Procès Verbal - pv cm du 09.04.2026

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Procès Verbal - pv cm du 09.04.2026 Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Cresserons. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 09.04.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie, Cresserons Un village entre terre et mer

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE CRESSERONS

Membres en exercice : 15 Date de la convocation : 01 avril 2026

Membres présents : 14 Date de l'affichage : 01 avril 2026

L'an Deux Mille Vingt-six le neuf avril à 19 heures, le Conseil Municipal, convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie, sous la présidence de Monsieur Loïc PIERRE-BOITARD Maire.

Étaient présents : PIERRE-BOITARD Loïc Maire, LELIÈVRE Véronique, POTTIER Jacques, PÉREIRA Annabelle, EHRSAM Stéphane, BARDELLE-MICHEL Guillaume, CHAMPION Éric, FAVROT Mélanie, FELTESSE Benoit, LANLLIER Éric, LECOQ Caroline, LY Anne, QUEMENER Claudine, VANDECASTEELE Catherine

Absents excusés : PICOT Valentin (pouvoir à PIERRE-BOITARD Loïc),

Secrétaire de séance : EHRSAM Stéphane

M. Loïc PIERRE-BOITARD ouvre la séance à 19h.

Il fait un rappel de la législation relatif à la requête de M. Eric LANLLIER, lors du précédent conseil municipal, qui n'était pas valable.

M. Eric LANLLIER estime qu'il convenait de respecter le règlement intérieur.

Selon M. Eric CHAMPION, la démocratie n’est pas respectée.

M. Jacques POTTIER juge qu'il y a un manque de respect et que ce n’est pas de cette manière que les choses vont avancer.

Mme Véronique LELIEVRE précise que le règlement intérieur de la commune sera revu dans le délai de 6 mois comme le préconise la législation.

M. Loïc PIERRE-BOITARD propose de clore de débat de d'aborder l’ordre du jour.

Approbation du procès-verbal du 31 mars 2026

Le procès-verbal du 31 mars 2026 est adopté à la majorité des membres présents ou représentés (2 votes contre).

OBJET : COMMISSIONS COMMUNALES

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2121-22,

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de constituer des commissions municipales et d’en désigner ses membres,Considérant que la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de

l'assemblée communale,

Considérant que le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d'absence ou d'empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice- président élu par celles-ci lors de leur première réunion,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de :

créer les commissions municipales ci-dessous :

Commission Finances Budget; Commission Travaux, Voirie et Bâtiments ; Urbanisme ; Commission Vie Scolaire et Périscolaire ; Commission Communication, Vie Associative et Culturelle.

Décision adoptée à l’unanimité

2- Fixer le nombre des membres des commissions à 4 membres par commission (hors

président)

Décision adoptée par 12 voix pour et 3 contre

3 — nommer les membres des commissions selon le détail ci-dessous :

Commission Finances Budget: V. LELIEVRE - S. EHRSAM -— E. LANLLIER -— B. FELTESSE

Commission Travaux, voirie et bâtiments : J. POTTIER - S. EHRSAM - M. FAVROT - E. CHAMPION

Urbanisme : J. POTTIER - B. FELTESSE - E. LANLLIER - G. BARDELLE-MICHEL

Commission Vie Scolaire et périscolaire : A. PEREIRA - M. FAVROT - C. LECOQ — C. VANDECASTEELE

Commission Communication, Vie Associative et Culturelle : C. QUEMENER - C. LECOQ -— A. LY —V. PICOT

Décision adoptée par 14 voix pour et 1 abstention

M. Loïc PIERRE-BOITARD précise que des commissions extraordinaires seront organisées, en amont des commissions communales, regroupant certains représentants de la population ou de professionnels ; ceci afin de prendre en compte les souhaits des habitants dans les décisions communales.

Mme Anne LY s'étonne toutefois de la composition du CCAS qui, selon elle, n'est pas représentatif du monde associatif et social.

M. Stéphane EHRSAM s'en défend et estime que les personnes choisies sont tout à fait représentatives du fait de leurs fonctions qu'ils exercent dans le milieu associatif ou professionnel.

M. Loïc PIERRE-BOITARD estime que la population a son mot à dire et que le travail effectué dans les commissions orientera les décisions communales.Mme Caroline LECOQ, nouveau membre du CCAS, s'étonne de la réaction de Mme Anne LY et s'estime légitime dans ses nouvelles fonctions, eu égard aux responsabilités qu'elle a

exercées dans un CCAS d’une autre commune.

Nomination d’un conseiller délégué

Mme Claudine QUEMENER est désignée conseiller avec délégation dans le cadre de l'animation de la commission Communication, Vie associative et Culturelle (pas de vote).

Informations et questions diverses

Modification de la Commission de contrôle des listes électorales : Monsieur Feltesse Benoit

remplace Monsieur EHRSAM Stéphane.

Commissions Interco ouvertes aux élus des communes pour information

Matériels à disposition des associations : achat des tables et de chaises de seconde main à moins 30%. Prélèvement sur les subventions pour le financement (action écologique).

Madame Anne Ly demande une info sur la mise en place du Conseil Municipal des enfants.

Madame Françoise Bézier a informé le Conseil Municipal qu'elle se proposait de s’en occuper jusqu’en 2027. La Mairie de Plumetot envisagerait son propre Conseil Municipal des enfants. Une rencontre avec Madame Anne-Marie Marie et Madame Vivien est prévue sur ce sujet.

Registre des doléances ouvert le 24/03/2026 : 3 sujets

Monsieur Jean Leboucher : problème sortie de garage

Interdire le stationnement et mise en place bande jaune au sol.

Madame Hagnère Stéphanie : circulation rapide sur la rue du Clos du Four

Rencontre avec habitants, ralentisseurs, stops, marquage au sol? Réponse après concertation .

Madame Tiphaine Sabin: rétrocession du lotissement à la commune ? Accessibilité du chemin derrière les maisons rue du Maréchal Ferrant ?

Il est nécessaire d'attendre la rétrocession de la voirie définitive.

Prévoir place de parking sur la tranche 1

Rencontre à prévoir avec Monsieur Guillotin

Monsieur Ehrsam Stéphane fait remonter un accident d’une habitante de Plumetot suite à un nid de poule sur la tranche 1 du nouveau lotissement (fracture de l'épaule )

Réflexion sur la consommation des bouteilles d'eau au restaurant scolaire : étudier la mise en place de fontaines d’eau filtrée. Idem pour l’école et la MJC

Levée de la séance à 20H20

Loïc PIERRE-BOITAR

Maire

°

f.

Stéphane EHRSAM

Secrétaire de séanc