Ordre du Jour - 01 ODJ 24.10.24

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Ordre du Jour - 01 ODJ 24.10.24 Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ 24.10.24)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque, Saint-Claude, le 15 octobre 2024

C O N V O C A T I O N

Le prochain Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 24 OCTOBRE 2024 À 19H

SALLE D’HONNEUR

(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024.

1. AFFAIRES GENERALES

1.1. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Nouvelle Convention relative à la gestion du Centre Sportif "Val de Bienne"

1.2. Convention Cadre "Petites Villes de Demain" valant opération de revitalisation de territoire Avenant n°2

1.3. Commune de Saint-Claude/SIDEC

Eclairage public/Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage Publique

1.4. Attribution du marché de fourniture de carburants pour véhicules municipaux de la Commune de Saint-Claude

1.5. Convention de prestation de fourrière automobile

1.6. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude/Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP)/Inspection de l’Education Nationale Convention de partenariat – Jeux des Neiges 2025 (année scolaire 2024/2025)

1.7. Convention relative aux cérémonies de mariage

1.8. Cession gratuite de biens meublés réformés par les Services de l’Etat à la Ville de Saint- Claude2. AFFAIRES FINANCIERES

2.1. Commune de Saint-Claude/Etat

Autorisation de dépôt d’une demande de subvention au titre de la DETR-DSIL-DSID- FNADT 2024

2.2. Commune de Saint-Claude/Etat/SIAF/DRAC/Conseil Départemental/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude

Autorisation de dépôt d’une demande de subvention 2024

2.3. Ravalement de façades

Modalités d’octroi de la subvention communale et modification du règlement

2.4. Dépénalisation du stationnement payant

Modification de la délibération du 19 avril 2018

3. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Commune de Saint-Claude/Monsieur Emilien ARBEZ

Bail de diverses parcelles de terrain non bâties situées à Cinquétral

3.2. Commune de Saint-Claude/Messieurs Benjamin et Thomas GABRIEL-ROBEZ Bail rural de diverses parcelles de terrains non bâties situées à Cinquétral

3.3. Incorporation d’un bien immobilier dans le domaine privé de la Commune Maison "l’Oiselière"

4. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Jean -Louis MILLET