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Déliberation - Liste DES Deliberations 27 AVRIL
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 27 AVRIL)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 AVRIL 202 6
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an DEUX MILLE VINGT SIX , le VINGT -SEPT du mois d ’AVRIL à DIX — NEUF HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE s’est réuni , dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 21 avril 2026 .
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM – Maire,
Véronique PINEAU - Sébastien BOUSSION - Magali HEURTIN - Izzet ALBAYRAK - Cindy DELANOE - Nicolas CHAUVET - Elise DACOSSE - Hachim LAKSSIBI - Aurélie HAUGMARD - Marie -Hélène PETIT - Jean -Michel BITEAU - - Lydie JACQUET - Sylvie COULOT - Stéphanie TEXIER - Segio KAHUDI LAMA - Radouane FRIKACH - Maxime LIOPE - Pierrick LECOMTE - Hugo SALQUAIN - Mikail TURKOGLU - Özge GISNE - Kévin GUINDO - Olivier ROLLAND - Rachid BELKALA - Nicolas CHRISTOPHE - Yamina KACHOUT - Anaïs KERDA - Brigitte MOLINÈS - Boris BATTAIS - Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S) : Conception MOUSSEAU -FERNANDEZ - Chantal JEOFFROY
MEMBRE(S) ABSENT(S) :
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Conception MOUSSEAU -FERNANDEZ , excusé e , a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom.
Chantal JEOFFROY , excusé e , a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Kévin GUINDO ayant obtenu la majorité des voix , a été désigné pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la
porte de la Mairie respectivement les 21 et 28 avril , conformément aux articles L.2121 -10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121 -9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR
1 – Lecture du Procès -Verbal du 10 avril 2026.
N° DELIBERATIONS DECISIONS
2 Institutions et vie politique – Création et
composition des commissions municipales
permanentes.
ADOPTE
3 Accessibilité aux personnes handicapées –
Commission communale – Désignation des
représentants de la Commune.
ADOPTE
4 Commission consultative des services publics
locaux – Composition.
ADOPTE
5 Commission consultative des services publics
locaux – Délégation au Maire de la saisine de
la commission.
ADOPTE
6 Personnel – Délibération portant décision de
maintien du paritarisme, fixation du nombre
de représentants du personnel et recueil de
l’avis des représentants de la collectivité au
Comité Social Territorial.
ADOPTE
7 Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs
– Création de poste DAG.
ADOPTE
8 Personnel - Mise en place de vacations pour
un(e) psychologue.
ADOPTE
9 Personnel – Mise à jour du tableau des effectifs
– Création de postes – Avancement de grades.
ADOPTE
10 Personnel - modalités d’attribution de
véhicules de fonction et de service aux agents
communaux.
ADOPTE
11 Personnel - modalités d’utilisation de véhicules
de service pour certains élus.
ADOPTE
12 Education – Centre de santé scolaire –
Convention – protocole d’accord Centre
médico -scolaire.
ADOPTE
13 Jeunesse – Attribution d’aides dans le cadre du
Plan Jeunesse.
ADOPTE
14 Site des Allumettes – Rue Cacheux –
Construction d’un local culturel et associatif –
Plan de financement.
ADOPTE
15 Rénovation des menuiseries extérieures de la
crèche Grand Bellevue – Plan de financement.
ADOPTE 16 Végétalisation de la Place Picasso – Plan de
financement.
ADOPTE
17 Mobilités – Attribution d’aide à l’achat des
équipements de sécurisation du vélo.
ADOPTE
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 2026 , a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 28 avril 2026
Le Maire,
Lamine NAHAM