Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 28 ju
Procès Verbal - PV conseil municipal 05 juin 2023
Procès Verbal - 20240501 PV conseil municipal 17 JUIN 2024
Procès Verbal - 20250501 PV conseil municipal 25 juin 2025
Procès Verbal - 20240101 PV conseil municipal 18 decembre 2023
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 05 ju
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 17 ju
Procès Verbal - 20260502 PV conseil municipal 21 mars 2026
Procès Verbal - 20230301 PV conseil municipal 20 fevrier 2023
Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 05 septembre 20
Procès Verbal - PV conseil municipal 12 juin 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 12 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
…
loue fourneau x0230628 -2023 702-DE ReQu ‘l#128y085/2023 \ À le =
Pubié le 29/06/2023 2 |( OC. > )a
ni: à u 12/06/202:
Le lundi douze juin de l’an deux mille vingt-trois à 19h00, le Conseil Municipal de COTEAUX-DU-
BLANZACAIS régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal de la Mairie de COTEAUX-DU-BLANZACAIS, sous la présidence de Monsieur SALLEE Jean- Philippe, Maire.
Présents: Jean-Philippe SALLEE, Jeanine EGRETEAU, Bernard MAUGET, Janine SENSETIER, Serge LHOMME, Michèle BELLY, Patricia BOUFFARD), Jacky BRANGIER, Bernard MASSIEAU, Jean- Michel RIVIÈRE, , Jimmy CORNUAU et Thierry BARAN.
Pouvoirs : Mme DOGNETON 2 donné pouvoir à Mme BOUFFARD
M GUERN 2 donné pouvoir à M BARAN
Excusés : Mme DOGNETON et M BARAN
Absents : M MOINARD, M ALLAIN, Mme AGARD, Mme VINSONNAUD et M ARNAULT
M le Maire ouvre la séance à 19h00 et précise que
A été désignée secrétaire de séance : Mme EGRETEAU Jeanine
Demandes de scrutin particulier : non
M le Maire informe l’assemblée qu’il arrive du Conseil de l’école maternelle et « Bonne nouvelle » après comptage des inscriptions c’est officiel à la rentrée de septembre il n’y auta pas de fermeture de classe.
Ordre du jour :
20230601 __ Individualisation des subventions versées aux associations
20230601 Individualisation des subventions aux associations.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire que les conseillers qui sont membres et/ou adhérents d’une association concernée par une subvention devront sortir de la salle afin de ne pas participer au débat et au vote de la subvention pour cette association.
Madame SENSETIER et Messieurs RIVIERE, MAUGET, MASSIEAU et CORNUAUD étant membres de l'association Comité des fêtes quittent la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote AR Prefecture
016-200083129-20230628-20230702-DE
Reçu le 29/06/2023
Publié le 29/06/2023
Monsieur SALLEE présente la demande de subvention du Comité des fêtes.
Débat et Vote
Aucune observation est portée.
Celle-ci est adoptée à l'unanimité des membres présents.
Comité des fêtes 1 200.00 €|Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 9
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
La séance est levée à 19h05
Signature du Président de Séance Signature Secrétaire de Séance Le Maire Adjointe au Maire
M SALLEE Jean-Philippe Mme EGRETEAU Jeanine
Procès-Verbal approuvé en séance du Conseil Municipal du 28/06/2023