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Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune d'Issou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DES YVELINES
ARRONDISSEMENT DE MANTES
CANTON DE LIMAY
COMMUNE DE ISSOU
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
__________
Issou, le 24 Septembre 2024
Le Maire à
Mesdames, Messieurs les élus
Objet : Convocation au Conseil Municipal du lundi 30 septembre 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes convoqué(e) à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu
LE L U N D I 3 0 S E P T E M B R E 2024 A 20 H 00
SA LLE DU CON SEI L MUNICIPA L - HÔTEL DE VILL E D’ISS OU
L’ordre du jour sera le suivant :
I. INFORMATIONS
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 (p.j. n°09.1)
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II. DÉLIBÉRATIONS
(D_024_09_24) : Attribution de subvention communale 2024 au Club Amitié (D_025_09_24) : Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitat principal
(D_026_09_24) : Désaffectation de la parcelle AD57 (p.j. n°09.2)
(D_027_09_24) : Cession des parcelles AK117 et AK118
III. QUESTIONS ORALES
Veuillez recevoir, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Lionel GIRAUD Documents transmis par mail ou papier à tous les
élus
Documents consultables auprès du
Secrétariat Général
1 pouvoir DCS_013_07_24
Note de Synthèse du 30 septembre 2024
DCS_014_07_24
Procès-verbal du Conseil municipal du 24 juin 2024
(p.j. n°09.1)
DCS_015_08_24
Annexe D_026_09_24 - PV de désaffectation
(p.j. n°09.2)
DCS_016_08_24
DCS_017_09_24