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Déliberation - a6x2kdfftln289
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Cormeray.
Lien du pdf (Déliberation - a6x2kdfftln289)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE CORMERAY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt, le seize du mois de Juillet à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle de l’ancien foyer scolaire de CORMERAY sous la présidence de Joël PASQUET, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 16
Nombre de votants : 18
Date de la convocation : 05/07/2020
Présents : Joël PASQUET (Maire), Eric MARTINET (Maire-Adjoint), Evelyne TROISPOUX (Maire -Adjoint), Jean-Michel BLAITEAU (Maire-Adjoint), Gaëlle VOGRIN (Maire-Adjoint), Marie-Line BLANCHET, Bertrand BRIOT, Jérôme CLIMENT, Eliane HENRIOT, Cédric IWANCZUK, Mickaël LAURENCEAU, Patricia LEHOUX, Jean-Louis MARTINEZ, Jean-Ephrem MILLIASSEAU, Daniel RENVOIZE, Pascale PASQUET.
Absents excusés : Evelyne BASTIDE qui donne procuration à Eric MARTINET Isabelle CHAMPION-POIRETTE qui donne procuration à J.M BLAITEAU
Jennifer REVELUT
Absent :
Mickaël LAURENCEAU est désigné comme secrétaire de séance.
Délibération n° 2020/ 028
Objet : Délibération portant sur l’attribution des subventions aux associations pour 2020
M. Eric Martinet, maire-adjoint, soumet au conseil une liste de propositions de subventions aux associations :
Subventions 2020
Jeunesse Sportive de Cormeray 400,00 €
Gymnastique Volontaire 400,00 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers 400,00 €
Comité Des Festivités de Cormeray 400,00 € Ensemble Union Nationale des Retraités et Personnes Agées 200,00 €
Génération Festive 200,00 €
Association des parents d'élèves du RPI 100,00 €
Randonnées Val de Loire Sud 60,00 €
Association des Secrétaires de Mairie (3€ pour 100h) 48,00 €
Comité Départemental Protection de la Nature et de l'Environnement (adhésion) 40,00 €
Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Afrique du nord 30,00 €
Sologne Nature Environnement 30,00 €
Le souvenir Français comité de Contres 30,00 €
Association des conciliateurs de Justice 30,00 €
Association de la Prévention Routière 30,00 €
Considérant l’importance pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations. Considérant le poids des contraintes budgétaires
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
à l’unanimité
Décide de verser aux associations pour l’exercice 2020 les subventions telles que figurant ci- dessus.
Dit que des subventions complémentaires pourront être attribuées en cours d’exercice après étude des dossiers de demandes par le Conseil.
et rappelle que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d’Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’état.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Au registre sont les signatures. Pour extrait conforme, certifié exécutoire.
Délibération n° 2020/ 028
Cormeray le 16 Juillet 2020
Le Maire,
Joël PASQUET,