Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib2
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste délib
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pennes-Mirabeau.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 7 Septembre 2026
Délibération n°135x26 : Élection d’un nouvel adjoint au maire suite à démission APPROUVEE
Délibération n°136x26 : Modification - indemnités de fonction maire – adjoints – conseillers municipaux
APPROUVEE
Délibération n°137x26 : Avenant a la convention de partenariat et d'objectifs 2023 – 2026 entre la ville des Pennes-Mirabeau et l'association micro-bulles attribution de subvention à l’association micro-bulles
APPROUVEE
Délibération n°138x26 : Création du tarif d'inscription à la manifestation «color run» dans le cadre d'octobre rose
APPROUVEE
Délibération n°139x26 : Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 - budget principal de la commune des Pennes-Mirabeau
APPROUVEE
Délibération n°140x26 : Décision modificative n° 1 au budget primitif 2026 rectifica- tion des crédits lies à la reprise anticipée des résultats 2025
APPROUVEE
Délibération n°141x26 : Approbation de la participation de la commune au dispositif exceptionnel de fonds de concours de la métropole Aix-Marseille-Provence APPROUVEE
Délibération n°142x26 : Avenants au contrat d’assurance dommages aux biens
APPROUVEE
Délibération n°143x26 : Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission chargée de l'examen des délégations de service public APPROUVEE
Délibération n°144x26 : Remboursement suite au sinistre du 20 mai 2026 APPROUVEE
Délibération n°145x26 : Convention et clauses particulières pour la location du droit de chasse en forêt communale des Pennes-Mirabeau
APPROUVEE
Délibération n°146x26 : Convention de mise à disposition de locaux APPROUVEE