Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 24 04 2024
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 19 03 2025
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 03 04 2024
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 20 03 2026
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 23 06 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 26 04 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 31 05 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 31 01 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 28 02 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 12 07 2023
Déliberation - Liste DES Dlibrations 30 03 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Lovagny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Dlibrations 30 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Santé,
MAIRIE DE LOVAGNY
HAUTE-SAVOIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal de Lovagny
Séance du mercredi 29 mars 2023
Liste des délibérations examinées au cours de la séance
N° Délibérations Objet de la délibération Décision du conseil Municipal
DEL29032023_01 BAIL RURAL GAEC « La Ferme Bio de Lovagny » Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 COMMUNE DE LOVAGNY Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_03 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 COMMUNE DE LOVAGNY Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_04 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 AU BUDGET 2023 COMMUNE DE LOVAGNY Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_05 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE DE LOVAGNY Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_06 FIXATION DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2023 COMMUNE DE LOVAGNY Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_07 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN RURALITÉ Aménagement Centre-Bourg et de la RD 14 / 64 Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_08 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS En lien avec le CCAS Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_09 SUBVENTION ECOLE DE JUDO ET DE JUJITSU DE LOVAGNY Année 2023 Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_10 SUBVENTION ALN - Amicale LOVAGNY-NONGLARD Année 2023 Approuvée à 14 voix Pour et 1 Abstention
DEL29032023_11 PARTICIPATION FINANCIÈRE : FOIRE A LA BATHIE Comité des éleveurs 2023 Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_12 APPROBATION DU PROJET DE PROGRAMME DE L’HABITAT (PLH) DE LA CCFU Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_13 CONVENTION D’ADHÉSION A L’OFFRE DE SERVICE DU PÔLE SANTÉ DU CDG 74 Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_14 APPROBATION DU PLA COMMUNALE DE SAUVEGARDE (PCS) Commune de Lovagny 2023 Approuvée à l’unanimité MAIRIE DE LOVAGNY
HAUTE-SAVOIE
DEL29032023_15 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE Aménagement du Centre-Bourg et de la RD14 / 64 Approuvée à l’unanimité
DEL29032023_16 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – Renonciation DIA 074 152 23 X0009 Approuvée à l’unanimité
Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 29 mars 2023, transmises en
Préfecture le 31/03/2023 et mise en ligne le 01/04/2023 sur le site internet de la commune.