Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 27 01 25
Conseil Municipal - DCM CM du 27 01 25 Validees 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27 AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 25 SEPTEMBRE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS seance du 27 11 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 22 09 25
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 05 24 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 9 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 29 01 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 20 12 24
Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 27 01 25
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 27 01 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
VILLE DE 4 1
SG 1Rélazé
Séance du 27 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an DEUX MILLE VINGT CINQ, le VINGT-SEPT du mois de JANVIER à DIX-NEUF HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 21 janvier 2025. Une version modifiée du projet de délibération n°13 est remise sur table avant le début du conseil.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 35.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM - Maire,
Véronique PINEAU - 1Zzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN - Sébastien BOUSSION - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT — Cindy DELANOE - - Elise MACE - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT — Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Dominique ROMAGON RABINEAU - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET - Radouane FRIKACH - Brigitte ROBIN - Nicolas CHAUVET - Boris BATTAIS Mylène CANEVET - Jean-François GARCIA - Ghislaine THEPIN - Julien FAGAULT - Joëlle MOQUART formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Christophe BOUJON - Ozkan ERTURK — Gulten CIKCIKOGLU - Gilles ERNOULT.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : Ali ESSARROKH
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : Amine KARIM
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Christophe BOUJON, excusé, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom ;
Ozkan ERTURK, excusé, a donné pouvoir à 1zzet ALBAYRAK pour voter en son nom ; Gulten CIKCIKOGLU, excusée, a donné pouvoir à Frédéric CHAMARD pour voter en son nom ;
Gilles ERNOULT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 21 et 28 janvier, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR
1 — Adoption du Procès-Verbal du 20 décembre 2024.
N° DELIBERATIONS DECISIONS
2 Commission consultative des services publics Adoptée locaux : Modification de composition.
3 Numérique : Représentation de la Ville à « Villes Adoptée Internet ».
4 Sports: Représentation de la Ville à l'ANDES Adoptée (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
5 Indemnités de fonction des titulaires de mandats Adoptée locaux : Modification.
6 Finances : Indemnités pour frais de représentation du Adoptée Maire — Exercice 2028.
7 Finances : Mandat spécial — Déplacements de M. le Adoptée Maire dans le cadre des activités de l'association
« Ville et Banlieue » année 2028.
8 Mobilités : Adhésion au réseau « Vélo et Marche ». Adoptée
9 Finances : Budget Principal exercice 2025 — Adoptée Adhésion à différents organismes — Autorisation de
signature.
10 | Personnel: Information sur le rapport social unique Pris Acte 2023.
11 | Personnel : Adhésion plateforme de services d'ALM — Adoptée Conseiller Prévention.
12 | Jeunesse: Attribution d'aides dans le cadre du Plan Adoptée Jeunesse.
13 | Installations classées pour la protection de Adoptée l'environnement: Demande d'autorisation de la
société Paul GRANDJOUAN SACO pour la création
d'une unité de broyage de papiers 16 rue du Rocher
— ZAC de l’Aubinière — Avis.
14 | Tranquillité et sécurité publiques: Mise en place du Adoptée procès-verbal électronique (PVe) — Convention avec
l'ANTAI.
15 | Plateforme Fourrière Véhicules : Convention de mise Adoptée à dispositions de service relatif au service commun
de l'accueil de véhicules en fourrière avec la Ville
d'Angers. 16 | Mobilités: Aide à lachat des équipements de Adoptée sécurisation du vélo — Renouvellement du dispositif.
17 | Mobilités: Aide à l'achat des équipements de Adoptée sécurisation du vélo.
18 | Communauté urbaine Angers Loire Métropole : Pris Acte Présentation du rapport d'activité 2028.
Questions Diverses :
- Arrêtés Art. L2122.22 : Modification règlement du cimetière.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2025 à bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 28 janvier
Le Maire,