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Déliberation - 9 liste des deliberations 25 06 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - 9 liste des deliberations 25 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 25 juin 2025
Présent(e)s : vingt (20)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed Hamid, Mme CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier,
Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger, M. LAZEWSKI René, Mme BALICHARD Dominique,
Mme SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, M. ESPINASSE Philippe, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain.
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : trois (03)
Mme GHESQUIERE Chantal donne pouvoir à Mme CORREIA Sandra,
Mme REVEILLOUX donne pouvoir à Mme SOARES Maryse,
Mme MAHAUT Jessika donne pouvoir à M. THABEAU Didier,
Absent(e)s: cinq (04)
M. PRIEUR Olivier, M. BAYLE Dominique, Mme METENIER Séverine, M. FRADET Nicolas
Secrétaire de séance : Mme COUTANSON Pascale
Question 1 /
Objet : Approbation du procès-verbal du 12 mai 2025
Question 2 /
Objet : Information du Conseil municipal – Décision du Maire
Question 3 /Délibération 2025-37
Objet : Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2026
La délibération 2025-37 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 4 /Délibération 2025-38
Objet : Modification des tarifs Ecole de musique cursus instrumental extérieur
La délibération 2025-38 est adoptée à l’unanimité.
Question 5 /Délibération 2025-39
Objet : Création poste non permanents
La délibération 2025-39 est adoptée à l’unanimité.
Question 6 /Délibération 2025-40
Objet : Création poste permanent (gardien brigadier)
La délibération 2025-40 est adoptée à l’unanimité.
Question 7 /Délibération 2025-41
Objet : Prise en charge du remboursement du montant forfaitaire relatif à la rupture de l'engagement de servir d'un policier municipal
La délibération 2025-xx est adoptée à l’unanimité.
Question 8 /Délibération 2025-42
Objet : Groupement de commandes achat de fournitures de bureau, de papeterie et matériels scolaires entre la Métropole, et les villes de Clermont-Ferrand, d’Aulnat, Beaumont, Blanzat, Ceyrat, Le Cendre, Chamalières, Châteaugay, Lempdes, Nohanent, Pont-du-Château, Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle, les CCAS de Chamalières, de Clermont-Ferrand, de Pont-du- Château, de Romagnat, la caisse des écoles de Clermont-Ferrand et le SIVU cuisine centrale
La délibération 2025-42 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 9 /Délibération 2025-43
Objet : Demande de fonds de concours auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du Fonds de Soutien Métropolitain pour des travaux de rénovation dans des bâtiments communaux
La délibération 2025-43 est adoptée à l’unanimité.
Question 10 /Délibération 2025-44
Objet : Mise en œuvre du dispositif "permis de louer" sur le centre ancien de la ville d’Aulnat
La délibération 2025-44 est adoptée à l’unanimité.
Question 11 /Délibération 2025-45
Objet : Conférence Intercommunale du Logement : Service d'Accueil et d'Information du Demandeur
La délibération 2025-45 est adoptée à l’unanimité.
Question 12 /Délibération 2025-46
Objet : Création de voirie – Dénomination de la voie située rue Marinette Menut
La délibération 2025-46 est adoptée à l’unanimité.
Question 13 /Délibération 2025-47
Objet : Rachat d’immeubles à l’Etablissement public foncier parcelles AC 38-44-221
La délibération 2025-47 est adoptée à l’unanimité.
Certifiée affichée le 26 juin 2025