Procès Verbal - 6 fevrier 2023 1

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Procès Verbal - 6 fevrier 2023 1 Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Fuveau. Lien du pdf (Procès Verbal - 6 fevrier 2023 1)Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Institutions publiques,

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CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 6 FEVRIER 2023 – 19H

- ORDRE DU JOUR –

▪ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022

1 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1.1 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020

Rapporteur : Madame le Maire

1.2 - RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT – METROPOLE – TERRITOIRE DU PAYS D’AIX Rapporteur : Daniel GOUIRAND

1.3 - RAPPORT ANNUEL 2021 DE LA METROPOLE ET DU TERRITOIRE DU PAYS D’AIX SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Rapporteur : Dominique CHAINE

2 – ENVIRONNEMENT

2.1 - LANCEMENT D’UNE ETUDE DIAGNOSTIC PRE-ZAP A FUVEAU – CHAMBRE D’AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE

Co-Rapporteurs : Dominique CHAINE/Claire PARAYRE

3 – FINANCES

3.1 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2023

Rapporteur : Sandra VESPERINI

3.2 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CŒUR DE VIE » - REVERSION SUBVENTION CAISSE DES DEPOTS

Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES/Sandra VESPERINI

3.3 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUEE A L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE FUVEAU – EXERCICE 2023

Rapporteur : Madame le Maire2

3.4 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COOPERATIVES SCOLAIRES – EXERCICE 2023 Rapporteur : Johan MICHELOSI

3.5 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUEE A L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE FUVEAU – NOEL 2023

Rapporteur : Madame le Maire

3.6 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL - ETUDE DIAGNOSTIC PRE-ZAP SUR LA COMMUNE DE FUVEAU

Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES/Dominique CHAINE/Claire PARAYRE

3.7 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DE L’EQUIPEMENT MATERIEL DE L’ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – ANNEE 2023

Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES/Marielle VEUILLET

3.8 – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) ET DU FONDS VERT – DIAGNOSTIC ENERGETIQUE - EXERCICE 2023

Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES/Dominique CHAINE/Daniel GOUIRAND

3.9 – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) ET DU FONDS VERT – PLAN VELO - EXERCICE 2023

Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES/Dominique CHAINE/Daniel GOUIRAND

3.10 - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRTOIRES RURAUX (DETR) – EXERCICE 2023

Co-Rapporteurs : Eric DESHAYES/Dominique CHAINE/Daniel GOUIRAND

4 – PETITE ENFANCE

4.1 - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LES MOUSSAILLONS ET LEI PARPAIOUN AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – EXERCICE 2023

Rapporteur : Marielle VEUILLET

Fuveau, le 31 janvier 2023

Le Maire,

Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.