Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV A DIFFUSER
Procès Verbal - PV DIFFUSE 3 1
Procès Verbal - PV A DIFFUSER
unknown - Journee securite routiere 2026 4
Déliberation - DELIBERATIONS CONSEIL DU 25 OCTOBRE 2024
Procès Verbal - PV DIFFUSE 3
Procès Verbal - PV CONSEIL 15 DEC 2025
Procès Verbal - PV DU 20 DECEMBRE 2024
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 6 FEVRIER 2024
Procès Verbal - annexe 1 PV DU 23 JUIN 2025
Procès Verbal - PV DU 4 OCTOBRE 2024
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Longperrier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 4 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
04
octobre
2024
Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
l’article
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
OCTOBRE
2024
2024
2024-02 |
23/09/2024 | SCOLAIRE
Contrat
d'entretien
et maintenance
du
portail
coulissant
de
l’école
maternelle
chemin
du
gazon
2024-03 |
23/09/2024 | COMMUNICATION
|
Contrat
de
maintenance
des
panneaux
lumineux
de
la commune
devant
la mairie
et
l’école
maternelle
2024-04
|
23/09/2024 | INFORMATIQUE
Contrat
d’entretien
préventif et assistance
informatique
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
Désignation
du
secrétaire
de séance :
Madame
RONGIONE
Florence
est désignée
comme
secrétaire
de séance
Adopté
à l’unanimité
ass
Approbation
du
Compte
rendu
du
11
juillet
2024
Le
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
11 juillet
2024
est
approuvé
après
le vote
suivant :
6 votants
dont
3 pouvoirs
:
6 voix pour
dont
2 pouvoirs
: M.
Mouton
pouvoir
Mme
Lelong
D.,
Madame
ALCAZAR
M.
pouvoir
Mme
S.
Nieto,
Mme
Rongione
F.
pouvoir
M.
Marta
C.,
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
ans Délibération
2024-19
:
Remplacement
de
9 conseillers
municipaux,
modification
du
tableau
du
conseil
municipal
Emetteur
et
rapporteur
: Monsieur
le Maire
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
ares
Délibération
2024-20
: (annule
et remplace
la délibération
2024-13)
Acquisition
de parcelles
constituant
l'assiette foncière
de
la rue
et l’impasse
Artemis.
Emetteur
et Rapporteur
: Monsieur
le Maire
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
ass
Délibération
2024-21
: (annule
et remplace
la délibération
2024-14)
Demande
de fond
de
concours
de fonctionnement
Emetteur
et Rapporteur
: Monsieur
le Maire
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
ES
Délibération
2024-22
:
Demande
de
subvention
pour
les travaux
EP
2025
auprès
du
SDESM.
Emetteur
et Rapporteur
: Monsieur
le Maire
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
ans
Délibération
2024-23
:
Fongibilité des crédits pour
le budget
2024.
Emetteur
et Rapporteur
: Monsieur
le Maire
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Affiché
à la mairie
et
mis
en
ligne
sur
le site
de
la ville
le 07
octobre
2024