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Déliberation - Affichage du 1 décembre 2017
Document publié le Vendredi 1 décembre 2017 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage du 1 décembre 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Aménagement du territoire,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT,
Maire de Maxéville, le :
Vendredi 1er décembre 2017 à 18h30 en mairie, Salle du Conseil
(Entrée principale de l’Hôtel de Ville).
Maxéville, le 24 Novembre 2017
Le Maire,
Christophe CHOSEROT
ORDRE DU JOUR :
Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
Approbation des procès verbaux des Conseils Municipaux des 17 octobre 2014 et 22 mai 2015.
Affaires délibératives :
01) Renouvellement de la demande d’aide du fonds de soutien – Option dérogatoire pour prise en charge d’intérêt 02) Décision budgétaire modificative n°3 - Exercice 2017 - Budget principal 03) Admission en non-valeur pour créances éteintes
04) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 05) Modification de l’attribution du régime indemnitaire pour les agents de la filière police municipale dans le cadre d’absences liées à la maladie
06) Recrutement de deux personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d’activité 07) Modification du tableau des effectifs
08) Avenant n°4 au bail commercial du 11 juillet 2005 avec Eurofins Hydrologie Est 09) Désignation des représentants de la ville à la caisse des écoles 10) Recensement de la population 2018
11) Ajustement des tarifs périscolaires et extrascolaires
12) Subvention association REBOND-ULIS
13) Signature du contrat pour le séjour vacances pour les séniors
14) Portage des repas à domicile – Diversification des prestataires de services 15) Modification des barèmes des participations pour la télé assistance 16) Annexes au contrat de ville 2015-2020
17) Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville – Exercice 2016 18) Attribution d’une subvention d’investissement à CUBI production pour la création du Mémô 19) Partenariat avec la compagnie Tout va bien, le CAPs de Rosières aux Salines et Espoir 54 dans le cadre de la création d’un DASAT théâtre
20) Convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-Libris 2018-2020 21) Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (F.N.A.D.T.) – Dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.) – Demandes de subventions dans le cadre du projet de réhabilitation du complexe Marie Marvingt 22) Région Grand Est – Demande de subvention dans le cadre du soutien aux investissements des espaces urbains structurants pour le projet de réhabilitation du complexe Marie Marvingt
23) Etat – Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (F.N.A.D.T.) – Demande de subvention pour la réalisation d’une structure d’accueil collective petite enfance sur le quartier du Champ Le Bœuf 24) Etablissement public foncier de Lorraine (E.P.F.L.) – Requalification du site des Grandes Brasseries réunies – Convention de travaux de déconstruction, désamiantage et pré-verdissement
25) Contrat de mise à disposition gratuite d’un véhicule publicitaire de type Pick up 26) « Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) » - Convention de partenariat avec le Grand Nancy pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie (C.E.E.) – Quatrième période 2018-2019-2020 27) Cession de la parcelle communale AB 637 pour partie aux consorts HOUPPY et COLARDO sise rue Ramstein Miesenbach 28) Echange sans soulte de la parcelle communale AC 838 aux consorts HECTOR sise rue Gambetta prolongée 29) Cession à la Métropole du Grand Nancy de la parcelle C 200 sur Champigneulles appartenant à l’indivision Solvay 30) Dénomination de la ruelle et du Sentier du dimanche
31) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique
Questions orales