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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 06 087
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 06 087)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024 Sy à .
Pubié le À loelloty S'LCF
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_087-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY
LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2024CC_06_087
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre, le onze juin, à 18h30, le Conseil de Nombre de membres
Communauté s'est réuni à LE MAZEAU, en session ordinaire, sous la En exercice :
Titulaires : 38 Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 5 juin 2024
- Titulaires : 28
- Suppléant: 1
Excusés ayant donné pouvoir: 2
Votants : 30
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
M, DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M, HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-
M, BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais
M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
M, CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet
Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet
M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet
Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau
M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
M. GRIMAUD Ciaude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix
M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix
M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
Vieux
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
- M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoirà Mme PERRIN
Marie-Line} le-Vieux (donne pouvoir à M. HENRIET
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-
Christian)