 24.04.25

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 26.02.26

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 28.09.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 09.11.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 11.05.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 02.03.23

Ordre du Jour - 01 ODJ 05.06.25 Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ 05.06.25)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports, Saint-Claude, le 26 mai 2025

C O N V O C A T I O N

Le prochain Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 5 JUIN 2025 À 19H

SALLE D’HONNEUR

(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2025.

1. AFFAIRES GENERALES

1.1. Marché de travaux pour le renouvellement, renforcement et extension des réseaux de la Commune

1.2. Passage en éclairage LED

Palais des Sports

1.3. Commune de Saint-Claude/SIDEC

Eclairage public/Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage Publique

1.4. Contrat de Ville 2024-2030 – Validation des projets 2025

Appel à projets Politique de la Ville 2025

1.5. Exposition "Le Monde des Automates"

Articles dérivés

1.6. Tarifs cimetières à compter du 1er juillet 2025

1.7. Reconduction du Contrat de Réussite Educative

1.8. Récompense des bacheliers ayant obtenu la mention "Très Bien"2. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

2.1. Commune de Saint-Claude/ATC France

Convention d’occupation du domaine public – Lieu-dit "château de Chevry"

2.2. Commune de Saint-Claude/ENEDIS

Convention de mise à disposition de terrain sur la parcelle cadastrée 144 A n° 321, "au Bief Chatelan", pour l’installation d’un poste de transformation

2.3. Commune de Saint-Claude/ENEDIS

Convention de servitudes pour le passage d’une ligne souterraine sur la parcelle cadastrée 144 A n° 321, "au Bief Chatelan"

2.4. Commune de Saint-Claude/ENEDIS

Convention de servitudes pour l’implantation de 7 supports BT pour conducteurs aériens d’électricité sur la parcelle cadastrée 450 B n° 680 située "A la Grande Vie"

2.5. Validation du programme d’actions 2025 pour la gestion de la forêt communale

2.6. Révision du plan d’aménagement de la forêt communale

2.7. Validation de l’assiette des coupes 2024-2025 de la forêt communale

3. PERSONNEL COMMUNAL

 Création d’un poste de Directeur de Centre Social, Coordonnateur Social de Territoire Mise à jour du tableau des effectifs au 15 juin 2025

4. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Jean -Louis MILLET