Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil 28 SEP. 2023

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Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil 28 SEP. 2023 Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Antony. Lien du pdf (Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil 28 SEP. 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Handicap et inclusivité, 1

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 SEPTEMBRE 2023

Le 28 Septembre 2023, à 20 heures, le CONSEIL MUNICIPAL convoqué le 22 Septembre 2023, s’est réuni sous la Présidence de M. Jean-Yves SENANT dans la salle du Conseil Municipal à

l’Hôtel-de-Ville.

ETAIENT PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY, M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND, M. NEHME,

Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ, M. ARJONA, Mme BERTHIER, M. REYNIER, Mme LEMMET, M. VOULDOUKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI,

Mme FAURET, M. PEGORIER, Mme ENAME, M. BEN ABDALLAH, Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. PASSERON, Mme GALLI, Mme RAFIK,

Mme EL MEZOUED, M. BENSABAT, Mme HUARD, M. PARISIS, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, Mme CHABOT, Mme DESBOIS, Mme SALL,

M. COURDESSES, Mme GODEFROY, M. EDOUARD, M. DECROP.

ETAIENT REPRESENTES : M. MEDAN, Mme LEON, Mme ZAMBARDJOUDI, M. GOULETTE, M. FOYER, Mme REMY-LARGEAU, M. HOBEIKA, M. CHARRIEAU.

Mme AUBERT est désignée comme secrétaire.

TOUT D’ABORD LE CONSEIL MUNICIPAL RATIFIE LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE l'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU CENTRE DE KERJOUANNO PASSEE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE D’ANTONY. (06/06/2023)

− DECISION PORTANT REFONTE DE LA REGIE D’AVANCES DU CLUB SCIENTIFIQUE DE LA VILLE D’ANTONY DESORMAIS DENOMMEE ACTIVITES DE LA DIRECTION DES ANIMATIONS ET CLUB SCIENTIFIQUE. (23/05/2023)

− ADOPTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EXCLUSIVE A TITRE GRATUIT D’UN TRIPORTEUR AU BENEFICE DE L’ASSOCIATION A VELO SANS AGE. (07/06/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION D’UN SPECTACLE A PASSER AVEC L’ASSOCIATION AMC & LES TONTONS TOURNEURS POUR L’ORGANISATION D’UN CINE-CONTE EN DATE DU 18 JUIN 2023 AU CINEMA LE SELECT POUR UN MONTANT DE 500 EUROS TTC. (05/06/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC LA SOCIETE JACQUES COUTURIER ORGANISATION POUR L’ORGANISATION DU FEU D’ARTIFICE DU 13 JUILLET 2023 POUR UN MONTANT DE 8 500 EUROS TTC. (05/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE VELPEAU AU PROFIT DE L’ASSOCIATION FC CANTOU POUR UN MONTANT DE 77 EUROS L’HEURE D’UTILISATION. (09/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL SITUE AU FOYER SOLEIL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES PETITS CASTORS DE LA BIEVRE ». (06/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA SOCIETE LES INGENIAUX POUR L’ANIMATION AU 11 ESPACE JEUNES D’UN STAGE DE CONSTRUCTION ET PROGRAMMATION D’UN ROBOT DU 26 AU 30 JUIN 2023 POUR UN MONTANT DE 1 500 EUROS TTC. (14/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LIGNE 2 MIRE POUR L’ANIMATION AU 11 ESPACE JEUNES D’UN STAGE HIP HOP ET DOUBLE DUCH DU 26 AU 30 JUIN 2023 POUR UN MONTANT DE 1 125 EUROS TTC. (14/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA PARCELLE DE TERRAIN NL N°138 SISE 2 RUE EINSTEIN APPARTENANT A M. ET MME HARROCH AU PROFIT DE LA VILLE POUR L’INSTALLATION D’UN MAT DE VIDEOPROTECTION. (15/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE THEATRE FIRMIN GEMIER/LA PISCINE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES DANS LE CADRE DU FESTIVAL SOLSTICE. (15/06/2023)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU LOGICIEL CIVIL NET RH DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES A LA SOCIETE CIRIL GROUPE POUR UN MONTANT FORFAITAIRE DE 22 851 EUROS HT ET UNE PART A BONS DE COMMANDE SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM DE 300 000 EUROS HT (MARCHE PASSE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE). (15/06/2023)

− DECISION INSTITUANT UNE REGIE DE RECETTES TEMPORAIRE POUR L’ORGANISATION DES PASS JOURNEE CINESCAPADE-DEAUVILLE 2023. (15/05/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION TRIPARTITE A PASSER AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION JAZZ EN FACE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UNE SALLE DANS L’ANCIENNE ECOLE DUNOYER DE SEGONZAC. (15/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION TRIPARTITE A PASSER AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION EN COMPAGNIE D’ARTISTES - THEATRE ET TOILES POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UNE SALLE DANS L’ANCIENNE ECOLE DUNOYER DE SEGONZAC. (15/06/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DE L’OFFICE ELEMENTAIRE DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY – LOT N° 4 : FAUX PLAFONDS PASSE AVEC LA SOCIETE GOBIN ET FILS POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 2 783,93 EUROS HT. (21/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE THEATRE FIRMIN GEMIER / LA PISCINE POUR LA MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT POUR L’ACCUEIL D’EVENEMENTS LIES A LA FETE DE LA MUSIQUE LE MERCREDI 21 JUIN 2023 POUR UN MONTANT DE 1 281 EUROS TTC CORRESPONDANT A LA PRISE EN CHARGE DU PERSONNEL MIS A DISPOSITION. (20/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LES EDITIONS COM’IL FAUT POUR L’ANIMATION AU 11 ESPACE JEUNES D’UN STAGE DE CREATION D’UNE REVUE SCIENTIFIQUE DU 17 AU 21 JUILLET 2023 POUR UN MONTANT DE 960 EUROS TTC. (22/06/2023)

− DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES DU CLUB SCIENTIFIQUE. (22/06/2023)

− ADOPTION DE CINQ CONVENTIONS A PASSER AVEC L’ASSOCIATION PERSPECTIVES ET MEDIATIONS POUR DES INTERVENTIONS CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LA SOUFFRANCE PSYCHOLOGIQUE AU SEIN DES COLLEGES ANNE FRANK, LA FONTAINE, DESCARTES, HENRI GEORGES ADAM ET FRANCOIS FURET POUR UN MONTANT TOTAL DE 7 950 EUROS TTC. (23/06/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REFECTION DES OFFICES MATERNEL ET ELEMENTAIRE DU GROUPE SCOLAIRE FERDINAND BUISSON - LOT N°6 - EQUIPEMENTS DE RESTAURATION PASSE AVEC LA SOCIETE IDFC POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 3 182 EUROS HT. (23/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE A LA PHOTOCABINE INSTALLEE AU REZ-DE-CHAUSSEE DE L’HOTEL-DE-VILLE A PASSER AVEC LA SOCIETE ME GROUP FRANCE MOYENNANT LA PERCEPTION PAR LA VILLE D’UNE REDEVANCE DE 25% DU CHIFFRE D’AFFAIRES. (23/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE GEORGES SUANT AU PROFIT DE LA SOCIETE GENERAL POP MOYENNANT 677 EUROS PAR DEMI – JOURNEE DE TOURNAGE. (27/06/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 24 FEVRIER 1997 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’UNION LOCALE DE LA CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU CENTRE ANDRE MALRAUX AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (23/06/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 12 NOVEMBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’OFFICE DU TOURISME – SYNDICAT D’INITIATIVE (OTSI) CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (23/06/2023)

− DECISION MODIFICATIVE DE LA REGIE D’AVANCES POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES MUNICIPAUX DE LOISIRS ET LEURS ACTIVITES ANNEXES. (08/06/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC ANTONY JAZZ POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT LE 1ER DECEMBRE 2023 POUR UN MONTANT DE 3 800 EUROS TTC. (29/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME SABINA NOUGAREDE POUR L’ANIMATION AU 11 ESPACE JEUNES D’UN STAGE TENDANCE UPCYCLING DU 3 AU 7 JUILLET 2023 POUR UN MONTANT DE 825 EUROS TTC. (29 /06/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE D’ORGANISATION DES SEJOURS DE PRINTEMPS ET D’ETE POUR LES JEUNES ANTONIENS -LOT N°3 : « SEJOUR BORD DE MER / SURF » PASSE AVEC L’ASSOCIATION LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX AFIN DE PRENDRE EN COMPTE LA HAUSSE DU COUT DU TRANSPORT. (28/ 06/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE D’ORGANISATION DES SEJOURS DE PRINTEMPS ET D’ETE POUR LES JEUNES ANTONIENS -LOT N°5 : « SEJOUR CIRQUE ET EQUITATION » PASSE AVEC LA SOCIETE CIRQUE EQUESTRE COCICO AFIN DE PRENDRE EN COMPTE LA HAUSSE DU COUT DU TRANSPORT. (28/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES AU CENTRE ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « REPRISE ». (22/06/2023)

− DECISION MODIFICATIVE DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE ANIMATIONS. (01/06/202)2

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE D’ORGANISATION DES SEJOURS DE PRINTEMPS ET D’ETE POUR LES JEUNES ANTONIENS – LOT N° 1 : « SEJOURS LINGUISTIQUES EN IRLANDE » PASSE AVEC L’ASSOCIATION REGARDS AFIN DE PRENDRE EN COMPTE LA HAUSSE DU COUT DU TRANSPORT. (29/06/2023)

− CANDIDATURE DE LA VILLE D’ANTONY A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) « RETOUR DE LA NATURE EN VILLE » PORTE PAR ILE-DE-FRANCE NATURE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS. (29/06/2023)

− ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AUX INSTALLATIONS COMMUNES DE CHANTIER, GROS ŒUVRE, TERRASSEMENT, DEMOLITION ET RENFORCEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE-VILLE D’ANTONY ET DE LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES PASSE AVEC LA SOCIETE ESTEVES FRERES SA POUR UN MONTANT DE 832 223,42 EUROS HT – (PROCEDURE ADAPTEE). (29/06/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE D’ORGANISATION DES SEJOURS DE PRINTEMPS ET D’ETE POUR LES JEUNES ANTONIENS – LOT N°4 : « SEJOURS SEMI- ITINERANTS EN EUROPE » PASSE AVEC L’ASSOCIATION ADVE AFIN DE PRENDRE EN COMPTE LA HAUSSE DU COUT DU TRANSPORT. (03/07/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N°3 AU MARCHE D’ORGANISATION DES SEJOURS DE PRINTEMPS ET D’ETE POUR LES JEUNES ANTONIENS – LOT N°3 : « SEJOUR LINGUISTIQUE IMMERSION EN ANGLAIS EN FRANCE » PASSE AVEC L’ASSOCIATION ADVE AFIN DE PRENDRE EN COMPTE LA HAUSSE DU COUT DU TRANSPORT. (03/07/2023)

− DECISION MODIFICATIVE DE LA REGIE DE RECETTES DE LA STRUCTURE LE NOUVEAU SOUFFLE. (19/06/2023)

− DECISION DE CREATION DE LA SOUS-REGIE DE RECETTES SOUTIEN SCOLAIRE NOYER DORE 123 MALINS. (19/06/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DE L’ECOLE PRIMAIRE ANATOLE FRANCE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE PASSE AVEC LE GROUPEMENT A+SAMUELDELMAS ARCHITECTES URBANISTES / BATISERF INGENIERIE / FACEA / LAB-INGENIERIE / CLARITY / AC&T PAYSAGES ET TERRITOIRES / AM INGENIERIE / ARWYTEC AFIN DE PRENDRE EN COMPTE UN NOUVEAU CO--TRAITANT EODD INGENIEURS CONSEILS A LA PLACE DE LAB - INGENIERIE, DEFAILLANT. (04/07/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PRET A TITRE GRATUIT DE MATERIEL DE JEUX POUR L’ANIMATION EMPTY EPSILON DU 10 AU 12 JUILLET 2023 AU 11 ESPACE JEUNES A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LES CREATEURS LUDIQUES. (30/06/2023)

− DECISION MODIFICATIVE DE LA REGIE CENTRALE DE RECETTES PORTANT SUR L’INTEGRATION DES RECETTES DU CLUB SCIENTIFIQUE. (01/06/2023)

− DECISION PORTANT CESSATION DE LA REGIE DE RECETTES DE L’ESPACE NOYER DORE. (19/06/2023)

− DECISION MODIFICATIVE DE LA REGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES RECETTES DU STATIONNEMENT, DES PARKINGS EN OUVRAGE ET PARCS EN ENCLOS. (24/05/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA COMPAGNIE DU DROMADAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU STUDIO BEAUVALLON DU 04 SEPTEMBRE AU 27 OCTOBRE 2023. (06/07/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION L’AFFAMEUSE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU STUDIO BEAUVALLON DU 04 SEPTEMBRE 2023 AU 07 JUILLET 2024. (06/07/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS ET GOUTERS DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE, PASSE AVEC LA SOCIETE SODEXO AFIN DE PRENDRE EN COMPTE L’AUGMENTATION DU COUT DES DENREES. (06/07/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC CREACOOP 14 POUR UN ATELIER « HISTOIRES DE CHANTER » AUPRES DES ENFANTS ET DES ASSISTANTS MATERNELS LE 19 JUILLET 2023 POUR UN MONTANT DE 300 EUROS. (05/07/2023)

− DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS ET DE RESTRUCTURATION D’OFFICES DE RESTAURATION (APPEL D’OFFRES OUVERT). (05/07/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER SITUE AU SEIN DE LA SALLE HENRI LASSON AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LA FRESQUE DU CLIMAT ». (07/07/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC GIANTSTEPS POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT EN DATE DU 24 NOVEMBRE 2023 POUR UN MONTANT DE 5 802,50 EUROS TTC. (10/07/2023)

− EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES BIENS, LOTS DE COPROPRIETE N° 42 ET 54 (PROVENANT DE LA DIVISION DE L’ACTUEL LOT N° 8) SIS 42 RUE AUGUSTE MOUNIE SUR LA PARCELLE CADASTREE P 283 POUR UN MONTANT DE 1 000 000 EUROS PLUS 60 000 EUROS DE COMMISSION. (10/07/2023)

− DECISION PORTANT CESSATION DE LA REGIE D’AVANCES POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CIRCUIT ROUTIER. (09/06/2023)

− DECISION PORTANT CESSATION DE LA REGIE D’AVANCES POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE DE SOUTIEN SCOLAIRE 123 MALINS. (09/06/2023)

− DECISION PORTANT CESSATION DE LA REGIE D’AVANCES POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE LE NOUVEAU SOUFFLE. (09/06/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA SAS PIERRE PROMOTION D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 200 M² SITUEE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CM N° 5 SISE 191BIS – 193 RUE DES RABATS MOYENNANT 3 790 EUROS. (11/07/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE D’ANTONY ET LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES - LOT 4 : ELECTRICITE, COURANT FORT, COURANT FAIBLE, SSI, PASSE AVEC LA SOCIETE AFILEC POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 12 401,46 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE D’ANTONY ET LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES - LOT 3 : VENTILATION, DESENFUMAGE, PLOMBERIE PASSE AVEC LA SOCIETE AFATEK POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 10 560,78 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE D'AMENAGEMENT ET EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE CONCLU AVEC LA SOCIETE SEMERU AFIN D'AUGMENTER LE MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE COMMANDE DE 1 250 000 EUROS HT A 1 377 000 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REFECTION DE L’OFFICE ELEMENTAIRE DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY - LOT 2 – INSTALLATION DE CHANTIER, DEMOLITION, GROS ŒUVRE, CLOISONNEMENT, ETANCHEITE CARRELAGE, FAIENCE MURALE, MENUISERIES, VRD, CHARPENTE ET COUVERTURE PASSE AVEC LA SOCIETE BRIAND POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 47 349,42 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REFECTION DE L’OFFICE ELEMENTAIRE DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY - LOT 1 – EQUIPEMENTS DE RESTAURATION, PASSE AVEC LA SOCIETE ROUSSEL POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 30 333,73 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE ET LA CREATION D'UNE RAMPE D'ACCES - LOT N°2 : ETANCHEITE, VRD, ESPACES VERTS, MOBILIER PASSE AVEC LE GROUPEMENT EUROVIA ILE- DE-FRANCE /PAVECO AMENAGEMENT / SNA VOIRIE POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 118 888,84 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE ET LA CREATION D'UNE RAMPE D'ACCES - LOT N°5 : SERRURERIE, METALLERIE PASSE AVEC LA SOCIETE FT CONSTRUCTION POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 37 752,50 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE ET LA CREATION D'UNE RAMPE D'ACCES - LOT N°6 : CARRELAGE, PEINTURE, RAVALEMENT PASSE AVEC LE GROUPEMENT MB PEINTURE / FT CONSTRUCTION POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 54 961,92 EUROS HT. (12/07/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE GEORGES SUANT AU PROFIT DE LA SOCIETE DE PRODUCTION BOLLYWOOD POUR UN MONTANT DE 677 EUROS PAR DEMI-JOURNEE DE TOURNAGE. (20/07/2023)

− ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT DE FOURNITURE ET POSE DE STORES ELECTRIQUES SOLAIRES SUR LES ECOLES : ELEMENTAIRE ET MATERNELLE FERDINAND BUISSON, ELEMENTAIRE ET MATERNELLE JULES FERRY, ELEMENTAIRE ET MATERNELLE VELPEAU, ELEMENTAIRE ET MATERNELLE PAJEAUD, RATTACHE A L’ACCORD-CADRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MENUISERIES EXTERIEURES – VITRERIE (TRAVAUX DANS DIVERS BATIMENTS DE LA VILLE – PARTIE 2) A LA SOCIETE PLASTALU POUR UN MONTANT DE 563 431,53 EUROS HT. (20/07/2023)

− DECISION DE NOMINATION ET DE PAIEMENT D’UN AVOCAT – VILLE CONTRE EPOUX BIDAULT POURVOI EN CASSATION POUR UN MONTANT DE 1 800 EUROS TTC. (24/07/2023)

− DECISION DE NOMINATION ET DE PAIEMENT D’UN MEDIATEUR – DOSSIER ANNULATION DE LA FETE DE LA MUSIQUE 2022 DUE A LA DEFAILLANCE DE LA SOCIETE STACCO INSTALLATEUR DE STRUCTURES SCENIQUES POUR UN MONTANT DE 1 252,50 EUROS TTC. (24/07/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC VICTORIE MUSIC POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE JAMAIS CONTENT ! LES 11, 12, 14, 15, 18 ET 19 DECEMBRE 2023 POUR LES ELEVES DES CLASSES ELEMENTAIRES DES ECOLES DE LA VILLE POUR UN MONTANT DE 20 747,63 EUROS TTC. (27/07/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE THEATRE FIRMIN/GEMIER LA PISCINE POUR LA MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT POUR LA SAISON MUSICALE 2023/2024 CONCERNANT LES CONCERTS CLASSIQUES. (16/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LES LICORNES EN CHAUSSETTES POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU STUDIO BEAUVALLON DU 4 SEPTEMBRE 2023 AU 9 JUILLET 2024. (16/08/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC LA COMPAGNIE KESANSE POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE WEKE ET LA BOITE A MUSIQUE ENCHANTEE LES 8, 9, 11 ET 12 JANVIER 2024 POUR LES ELEVES DES CLASSES MATERNELLES DES ECOLES DE LA VILLE POUR UN MONTANT DE 7 480 EUROS TTC. (14/08/2023)

− PROJET RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE / ARCHIVES MUNICIPALES DANS LE QUARTIER JEAN ZAY A ANTONY : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU DISPOSITIF REGIONAL « 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ECOLOGIQUES ». (24/08/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ORCHESTRE NATIONAL DE JAZZ (ONJ) POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT EN DATE DU 25 NOVEMBRE 2023 POUR UN MONTANT DE 7 015,75 EUROS TTC. (24/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’ADHESION AU RESEAU DE DIFFUSIONS PATHE LIVE (CATEGORIE THEATRE) POUR LA RETRANSMISSON DE REPRESENTATIONS DE LA COMEDIE FRANCAISE AU CINEMA LE SELECT POUR LA SAISON 2023/2024. (22/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS SPORTIVES SITUEES DANS LE PARC HELLER AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE « SKYWARD SOCCER ». (28/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES SITUEES AU STADE GEORGES SUANT AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DU BUREAU DES ETUDIANTS KEDGE PARIS MOYENNANT 77 EUROS L’HEURE D’UTILISATION. (28/08/2023)

− ADOPTION DE DEUX CONTRATS DE SERVICES PASSES AVEC LA SOCIETE ARPEGE POUR LA MAINTENANCE DES LOGICIELS CONCERTO OPUS ET ESPACE CITOYENS PREMIUM POUR UN MONTANT TOTAL ANNUEL DE 40 580,23 EUROS HT. (24/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT D’INSTALLATIONS DU REFECTOIRE DE L’ANCIENNE ECOLE DUNOYER DE SEGONZAC AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LA FARIBOLE ». (29/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT D’INSTALLATIONS DU REFECTOIRE DE L’ANCIENNE ECOLE DUNOYER DE SEGONZAC AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ANTONIENNE DE DANSE SPORTIVE ET DE SALON. (29/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE LOCAUX SIS AU 4 AVENUE FRANCOIS ARAGO (BAT A) PASSEE AVEC LA SOCIETE CRAM POUR UN MONTANT MENSUEL DE 210 EUROS HT. (30/08/2023)

− CESSATION DE LA REGIE D’AVANCES POUR LES FRAIS BANCAIRES AUTOMATIQUES DE LA REGIE DE RECETTES DU CINEMA LE SELECT POUR L’ENCAISSEMENT DE LA BILLETERIE DES ENTREES. (29/08/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE ADOLPHE PAJEAUD AU PROFIT D’UNE PROFESSEURE DES ECOLES EXERCANT SUR LA COMMUNE D’ANTONY POUR UN MONTANT MENSUEL DE 750 EUROS ET 80 EUROS DE CHARGES MENSUELLES. (31/08/2023)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX D’OPTIMISATION ET EXTENSION DES AMENAGEMENTS FUNERAIRES DU NOUVEAU CIMETIERE D’ANTONY – LOT N° 2 : FOURNITURE ET POSE D’EQUIPEMENTS FUNERAIRES PASSE AVEC LA SOCIETE S.A.S NEOCORDI POUR UN MONTANT EN MOINS-VALUE DE 25 165 EUROS HT. (31/08/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 08 OCTOBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « AVEL HA LANV » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE PRENDRE EN COMPTE LA SUPPRESSION D’UN CRENEAU D’UTILISATION. (04/09/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE D’UN TERRAIN COMMUNAL A TITRE GRATUIT POUR L’EXPLOITATION D’UN SITE DE COMPOSTAGE COLLECTIF PAR LA COPROPRIETE « VILLA ADRIANA » SISE 4 A 6 BIS RUE DU NORD A ANTONY AVEC L’ACCOMPAGNEMENT MATERIEL ET PEDAGOGIQUE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS. (05/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 08 OCTOBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « CLUB PHILO » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE PRENDRE ACTE DU TRANSFERT A LA SALLE FRANCOIS MOLE. (05/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 12 NOVEMBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « DANSE ROCK ASSOCIATION » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DU LCR GUILLEBAUD AFIN DE PRENDRE EN COMPTE DES MODIFICATIONS DE CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (05/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 14 OCTOBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « AGEFA » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE RAJOUTER UN CRENEAU DE MISE A DISPOSITION. (05/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 12 OCTOBRE 2022 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « ART DETOX » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE RAJOUTER UN CRENEAU DE MISE A DISPOSITION. (05/09/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LES ECHOS DE BERNY POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU STUDIO BEAUVALLON DU 4 SEPTEMBRE 2023 AU 7 JUILLET 2024. (06/09/2023)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION A PASSER AVEC JAZZ EN FACE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT LE SAMEDI 2 DECEMBRE 2023 POUR UN MONTANT DE 4 431 EUROS TTC. (06/09/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT D’INSTALLATIONS DU REFECTOIRE DE L’ANCIENNE ECOLE DUNOYER DE SEGONZAC AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LIGNE DE MIRE ». (06/09/2023)3

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC CREACOOP 14 POUR DEUX ATELIERS « UKUBEBE » A DESTINATION DES ASSISTANTS MATERNELS LE 06 OCTOBRE ET LE 25 NOVEMBRE 2023 POUR UN MONTANT DE 1 620 EUROS. (04/09/2023)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE DISTRIBUTION DU MAGAZINE MUNICIPAL, DE SON SUPPLEMENT ET DE DIVERS SUPPORTS DE COMMUNICATION (APPEL D’OFFRES OUVERT). (06/09/2023)

➢ LOT N° 1 : DISTRIBUTION DU MAGAZINE MUNICIPAL AUPRES DES ANTONIENS ET DES COMMERCANTS ET DEPOT DANS LES LIEUX MUNICIPAUX A LA SOCIETE CHAMPAR POUR UN MONTANT MINIMUM ANNUEL DE 15 000 EUROS HT ET MAXIMUM DE 50 000 EUROS HT

➢ LOT N° 2 : DISTRIBUTION D’IMPRIMES DIVERS A LA SOCIETE BOITEAUXLETTRES FRANCE POUR UN MONTANT MINIMUM ANNUEL DE 500 EUROS HT ET MAXIMUM DE 25 000 EUROS HT

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 13 OCTOBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « YOGIN’S CLUB RAYMOND BELVAL » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DU LCR GUILLEBAUD AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (07/09/2023)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE DE JEUX ET JOUETS POUR LES STRUCTURES DE LA VILLE D’ANTONY ACCUEILLANT DES ENFANTS DE 3 MOIS A 11 ANS (APPEL D’OFFRES OUVERT). (06/09/2023)

➢ LOT N° 3 : AUTRES JEUX ET JOUETS RECREATIFS POUR LES 3/11 ANS A LA SOCIETE ALDA MAJUSCULE POUR UN MONTANT MINIMUM ANNUEL DE 200 EUROS HT ET MAXIMUM DE 110 000 EUROS HT

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PRET GRATUIT DE MATERIEL DE JEUX POUR L’ANIMATION EMPTY EPSILON AU 11 - ESPACE JEUNES DU 28 JUILLET AU 31 DECEMBRE 2023 A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LES CREATEURS LUDIQUES. (07/09/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PRET GRATUIT DE JEUX TRADITIONNELS POUR L’ANIMATION EMPTY EPSILON AU 11 – ESPACE JEUNES DU 28 JUILLET AU 31 DECEMBRE 2023 A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LES CREATEURS LUDIQUES. (07/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 14 OCTOBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « GROUPE VOCAL UT 92 » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (07/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 05 OCTOBRE 2022 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « COURS DES MARGUERITES » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL SITUE A L’ESPACE LA FONTAINE AFIN DE SUPPRIMER DES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (07/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DU 22 OCTOBRE 2022 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « COURS DES MARGUERITES » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’ATELIERS SITUES A L’ESPACE VASARELY AFIN DE RAJOUTER DES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (07/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 08 OCTOBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « TADAIMA » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE RAJOUTER UN CRENEAU DE MISE A DISPOSITION. (07/09/2023)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 1er DECEMBRE 2021 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « VIVRE A LA FONTAINE ST-EX » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DE L’ESPACE LA FONTAINE AFIN DE RAJOUTER DES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (07/09/2023)

− DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE DE FOURNITURE DE JEUX ET JOUETS POUR LES STRUCTURES DE LA VILLE D’ANTONY ACCUEILLANT DES ENFANTS DE 3 MOIS A 11 ANS (APPEL D’OFFRES OUVERT). (06/09/2023)

➢ LOT N° 1 : JEUX ET JOUETS A DESTINATION DES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE (3 MOIS A 3 ANS)

➢ LOT N° 2 : JEUX ET JOUETS RECREATIFS D’EXTERIEUR, MATERIEL ROULANT ET JEUX D’ADRESSE POUR LES 3/11 ANS

➢ LOT N°4 : JEUX ET JOUETS EDUCATIFS POUR LES 3/11 ANS

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ASPEA » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024. (08/09/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION PERSPECTIVES ET MEDIATIONS POUR DES PERMANENCES PSYCHOLOGIQUES AU SEIN DU 11 ESPACE JEUNES POUR UN MONTANT DE 728 EUROS TTC. (11/09/2023)

− ADOPTION D’UNE CHARTE A CONCLURE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION AU DEFI ZERO DECHET TERRITORIAL. (11/09/2023)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR UN MONTANT DE 20 000 000 €. (08/09/2023)

− ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES A GAZ PAR DES POMPES A CHALEUR DANS DIVERS SITES DE LA VILLE, RATTACHE A L’ACCORD - CADRE RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX ET D’ENTRETIEN DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET CLIMATISATION DANS DIVERS BATIMENTS DE LA VILLE D’ANTONY A LA SOCIETE LA LOUISIANE POUR UN MONTANT DE 221 895,80 EUROS HT. (11/09/2023)

ORDRE DU JOUR

− ELECTION DE LA QUATORZIEME ADJOINTE –

Mme BERTHIER est élue avec 42 voix

− JUMELAGE DE LA VILLE D’ANTONY AVEC LA VILLE DE TAROUDANT AU MAROC ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE DU 08 SEPTEMBRE 2023 –

POUR : 49

− DELEGATION DONNEE A M. LE MAIRE POUR LES MISSIONS DEFINIES A L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATIF –

POUR : 44 – CONTRE : 04 – ABSTENTION : 01

I - FINANCES –

− DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 1 : BUDGET VILLE - EXERCICE 2023 –

POUR : 41 – CONTRE : 04 – ABSTENTION : 04

− ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT A LA COOPERATIVE HAUTS - DE - BIEVRE HABITAT ET ADOPTION DE CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS –

POUR : 48 – Ne prend pas part : 01 (M. LEGRAND) pour les délibérations 1, 2, 3, 4, 5, et 7 – POUR 44 – ABSTENTION : 04 - Ne prend pas part : 01 (M. LEGRAND) pour la délibération 6 et POUR : 40 – ABSTENTION : 04 – CONTRE : 04 - Ne prend pas part : 01 (M. LEGRAND) pour la délibération 8

− FIXATION DES TARIFS RELATIFS A LA LUDOTHEQUE – ADDITIF –

POUR : 49

II – URBANISME -AFFAIRES FONCIERES –

− ADOPTION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LES CONDITIONS

FINANCIERES DE L’ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SIS 5 RUE LUIGI GALVANI A

ANTONY –

POUR : 48 – ABSTENTION : 01

− DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE DE 83 M² SISE PASSAGE GRILLOT AU PROFIT DE LA SCI 2020 SATORY –

POUR : 49

− CESSION A MONSIEUR ET MADAME GAZALET D’UNE EMPRISE DE 30 M² SITUEE EN FOND DE PARCELLE DANS LE PROLONGEMENT DES LIMITES SEPARATIVES DE LA PROPRIETE SISE 17 RUE LIENARD A ANTONY –

POUR : 49

− ZAC JEAN ZAY : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE I N°145 CORRESPONDANT A LA RUE SŒUR EMMANUELLE APPARTENANT A LA SCCV ANTONY ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL –

POUR : 49

III – PERSONNEL –

− MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

POUR : 49

− PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA RESTAURATION DU PERSONNEL COMMUNAL AU DISTRIBUTEUR DE REPAS CONNECTE DE LA VILLE –

POUR : 49

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’ADHESION AU BLOC DE COMPETENCES RESSOURCES HUMAINES DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG56) POUR LES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D’ANTONY A KERJOUANNO –

POUR : 49

− RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG56) POUR LA SURVEILLANCE MEDICALE DES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D’ANTONY A KERJOUANNO –

POUR : 49

IV – EDUCATION –

− PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENGAGEES PAR L’EDUCATION NATIONALE EN FAVEUR DE L’INITIATION AUX LANGUES ETRANGERES DANS LES CLASSES DE COURS ELEMENTAIRES DURANT L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 –

POUR : 46 – ABSTENTION : 03

V – AFFAIRES DIVERSES –

− ADOPTION DE LA CONVENTION A PASSER AVEC HAUTS - DE - BIEVRE HABITAT PORTANT SUR LA DELEGATION DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT ET DU CONTINGENT DE LOGEMENTS SOCIAUX DU BAILLEUR A LA COMMUNE D’ANTONY –

POUR : 40 – ABSTENTION : 04 – CONTRE : 04 – Ne prend pas part : 01 (M. LEGRAND)

− ADOPTION DE LA CONVENTION -TYPE POUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE LA FORMATION AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR (BAFA CITOYEN) PAR LA VILLE –

POUR : 45 – ABSTENTION : 04

− ADHESION DE LA VILLE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT SEINE-ET-YVELINES NUMERIQUE –

POUR : 45 – CONTRE : 04

− DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

1- Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris, 2- 4ème (Solidarité : Social, Politique de la Ville, Logement, Santé, Handicap) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,

3- Commission extra-municipale relative aux jumelages de la Ville.

Fin de la séance à 23h15

Antony, le 29 Septembre 2023

Le Maire d’Antony,

Jean-Yves SÉNANT