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Ordre du Jour - ODJ conseil30 11 18
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ conseil30 11 18)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Ruralité,
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire
14, Rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville
Téléphone : 03 83 32 30 00 – Fax : 03 83 37 89 85
Site Internet : www.mairie-maxeville.fr – Courriel : mairie.maxeville@mairie-maxeville.fr
Ordre du Jour :
Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Correspondant défense - Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense au sein de la commune
02) Décision budgétaire modificative n°2 – Exercice 2018 – Budget principal 03) Constitution de la société publique locale « Gestion locale », approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants
04) Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire
05) Recrutement de personnel contractuel pour un accroissement temporaire d’activité 06) Modification des ratios « Promus – Promouvables » pour les avancements de grade 07) Modification du tableau des effectifs
08) Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
09) Organisation pour l’année 2018/2019 d’une classe transplantée pour l’école élémentaire Jules Romains à GIFFAUMONT
10) Convention cadre entre le centre communal d’action sociale de Maxéville et la ville de Maxéville – Refacturation de coûts salariaux de personnels – Epicerie solidaire Champ-le-Bœuf 11) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité – 3ème session 12) Séjour vacances séniors – Organisme « Cap’Vacances » - Alleyras en Haute-Loire du 22 au 29 juin 2019
13) Commerces de détail présents sur le territoire de la commune de Maxéville - Ouvertures dominicales 2019
14) Politique de la ville - Rapports annuels sur la mise en œuvre – Exercice 2017 15) Subvention exceptionnelle à l’association Squash du Rêve
16) Centre de supervision urbain métropolitain – Recrutement chef de salle filière police 17) Etat – Sollicitation d’une subvention dans le cadre du fond de soutien à l’investissement public local (FSIL) et dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Réhabilitation de la toiture de l’hôtel de ville
18) Nouveau projet de renouvellement urbain – Mission urbanisme pour le Plateau de Haye – Convention de cofinancement contractualisée dans le cadre du protocole de préfiguration 19) Nouveau projet de renouvellement urbain – Démarche de concertation et de communication pour le Plateau de Haye – Convention de cofinancement contractualisée dans le cadre du protocole de préfiguration
20) Région Grand Est – Distinction « Commune Nature Grand Est » - Charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux – Démarche « Zéro Pesticide »
21) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique 22) Métropole du Grand Nancy – Rapports d’activités et développement durable – Année 2017
République Française
Département de Meurthe-et-Moselle Maxéville, le 23 novembre 2018