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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT DEUX, le VINGT-HUIT du mois de NOVEMBRE à VINGT
HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 22 novembre 2022.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM — Maire,
Véronique PINEAU - I1Zzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU - Samira SFAIHI - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH — Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET — Ghislaine THEPIN - Claude CADOT — Jean-François GARCIA — Julien
FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Cindy DELANOE, Gulten CIKCIKOGLU, Ali
ESSARROKH, Lydie JACQUET, Ozkan ERTURK, Claude CADOT.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : /
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Cindy DELANOE, excusée, a donné pouvoir à Elise MAURY pour voter en son nom ;
Gulten CIKCIKOGLU, excusée, a donné pouvoir à Izzet ALBAYRAK pour voter en son nom ;
Ali ESSARROH, excusé, a donné pouvoir à Amine KARIM pour voter en son nom : Lydie JACQUET, excusée, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son nom ;
Ozkan ERTURK, excusé, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom ;
Claude CADOT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte
de la Mairie respectivement les 22 novembre et 29 novembre 2022, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR :
1 — Lecture du Procès Verbal du 17 octobre 2022 .
L'arrêté du Procès-verbal est reporté au 15 décembre 2022.
N° DELIBERATIONS Décision
2 Projet éducatif de territoire. Adoptée
Education — Mise en place du dispositif « Petits
3 Déjeuners » à l’école maternelle Gérard Philipe — Adoptée
Année scolaire 2022-2023.
4 Plan Jeunesse — Attribution d'aides. Adoptée
Chambre Régionale des Comptes (CRC) — Bilan
5 à un an de la mise en œuvre des Pris Acte
recommandations de la Chambre régionale des
comptes des Pays de la Loire.
6 Convention de mise à disposition entre la ville de Adoptée
TRELAZE et la régie ARENA LOIRE P
7 Guide interne de la commande publique. Adoptée
Délégation de service public — Gestion déléguée :
8 des activités socio-éducatives. Adoptée
9 Budget principal Ville 2023 — Débat d’orientations Pris Acte
budgétaires.
10 Elus — Etat annuel des indemnités de fonction. Pris Acte
Convention de gestion de voirie et eaux pluviales donté
11 et éclairage public — Avenant de clôture — Adoptée
Approbation.
12 Reprise et constitution d'une provision pour Adoptée
risque de non recouvrement.
13 Budget principal Exercice 2022 — Décision Adoptée
modificative n°4.
Convention de facturation entre la Ville de £
14 Trélazé et la Caisse des Ecoles Publiques de Adoptée
Trélazé. Finances — Budget principal exercice 2022 —
Loire Métropole — Etat — Immobilière Podeliha) —
Avenant de prorogation 2023.
15 Répartition des subventions — Culture. Adapiée
Ressources Humaines — Mise à jour du tableau à
B des effectifs. Adopiée
17 Mobilités — Attributions d'aides à l'achat des Adopté
équipements de sécuristation du vélo. P
Politique de la Ville — Convention quadripartite
d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière
18 sur la propriété bâtie (Ville de Trélazé — Angers Adoptée
Questions Diverses
- Arrêtés article L2122-22.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 28 NOVEMBRE
2022 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 29 novembre 2022
en