Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 19 fevrier 2024
Procès Verbal - 6 fevrier 2023 1
Conseil Municipal - Presentation du Budget Primitif 2025 Conseil du 19
Procès Verbal - 6 fevrier 2023
Compte-Rendu - 28 fevrier 2022
Procès Verbal - 29 avril 2024
Procès Verbal - 29 avril 2024
unknown - 28 fevrier 2022
Compte-Rendu - 28 fevrier 2022
Note de Synthèse - note de synthese 12 JUIN 2024
Procès Verbal - 19 fevrier 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Fuveau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 19 FEVRIER 2024 – 19H
- ORDRE DU JOUR –
▪ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024
1 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020
Rapporteur : Madame le Maire
1.2 - RAPPORT D’ACTIVITE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE AU TITRE DE L'EXERCICE 2022
Rapporteur : Madame le Maire
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL – RENOUVELLEMENT DE L’EXPLOITATION ET EXTENSION DE LA CARRIERE « LA MALESPINE » A GARDANNE – SOCIETE DURANCE GRANULATS Rapporteur : Daniel GOUIRAND
3 – FINANCES
3.1 - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES – ANNEE 2024
Rapporteur : Éric DESHAYES
3.2 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF CAVEAUX CIMETIERE – EXERCICE 2024 Rapporteur : Éric DESHAYES
3.3 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – EXERCICE 2024 Rapporteur : Éric DESHAYES
3.4 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2024
Co-Rapporteurs : Sonia BOURRELLY MARCELLI / Stéphane TARDIF
3.5 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COOPERATIVES SCOLAIRES – EXERCICE 2024 Rapporteur : Johan MICHELOSI 2
3.6 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUEE A L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE FUVEAU – NOEL 2024
Rapporteur : Madame le Maire
3.7 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF TRAVAUX DE PROXIMITE DU DEPARTEMENT - EXERCICE 2024
Co-Rapporteurs : Éric DESHAYES / Daniel GOUIRAND
3.8 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT – DISPOSITIF AIDE A LA TRANSITION ENERGETIQUE
Rapporteur : Éric DESHAYES
3.9 – AIDE DU DEPARTEMENT AUX EQUIPEMENTS POUR LA SECURITE PUBLIQUE Rapporteur : Éric DESHAYES
4 – RESSOURCES HUMAINES
4.1 – CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Madame le Maire
Fuveau, 13 février 2024
Le Maire,
Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.