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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 17 avril 2023
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 17 avril 2023)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
i
2 n-
TE CONSEIL MUNICIPAL
sus == Séance du lundi 17 avril 2023
Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt-trois et le 17 avril à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
Madame Elodie GARDES, Maire,
Présents : Mme GARDES Elodie et Mrs SANNIÉ Maxime, BANES Walter, PÉGORIER Thierry, CALIXTE Alain, SEPTFONDS Sébastien et DUPUY Serge
Absents et excusés : CABANETTES Isabelle (pouvoir à DUPUY Serge) et FOURNIER Thierry (pouvoir à
GARDES Elodie
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 7 (8 en fin de conseil).
En exercice : 10
Nombre de votants : 9 (et 10 pour la délibération n°13)
Délibération n° 10 / 2023
Dossier (s) de demande {s) de subventions Etat / Région — Département de l'Aveyron - Exercice 2023 —
actualisation du plan de financement
Délibération n° 11 / 2023
Organisation du temps de travail - régularisation
Délibération n° 12 / 2023
Journée de la solidarité - régularisation
Délibération n° 13 / 2023
Mme DELBOSC-NAUDAN Sabine est arrivée au moment de ce vote (10 voix pour).
Compte Epargne Temps
Fait à Lassouts,
Le 18 avril 2023